La Saga d'Atlas & Axis Tome 2

Résumé : Quels sont les rapports qu'entretiennent les concepts de responsabilité et d'infraction ? (....] La présente thèse propose de distinguer, au sein de la responsabilité pénale, l'infraction, dont une redéfinition s'impose, et l'imputation. L'étude vise ainsi l'imputation dans la responsabilité pénale. (...] François Rousseau a construit une véritable théorie de l'imputation. S'inscrivant dans la lignée des faiseurs de système, il propose une originale reconstruction du droit pénal général qui, si elle manifeste une grande capacité d'abstraction, est d'une accessibilité déconcertante en raison de la clarté de l'esprit et du style. Cette nouvelle présentation influencera très certainement la doctrine pénaliste ; pour notre part, notre cours de droit pénal général distingue désormais très nettement, au sein de la responsabilité pénale, la théorie de l'infraction et la théorie de l'imputation, bien que l'une et l'autre présentent des aspects objectifs et subjectifs. L'intérêt de cette réflexion n'est pas uniquement théorique ; il est ainsi pratiquement utile de considérer que l'imputabilité appartient à la théorie de l'imputation, non à celle de l'infraction, pour comprendre la responsabilité pénale d'un complice d'une infraction commise par une personne irresponsable. Semblablement, nul ne sera plus étonné qu'un chef d'entreprise réponde, à raison de sa négligence - donc d'un fait personnel au sens de l'article 121-1 du Code pénal (condition d'imputation), de l'infraction commise par son subordonné alors même qu'elle supposerait un élément intentionnel. Le lecteur comprendra également que le coauteur peut se voir imputer une infraction qu'il n'a que partiellement commise, la coaction se présentant alors comme une participation à une infraction collective. On mesurera enfin l'originalité de la thèse au regard de l'approche subjective des faits justificatifs fondée sur le mobile légitime et qui conduit à les envisager comme des causes de non imputation personnelles ne profitant pas nécessairement au complice. (....] Cette publication réjouira la communauté des pénalistes français observant que leur discipline est également portée par une belle doctrine capable d'élaborer des théories infirmant ainsi l'assertion incroyable d'un universitaire allemand : il n'existe pas de doctrine pénale française (...]. (Préface de J.C. Saint- Pau)

Résumé : Prix Vendôme 2011. Il s'agit d'une grande thèse de droit pénal en ce qu'elle apporte non seulement une systématisation de la responsabilité pénale professionnelle, mais également des propositions concrètes d'explication ou d'évolution du droit positif ?.Portant sur un objet scientifique non identifié, la présente thèse supposait de vérifier que la responsabilité pénale professionnelle était un véritable concept juridique. Dès lors, la finalité de ce travail résidait moins dans la question de savoir, au plan politique, pourquoi la responsabilité est professionnelle, que de savoir, au plan juridique, comment elle se manifeste techniquement. (...) Ainsi averti de la finalité strictement juridique de la thèse, le lecteur peut apprécier l'apport scientifique de l'ouvrage qui, pour forger le concept de responsabilité pénale professionnelle, propose d'abord de dépasser la pluralité des infractions significatives d'un droit pénal professionnel découvertes dans le droit pénal spécial et le droit pénal des affaires, pour dégager une notion inédite d'infraction professionnelle. (...) De cette conceptualisation de l'infraction professionnelle en découle logiquement son régime présenté comme autonome. (...) Le lecteur ne peut que conclure : il s'agit d'une " grande thèse de droit pénal " en ce qu'elle apporte non seulement une systématisation de la responsabilité pénale professionnelle, mais également des propositions concrètes d'explication ou d'évolution du droit positif.

Les droits de la personnalité constituent l'ensemble des prérogatives juridiques portant sur des intérêts moraux (identité, vie privée, honneur) et le corps humain ou les moyens de leur réalisation (correspondances, domicile, image), exercés par des personnes juridiques (physiques ou morales) et qui sont sanctionnés par des actions en justice civiles (cessation du trouble, réparation ; des préjudices) et pénales. Au carrefour du droit civil (personnes, contrats, biens), du droit pénal et des droits de l'homme, et aussi des procédures civile et pénale, la matière fait l'objet d'une jurisprudence foisonnante, en droit interne et en droit européen, fondée sur des sources variées nationales (Code civil, Code pénal, Loi informatique et libertés, Loi relative à la liberté de la presse) et internationales (CESDH, PIDCP, DUDH, Charte des droits fondamentaux), qui opère une balance juridictionnelle entre la protection de la personne et d'autres valeurs telles que la liberté d'expression ou les nécessités de la preuve. Le présent ouvrage réalise une synthèse pluridisciplinaire des droits de la personnalité, d'abord en précisant la notion à travers ses fondements (personnalité, dignité, égalité) et ses qualifications (droit subjectif, droit extrapatrimonial, droit fondamental) puis en distinguant les droits "matriciels" à l'identité, au respect de la vie privée, à l'honneur, au secret des correspondances et au respect du corps humain. Au-delà de la description exhaustive du droit positif (civil, pénal, européen, constitutionnel), ce livre propose une nouvelle analyse doctrinale de la matière en distinguant les conditions permanentes d'existence des droits soumises au principe d'égalité (chacun a droit) et les conditions d'exercice variables de ces prérogatives qui sont confrontées à des intérêts légitimes divergents que les juges judiciaires, administratifs, constitutionnels et européens doivent parfois faire prévaloir. Ce traité s'adresse à tous ceux qui s'intéressent à la personne humaine, à la liberté et à la responsabilité, aux droits de l'homme dans leur dimension substantielle et processuelle, qu'ils soient privatistes ou publicistes, universitaires, magistrats, avocats, étudiants.

Un ouvrage drôle, censé, ludique et bienveillant sur ce président sans filtre tellement sympathique qui est devenu l'un des hommes politiques préférés des Français. 140 pages de citations, phrases cultes, aphorismes, pensées et extraits d'interviews. Les paroles de Chirac sont regroupées en thématiques (élections, Europe, amitié, droite, gauche, culture, Giscard, famille, etc) pour illustrer le caractère de cet homme si populaire.