Le droit notarial du divorce. 2e édition

Cet ouvrage se propose d'envisager toutes les problématiques de gestion du risque rencontrées par l'étudiant des filières HSE (Hygiène, Sécurité, Environnement), génie biologique, génie chimique et production industrielle. Fidèle à l'approche transdisciplinaire, il pioche ces exemples et études de cas dans tous les domaines pour élaborer une véritable "science du danger".Il envisage consécutivement la construction des problématiques, la méthodologie, la modélisation et les outils. Des questions de cours complètent chaque chapitre.

Fadila, dix-sept ans, a grandi dans une famille sans histoire, en banlieue parisienne. Jusqu'au jour où son frère, Malik, vingt ans, trouve la mort dans un attentat terroriste. Dès lors, pour la famille, la vie quotidienne touche au cauchemar. C'est en abordant la lecture du Coran, sur les conseils de son professeur de philosophie, que Fadila sort la tête de l'eau. Ouvrant les yeux sur les préceptes d'une religion qu'elle n'a pas choisie librement, elle entreprend d'émanciper sa mère, Karima. Peu à peu, le mur des certitudes que celle-ci s'est construit se fissure, et Karima, à son tour, presque à son corps défendant, va remettre en question certaines de ses croyances. Un jour, un geste qu'elle n'a pas prémédité va bouleverser le monde entier. "Insoumission", ou les destins parallèles de deux femmes courageuses et déterminées, à l'aube d'un Islam réformé.

Résumé : Cet ouvrage traite des différentes problématiques de la gestion des risques rencontrées par les étudiants des filières HSE (Hygiène, Sécurité, Environnement), génie biologique, génie chimique et production industrielle. Fidèle à l'approche transdisciplinaire, les exemples et les études de cas sont pris dans tous les domaines. Afin de répondre aux mieux aux attentes de chacun dans ce domaine, ce livre propose : De nombreux exemples ; Un chapitre réservé à l'étude de cas concrets ; Des exercices d'application, tous corrigés ; Des fiches-outils synthétisant les principales méthodes d'analyse.

En tant que spécialiste de la transmission patrimoniale, le notaire ne peut se contenter de dresser des actes de donations ou de conseiller la rédaction de testaments. Pour concevoir une stratégie globale, il doit également s'intéresser aux contrats d'assurance-vie souscrits par ses clients. Chronologiquement, le notaire peut intervenir dès la conception du contrat d'assurance-vie (proposition d'une clause bénéficiaire adaptée à la situation). Son activité se poursuit du vivant du souscripteur, par exemple par la création d'un avantage matrimonial sur la valeur de rachat. Enfin, après le décès du souscripteur, le notaire pourra apporter au bénéficiaire un conseil stratégique sur la clause bénéficiaire (acceptation ou renonciation), dresser le partage et vérifier le respect de la réserve héréditaire en présence de primes manifestement exagérées, ou encore rédiger la déclaration de succession (dans le cadre de l'article 757 B du CGI). En plus de l'assureur, le souscripteur ou le bénéficiaire ont donc tout intérêt à consulter un notaire, en tant que spécialiste du patrimoine. Cet ouvrage exhaustif insiste sur les questions les plus épineuses (clause bénéficiaire démembrée, liquidation d'une succession en présence de primes manifestement exagérées, détermination de la taxation fiscale dans le cadre de l'article 757 B du CGI). Il précise, dans chaque cas de figure (rachat, divorce en présence d'un contrat non dénoué, contrat dénoué par le décès de l'assuré, renonciation du bénéficiaire), la taxation fiscale. Cet ouvrage pédagogique permet à celui qui le souhaite de devenir un spécialiste du droit de l'assurance-vie. Les notaires, avocats et magistrats y trouveront la solution aux nombreuses difficultés auxquelles ils sont confrontés. Cet ouvrage qui décrit les applications concrètes des règles de droit nourrira également la réflexion des étudiants et des enseignants.