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La responsabilité pénale professionnelle
Bénéjat Murielle ; Saint-Pau Jean-Christophe
DALLOZ
70,00 €
Épuisé
EAN :9782247115877
Prix Vendôme 2011. Il s'agit d'une grande thèse de droit pénal en ce qu'elle apporte non seulement une systématisation de la responsabilité pénale professionnelle, mais également des propositions concrètes d'explication ou d'évolution du droit positif ?.Portant sur un objet scientifique non identifié, la présente thèse supposait de vérifier que la responsabilité pénale professionnelle était un véritable concept juridique. Dès lors, la finalité de ce travail résidait moins dans la question de savoir, au plan politique, pourquoi la responsabilité est professionnelle, que de savoir, au plan juridique, comment elle se manifeste techniquement. (...) Ainsi averti de la finalité strictement juridique de la thèse, le lecteur peut apprécier l'apport scientifique de l'ouvrage qui, pour forger le concept de responsabilité pénale professionnelle, propose d'abord de dépasser la pluralité des infractions significatives d'un droit pénal professionnel découvertes dans le droit pénal spécial et le droit pénal des affaires, pour dégager une notion inédite d'infraction professionnelle. (...) De cette conceptualisation de l'infraction professionnelle en découle logiquement son régime présenté comme autonome. (...) Le lecteur ne peut que conclure : il s'agit d'une " grande thèse de droit pénal " en ce qu'elle apporte non seulement une systématisation de la responsabilité pénale professionnelle, mais également des propositions concrètes d'explication ou d'évolution du droit positif.
Pékin, 2013. La Chine vit son heure de gloire, alors que le monde n?a pas réussi à se relever de la crise économique. Fort et prospère, le pays semble flotter dans un équilibre harmonieux, les gens se sentent libres, capables de réaliser leurs rêves, si tant est qu?ils ne franchissent pas certains interdits.L?écrivain Lao Chen, habitant satisfait dans la torpeur de Pékin, a grandi entre Taïwan et Hong-Kong. Un jour, il rencontre quelques amis de longue date, qui lui font entrevoir une tout autre réalité: Fang Caodi lui répète, inquiet, qu?un mois entier a disparu, Xiao Xi, anxieuse, change sans cesse d?adresse élec-tronique, convaincue d?être surveillée par les autorités. Et la population entière semble frappée d?amnésie collective?Lao Chen va bientôt être emporté malgré lui par la vague des quelques contestataires, et peu à peu, il va découvrir, derrière le masque de perfection, le vrai visage de la Chine: une face cachée derrière des illusions aveuglantes?
Delebecque Philippe ; Balat Nicolas ; Bénéjat Muri
Une approche exhaustive du droit des transports dans sa dimension plurielle : transport ferroviaire, routier, aérien ou fluvial ; transport de marchandises ou de personnes. Toute la réglementation applicables aux opérateurs, aux instances de tutelle, aux intermédiaires, avec les règles d'assurance et de droit... Discipline transversale, excellent " laboratoire " du droit administratif comme du droit des obligations, d'une grande technicité et ancré dans la pratique, le droit des transports présente un vif intérêt. Cette matière, au coeur de l'économie contemporaine, faite d'échanges de plus en plus nombreux, et d'une dimension profondément internationale, est aujourd'hui au carrefour des évolutions du monde moderne où les exigences de la protection de l'environnement prennent progressivement le pas sur celles de la pure et simple croissance. Tous les modes de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien), leurs infrastructures et les contrats qu'ils portent ne cessent de se diversifier. La terminologie l'atteste : ne parle-t-on pas de transport intelligent et multimodal, de drones, de logistique, de co-voiturage... et même de droit à la mobilité ? Le présent ouvrage répond aux questions nouvelles posées par l'évolution des pratiques sans oublier d'en exposer les bases qui tiennent à l'organisation et à la régulation des transports, aux critères du contrat de transport, aux principes fondamentaux de la responsabilité des opérateurs de transport, au statut des intermédiaires ou encore aux garanties offertes par les assureurs. Au-delà des entreprises de transport, confrontées à des problèmes de gestion et de responsabilité, l'ouvrage s'adresse aux collectivités et administrations soucieuses de répondre aux usagers des transports, ainsi qu'aux avocats, magistrats et juristes spécialisés.
