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L'ordre public
SEVE RENE
DALLOZ
90,00 €
Épuisé
EAN :9782247152629
Des phénomènes dramatiques et violents, attentats terroristes, flux migratoires sans précédent depuis la Guerre, attaques cybercriminelles, calamités naturelles occupent l'avant-scène alors qu'à l'arrière-plan, beaucoup craignent un lent glissement du terrain économique et social, délitant le cadre de vie, les rapports de travail, la solidarité, jusqu'à la soutenabilité de l'action de l'Etat. Mais l'Etat sait réagir, adoptant des lois nouvelles, modifiant son organisation, renouvelant, avec les acteurs sociaux, les mécanismes de la solidarité. L'objet de ce volume, auquel participent hauts magistrats, universitaires, chercheurs, acteurs de l'entreprise, est donc d'éclairer méthodiquement, sectoriellement, sereinement, les défis considérables que doit affronter l'ordre public et d'exposer en regard les réponses qu'offre le Droit.
Regards sur l'Intelligence artificielle appliquée au droit et à la méthode judiciaire L'intelligence artificielle , en France et à l'étranger, a pénétré depuis plusieurs années l'ensemble des métiers et des secteurs du droit. Cet ouvrage, organisé avec le soutien de l' Ecole Normale Supérieure et de la Cour de cassation , offre un bilan des acquis et des évolutions potentielles de l'IA , sur les plan mathématique, informatique et économique , opère des comparaisons internationales, Europe, Amérique, Asie , examine l'impact de l'IA sur les institutions et les différentes métiers du droit , et présente de nombreuses études de cas sectoriels, en droit pénal, des affaires, de la responsabilité, de l'environnement, etc. Une seconde partie de l'ouvrage est consacrée au rôle de l'éthique dans la décision judiciaire. Participent à cet ouvrage des scientifiques, des élus, des hauts magistrats et fonctionnaires, des dirigeants d'autorité de régulation et des avocats internationaux.
Le prochain numéro des Archives de philosophie du droit (Tome 62) porte sur le thème du " Principe de précaution " : comment protéger les citoyens contre les risques émergents, qu'ils soient sanitaires, environnementaux, technologiques, dont les contours, la gravité et l'évolution ne sont pas toujours certains ? Ce volume d'une trentaine de contributions rend compte de toutes les politiques entreprises et tous les dispositifs utilisés pour garantir la meilleure sécurité dans un contexte d'émergence de nouveaux risques, en bref les approches de la précaution comme outil de gouvernance pour le droit. Une partie de l'ouvrage envisage plus particulièrement le principe de précaution à partir de l'institutionnalisation de la participation démocratique dans les deux expériences du Grand débat national et de la Convention citoyenne pour le climat. En effet le principe de précaution est un outil de gouvernance non seulement pour le droit, mais aussi pour le débat public, et donc pour la législation, dès qu'on entend aborder des problèmes complexes, avec le soin requis et avec des citoyens les plus divers.
L'égalité semble découler des principes d'un droit philosophique ou rationnel, mais sa prise en compte par le droit positif n'a rien de nécessaire. Si la Constitution de 1958 lui a donné un nouvel élan, chaque branche du droit, chaque institution, chaque jugement peut lui confier une portée ou une limitation particulières, comme l'étudient ici les meilleurs spécialistes du droit français. Ces contributions se voient, en contrepoint, complétées par un dossier analysant les politiques antiterroristes adoptées aux États-Unis après les attentats du 11 septembre 2001.
La médiation, de plus en plus utilisée par les juges et favorisée par les pouvoirs publics, répond à des besoins évidents en termes d'accélération de la résolution des litiges et de diminution des coûts du procès. Mais elle répond aussi à un besoin de maîtrise et de responsabilité des parties dans le cadre d'un processus qui doit leur permettre de trouver ensemble des solutions mieux adaptées et mutuellement satisfaisantes pour mettre fin à leur conflit. Enfin, son rôle en tant que mode de régulation sociale doit également être considéré dans sa vocation à promouvoir la cohésion et la paix sociales. Le présent volume réunit les analyses de juges, de chercheurs, de praticiens et prescripteurs de la médiation ainsi que de représentants des pouvoirs publics afin de couvrir tous les champs d'application de cette approche.
