Du procès pénal

Résumé : Souvent, la foule est criminelle, émeutière, redoutée pour sa force indomptable. Elle inquiète par la fièvre qui l'anime et la violence éruptive qui s'en dégage. On oublie qu'il est des foules paisibles et inoffensives, qu'elles sont des cibles faciles pour les terroristes et que le coeur de nos villes peut devenir le lieu de crimes de masse. Malgré le choc qui l'étourdit, cette foule innocente se relève. Elle se recompose et se dresse sur nos places publiques. Là où la panique menace, on voit monter la solidarité ; là où on craint la haine, la dignité s'impose. La foule citoyenne s'avance en marches silencieuses pour résister devant l'épreuve. Elle s'individualise peu à peu : son anonymat s'efface, son bruit se fait voix. De cette âme collective surgissent des gestes, des noms, des visages. La singularité des vies et des liens apparaît. Un grand récit émerge du désastre initial. Il s'ancre dans un collectif reconstitué, des formes du deuil réinventées, une forte attente de justice. La foule des victimes du hasard devient une communauté de destin. De son parcours, ce livre veut témoigner.

Diffuser les textes de loi, en faire comprendre par tous le bien-fondé est une préoccupation constante du législateur tout au long de l?histoire. Selon les époques, il a inventé des supports et des méthodes différents pour communiquer la loi aux autorités qui ont mission de la faire respecter, aux individus ? vassaux, sujets, citoyens ?, aux groupes sociaux. La nature du pouvoir politique à l?origine des lois, comme les moyens techniques dont il dispose, sont des facteurs essentiels de cette évolution. Dans cet ouvrage, dix historiens du droit rendent vivants et concrets les épisodes d?une mise en écho de la loi, si différente d?une époque à l?autre. L?iconographie abondante (plus de cent images) est extrêmement variée: magnifiques enluminures médiévales et gravures amusantes de crieur public au village, tableaux des parlements provinciaux et photos d?assemblées de la République, fac-similés de la Gazette, du Moniteur, ces ancêtres du Journal officiel de la République, aux multiples versions en ligne.

Résumé : Défi du terrorisme, omniprésence de la thématique de la délinquance et de l'insécurité, augmentation considérable des condamnations pour crimes sexuels : tel est le contexte qui explique les évolutions récentes de la justice pénale ainsi que les révisions répressives du Code pénal et les condamnations à des peines de plus en plus lourdes. Denis Salas analyse ici ces transformations pour montrer qu'elles tendent à rompre avec la conception humaniste et réparatrice de la peine, en particulier sous l'impact de la nouvelle demande de justice due aux victimes. À terme, cette évolution, qui va au-delà d'une simple " judiciarisation " croissante de la vie sociale, conduirait à augmenter considérablement les incarcérations, au nom d'une nouvelle philosophie pénale de la mise à l'écart des " gêneurs ". Toutefois, une comparaison argumentée avec la situation américaine montre que cette évolution est encore réversible en France. Encore faut-il que l'exigence de justice ne cède pas devant le populisme médiatique et sache trouver une nouvelle manière de se faire entendre dans le contexte des inquiétudes sociales contemporaines.

Le procès politique est lié à l'histoire européenne, à l'affirmation de l'Etat. Il apparaît lorsqu'une personne se trouve mise en accusation par le souverain parce qu'elle menace ses intérêts ou le met en danger. Affranchis de la légalité et des formes de la justice ordinaire, ses organes sont placés sous contrôle politique. Son but est d'utiliser le spectacle légitimant d'une scène de justice pour proclamer à la face de tous ce qu'il en coûte de défier le pouvoir. Les auteurs de cette étude, avocats, magistrats, universitaires, chercheurs, ont exploré les racines historiques du procès politique et ses métamorphoses dans le cadre de la royauté puis de la république. Face à une justice plus indépendante du pouvoir politique dans un Etat de droit, son instrumentalisation se déplace. Le prétoire est le théâtre d'une politisation des débats. Ainsi, l'instance devient politique moins par l'asservissement des juges que par les acteurs en présence, les causes qu'ils mettent en débat et les nouvelles stratégies de défense qu'ils développent.