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Assurance-vie et enjeux patrimoniaux
Maire Guillaume ; Tani Alex ; Naudin Estelle
LEXISNEXIS
32,15 €
Épuisé
EAN :9782711043446
Le contrat d'assurance sur la vie reste un objet de recherche fascinant, en ce qu'il se prête à de nombreuses réflexions. Longtemps décriée comme portant atteinte à la morale, l'assurance-vie est aujourd'hui perçue comme un outil pertinent de prévoyance, de gestion et de transmission du patrimoine. C'est peu dire que ce contrat connaît depuis plusieurs années un certain engouement, qui se mesure aussi bien en nombre (puisqu'il est tenu comme le placement préféré des Français), qu'en valeur (sitôt que ses encours s'élèvent à plusieurs milliards d'euros). Or le recours à l'assurance-vie n'est jamais neutre et les règles, souvent dérogatoires, qui gouvernent ce contrat doivent être bien connues et maîtrisées, afin de pouvoir anticiper et déjouer certains pièges récurrents en pratique. Parce que les enjeux patrimoniaux de l'assurance-vie intéressent de très nombreux aspects du droit (régimes matrimoniaux, successions, libéralités, sûretés, fiscalité...), ils méritaient bien une étude d'ensemble. Cet ouvrage rend ainsi compte des travaux de recherche réalisés au cours d'une journée d'études qui s'est tenue à l'Université de Lorraine le 21 mars 2025, grâce au soutien de l'Institut François Geny, de la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy, de l'IUP Finance de Nancy, de la Chambre interdépartementale des notaires de la cour d'appel de Nancy, de l'Association du master de droit notarial de Nancy et des éditions LexisNexis. Ce livre réunit les contributions d'auteurs reconnus, tous experts dans leur domaine, soit spécialistes de l'assurance-vie, soit spécialistes d'un champ disciplinaire auquel ils ont accepté de confronter ce contrat si singulier. En livrant des réponses concrètes à des questions récurrentes en pratique, il s'adresse à tous les professionnels du patrimoine (notaires, avocats, banquiers, gestionnaires...).
MéthodiX est la collection de référence d'ouvrages à l'usage des élèves de Seconde, Première, Terminale, des étudiants de premier cycle et des classes préparatoires. Outil unique pour préparer efficacement le passage en Première, en Terminale, le baccalauréat, les examens ou les concours selon les cas, chaque ouvrage de la collection contient : toutes les méthodes essentielles sur un sujet donné, les astuces à connaître et les erreurs à éviter, des conseils pour préparer les contrôles du jour J, les exercices incontournables et les corrigés.
Bien qu'elle ne fasse pas l'objet d'une définition légale, la notion de e discernement a est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d'un fait, tantôt élément d'imputabilité d'une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel et conditionne la mise en oeuvre, voire l'existence, d'un droit. Incontestablement, cette notion mérite davantage de précision que celle actuellement de mise, se contentant du flou, source d'insécurité juridique.
Tout animal a un monde et voici donc celui de Guillaume Marie. Exposition de reptiles vivants est un livre de parade amoureuse, c'est une queue de paon déployée, un brame un peu obstiné, un rite obscur de chasse dans lequel on ne sait plus qui est la proie. C'est un livre de désir autant qu'une exploration du devenir-animal. Pour le composer, Guillaume Marie s'est appuyé sur la force presque chamanique des noms de bêtes : coq, veau, pic, geai, pie... autant de monosyllabes qui ont influencé la musique particulière et le rythme du livre. Mais Guillaume Marie, dont c'est ici le premier recueil en solitaire, a aussi rassemblé des textes plus longs, qui ressortent d'une prose métaphorique infusée par l'expérience de la nature comme par ses lectures. C'est enfin un livre d'une drôlerie constante, d'un poète qui s'amuse de son double besoin perpétuel de délimiter son territoire et de se laisser déborder.
Actes du colloque organisé le 13 novembre 2024 sur le thème "Volonté et contrats spéciaux" . Abordant le projet de réforme du droit des contrats spéciaux sous l'angle de la volonté, ce colloque propose de s'interroger sur l'esprit général de la réforme à venir mais aussi plus spécifiquement sur certains aspects des contrats spéciaux en particulier ou certaines pratiques contractuelles. Le colloque se propose, entre outre, d'embrasser largement le droit des contrats en interrogeant la codification mise à l'oeuvre et son articulation avec celle qui a eu lieu en 2016. Il est aussi apparu pertinent de questionner le projet quant à ses rapports avec des préoccupations très actuelles et fondamentales portées notamment par le droit de la consommation, de l'environnement, du numérique et de la responsabilité civile dont la réforme est toujours attendue.
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - Fa
Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.
Cet ouvrage rassemble les actes du colloque organisé par l'Institut de Droit public, Sciences politiques et sociales (IDPS) de l'Université Sorbonne Paris Nord, qui s'est tenu le 2 mars 2020 à la Maison des Sciences de l'Homme (MSH) de Paris Nord. Des universitaires et des praticiens, français et étrangers, de différentes disciplines (droit public, droit privé, histoire du droit, langues), se sont ainsi confrontés aux mots du droit, pour faire naitre une réflexion originale qui se penche sur les évolutions les plus récentes de la matière juridique et donc de notre société.
Cet ouvrage présente clairement toutes les règles qui s'appliquent à l'occasion d'un divorce. Sa principale originalité est de donner une solution à toutes les questions qui se posent en pratique. De manière pédagogique, il distingue les deux grandes voies pour obtenir le divorce : - le divorce par consentement mutuel. - les divorces contentieux. Cet ouvrage est le fruit d'un travail universitaire, d'une connaissance approfondie de la pratique et d'un suivi de la jurisprudence. "
Ouvrage qui s'adresse principalement aux étudiants en droit qui souhaitent apprendre cette discipline et aussi, sans doute, peut-être surtout, réussir les examens et concours.