Le texte intégral de la Convention européenne des droits de l'Homme Signée le 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953, la Convention européenne des droits de l'Homme, inspirée par la Déclaration universelle des droit de l'Homme de 1948, est aujourd'hui le modèle le plus perfectionné de garantie effective des droits de l'Homme, par le contrôle judiciaire du respect de leurs droits. Il s'agissait d'établir un ordre public des démocraties d'Europe . L'originalité du système résidait dans son caractère évolutif et souple, qui a été progressivement renforcé à travers les réformes successives. La Convention a eu un indéniable effet d'entraînement de l'ensemble des pays européens pour une meilleure défense des droits de l'Homme.
Silem Ahmed ; Gentier Antoine ; Albertini Jean-Mar
Plus de 4 500 définitions relevant de tous les domaines de l'économie et des disciplines associées. Le Lexique d'économie est conçu pour être un outil de formation, d'apprentissage et de révision des notions fondamentales en sciences économiques et de gestion, tout en s'ouvrant aux autres sciences sociales connexes, conformément aux programmes des classes préparatoires et des premiers cycles universitaires. - La présentation des différents courants, théories, écoles et doctrines économiques. - Des définitions les plus simples aux concepts les plus techniques, expliqués de manière claire et synthétique. - Un système d'encadrés mettant en avant les 100 notions fondamentales de la matière. - Des corrélats et des renvois qui font le lien entre les définitions associées.
Résumé : Georges Picquart (1854-1914), officier brillant, chef de l'espionnage militaire, refuse, contre toutes les pressions, d'ignorer la preuve de l'innocence d'Alfred Dreyfus qu'il a découverte en 1896 du fait de ses fonctions à la tête du service secret. Ses chefs, l'état-major, les ministres,jusqu'au président de la République, s'irritent de ce qu'ils prennent pour de l'entêtement orgueilleux. Picquart, lui, sait d'instinct que l'exactitude des faits et le professionnalisme sont le premier rempart contre les renoncements, les injustices qui mènent à l'indignité. Dans cette vie de roman, l'officier supérieur est exilé puis banni de l'armée pendant dix ans. Il subit un an de prison sans jugement, affronte deux duels, lutte sans répit pour sa propre réintégration dans l'armée et la réhabilitation de Dreyfus. Ce symbole de la Grande muette qui prend la parole pour faire prévaloir la vérité, vilipendé pour sa détermination, devient en 1906, par un retournement saisissant qui soulève l'indignation des anti dreyfusards, ministre de la Guerre de Clemenceau. Sans se montrer un grand réformateur à ce poste, il concourt à ancrer fermement l'armée dans la République. Ambitieux, déterminé, stratège, laïc, distancié, secret, mélomane, polyglotte, curieux de tout, ironique, rejetant les réflexes antisémites que son milieu lui avait légués, mais aussi hautain, égocentrique et rancunier, Picquart reste une figure significative de celles que la IIIe République a su produire pour construire un Etat de droit. Son itinéraire, entre guerre et paix, culture et polémiques, administration et politique, Clemenceau et Jaurès, Mirbeau et Mahler, est marqué par son indépendance d'esprit et son courage. Il témoigne de l'attitude que peut choisir un fonctionnaire face à la déraison d'Etat.
A quoi sert le droit ? Quelles problématiques émergent, dès lors que l’on tente de régir la vie humaine au travers de lois ? C’est au travers de récits – de la fable à la science fiction, en passant par la dystopie – que l’auteur veut susciter le débat et enrichir la réflexion. Parfait pour les amoureux du droit !