APPRENDRE : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives. APPROFONDIR : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet. APPLIQUER : des exercices d'application corrigés. REVISER : des fiches sur les notions essentielles à connaître.
? Chaque camp avait ses traîtres [...]. Et la mort accomplissait son sale boulot et apprivoisait les survivants, comme si tout ce qu'ils vivaient était normal. Je vivais, moi aussi, comme tous les Algérois, au rythme des explosions et des concerts de casseroles.? " Qu'allons-nous devenir ? Comme le jeune Jacques, l'Algérie est en proie à mille interrogations en ce printemps 1962. Au fil de rencontres inattendues, indigènes contre colons, deux terrorismes s'affrontent. L'inquiétude grandit et l'Histoire avance. L'histoire de Jacques aussi... Jeune enseignant à l'université, pied-noir d'origine espagnole, il se voit sollicité de toutes parts, par ses amis musulmans d'un côté, par ses compatriotes pieds-noirs de l'autre, et au milieu du chaos par son histoire d'amour avec Noura. Et pourquoi accepter la déchirure de ce pays ? Se laisser mener par l'un ou l'autre camp ? Pourquoi chacun de nous n'y aurait-il pas sa place ? Jacques trouvera une accroche à ses rêveries visionnaires : l'avenir aurait bien pu se dessiner autrement. Un roman uchronique passionnant sur la liberté individuelle, la justice l'identité ! Et si tout avait été différent ?
Silem Ahmed ; Gentier Antoine ; Albertini Jean-Mar
Plus de 4 500 définitions relevant de tous les domaines de l'économie et des disciplines associées. Le Lexique d'économie est conçu pour être un outil de formation, d'apprentissage et de révision des notions fondamentales en sciences économiques et de gestion, tout en s'ouvrant aux autres sciences sociales connexes, conformément aux programmes des classes préparatoires et des premiers cycles universitaires. - La présentation des différents courants, théories, écoles et doctrines économiques. - Des définitions les plus simples aux concepts les plus techniques, expliqués de manière claire et synthétique. - Un système d'encadrés mettant en avant les 100 notions fondamentales de la matière. - Des corrélats et des renvois qui font le lien entre les définitions associées.
Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.
Résumé : - Comment lire et comprendre une décision de justice ? - Qu'est-ce qu'une fiche de jurisprudence ? - Où trouver de la documentation juridique ? - Comment réussir son commentaire de texte ? Son cas pratique ? Vous trouverez toutes les réponses à ces questions, et plus encore, dans cet ouvrage destiné à l'étudiant en droit, non seulement débutant, mais aussi en fin d'études, afin qu'il ne se laisse pas dépasser par le rythme universitaire, qu'il acquière de solides méthodes de travail et qu'il puisse répondre aux attentes de ses enseignants. Pour tous les exercices propres aux études juridiques - dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratiques, exposé oral, note de synthèse, etc. - il est donné des explications détaillées comprenant la marche à suivre, des conseils pratiques, des plans et des exemples concrets. L'ouvrage guide également l'étudiant dans son travail personnel pour lui apprendre à s'organiser et à rentabiliser ses efforts : il lui explique comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un plan et se présenter devant l'examinateur.
Résumé : Ce lexique de science politique a pour objectif de proposer des définitions claires, assorties de quelques illustrations, de notions clés de l'analyse politique, des institutions, des idées et des faits politiques majeurs. Il aborde toutes les disciplines relevant de la science politique, les institutions et régimes politiques, le droit constitutionnel, l'administration publique, la sociologie politique ou encore les relations internationales, l'Europe, les politiques publiques et les idées politiques.