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Le droit du renseignement. Actes du colloque organisé par l'Académie du renseignement à l'Ecole mili
Forcade Olivier ; Warusfel Bertrand
DOC FRANCAISE
15,00 €
Épuisé
EAN :9782111570191
Ce livre est le fruit des actes du colloque organisé par l'Académie du renseignement. Les interventions d'une vingtaine de participants, responsables publics, praticiens du droit, universitaires sont réparties autour de quatre grandes questions intéressant le droit du renseignement. Il s'est agi d'examiner les conditions historiques de l'émergence d'une communauté du renseignement et l'affirmation d'un environnement juridique et légal des activités de renseignement en France depuis 1991 (I). Cette évolution s'est accélérée depuis 2007 et a conduit la France à légiférer. Le contexte des attentats de 2015 et 2016 a renforcé les évolutions engagées, leur donnant légitimité et reconnaissance devant l'opinion publique (2). Dans une démocratie, l'Etat de droit conduit à penser et à mettre en oeuvre des cadres et des contrôles des activités de renseignement, aussi bien internes qu'externes par des autorités administratives, d'une part, et par le Parlement d'autre part (3). Enfin, le droit du renseignement s'épanouit dans le cadre de politiques publiques établies au plan domestique, en vue de répondre aux enjeux de sécurité et de défense nationale, mais également dans les relations avec les alliés et les différents Etats sur la scène internationale (4).
Ce livre rassemble les actes du colloque international organisé par l'Académie du renseignement le 6 juin 2016, sous la direction scientifique des professeurs Olivier Forcade de Sorbonne-Université et de Maurice Vaïsse, historien, professeur émérite des universités, qui a notamment enseigné à l'Institut d'études politiques de Paris. A partir des incidences de la guerre froide sur l'évolution du renseignement, les différentes contributions de ce colloque en exposent les transformations majeures en matière d'organisation, de méthodes et de doctrines pour la France, l'Allemagne, les Etats-Unis, le Royaume-Uni, l'Union soviétique ou la Chine... Service du Premier ministre et membre de la communauté française du renseignement, l'Académie du renseignement concourt à la formation du personnel des services de renseignement placés sous l'autorité des ministres de l'Intérieur, des Armées et de l'Action et des Comptes publics. Elle a également pour mission de contribuer à la diffusion de la culture du renseignement, en proposant notamment des actions de sensibilisation destinées à différents publics. C'est dans ce cadre qu'elle a organisé, en 2016, ce colloque public en partenariat avec l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM).
L'espionnage et le contre-espionnage français plongent leurs racines dans une histoire du secret d'État. L'autorité politique dans l'entre-deux-guerres feint souvent d'ignorer l'existence des services spéciaux, balaie leur rôle réel et dénonce leurs responsabilités dans les échecs de la politique. Cette étude veut justement apprécier le poids du renseignement en matière de sécurité nationale et montrer que l'espionnage est une activité réglementée dans les administrations de l'État. Un espionnage économique nouveau se met par ailleurs en place, conséquence de la Grande Guerre. Celle-ci débouche en effet sur des rivalités économiques exacerbées après 1919, sous-tendues par la question des réparations de guerre. Cette situation se double bientôt d'une multiplication d'affaires de renseignement commercial et financier. La France a-t-elle utilisé ses services spéciaux militaires dans ses relations extérieures? Équilibrer la balance des puissances et des alliances par des coopérations secrètes fut une tentation constante. Et la guerre secrète avec l'Allemagne et l'URSS est l'un des fils conducteurs de cette histoire. L'auteur revient sur "la défaillance" du renseignement dans les années 1930, mais aussi sur les années 1920, moins traitées par les historiens et pourtant cruciales pour l'avenir.
A travers les contributions d'universitaires, de diplomates et d'anciens chefs militaires français, cet ouvrage collectif examine les relations de la France à l'OTAN, depuis 1989 et la sortie de la guerre froide jusqu'au conflit russo-ukrainien initié en 2022. Plus vieille alliée des Etats-Unis depuis la guerre d'indépendance américaine au XVIIIe siècle, la France n'a cessé d'interroger l'avenir de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN), bien qu'ayant quitté son commandement intégré en 1966. Depuis la fin de la guerre froide, la sécurité en Europe irrigue le dialogue stratégique et diplomatique sur le futur de l'Alliance atlantique entre les Européens et les Américains, non sans divergences. C'est ainsi la voie propre d'une défense de l'Europe par elle-même qui orchestre le débat transatlantique - et entre Européens - à l'heure du conflit russo-ukrainien initié en 2014. Pendant que ses voisins plébiscitent majoritairement la dynamique atlantique, la France fait de l'européanisation de celle-ci l'un des fils conducteurs de sa politique étrangère depuis 1991. En ex-Yougoslavie de 1992 à 1995, au Kosovo en 1999, en Afghanistan de 2002 à 2012, la France a pris part à des missions de l'OTAN, jusqu'à son retour dans le commandement intégré en 2009. L'étude des années 1989-2022 permet d'éclairer les étapes et les interrogations de la voie française dans l'Alliance atlantique, dont débattent ici diplomates, militaires, historiens et juristes.
Ce livre rassemble les actes du colloque internationnal organisé par l'Académie du renseignement à l'Ecole militaire le 26 novembre 2014, sous la direction scientifique des professeurs Olivier Forcade de l'Université Paris IV-Sorbonne et Maurice Vaïsse de l'Institut d'études politiques de Paris. Il expose largement les enjeux et problématiques de l'espionnage et du renseignement lors du premier conflit mondial : ses structures et ses acteurs de chaque côté du front, mais aussi les innovations technologiques, organisationnelles et certaines aventures humaines emblématiques. Membre de la communauté française du renseignement , l'Académie du renseignement concourt à la formation du personnel des services du renseignement placés sous l'autorité des ministres chargés de la Sécurité intérieure, de la Défense, de l'Economie et du Budget. Elle a également pour mission de contribuer à la diffusion de la culture du renseignement, en proposant notamment des actions de sensibilisation destinées à différents publics. En 2014, elle a ainsi organisé ce colloque public en partenariat avec la Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) du ministère des Armées.
Ce rapport de la Cour des comptes vise à identifier les principaux axes de la réforme de gestion de l'Institut de France constitué de cinq académies. La loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006 a érigé l'Institut et les Académies en personnes morales de droit public à statut particulier placées sous la protection du Président de la République. La Cour a de nouveau examiné la gestion des institutions du quai de Conti et l'utilisation de leur patrimoine pendant les années 2014 à 2020. Ces institutions se trouvent aujourd'hui confrontées à une situation financière déséquilibrée en raison de négligences de longue date, auxquelles elles n'ont pas remédié depuis le dernier rapport de la Cour, et d'une succession d'évènements récents, parmi lesquels la crise sanitaire et le retrait anticipé de l'Aga Khan du domaine de Chantilly. Le soutien exceptionnel de l'Etat met en évidence l'impérieuse nécessité où se trouvent l'Institut et les académies de réformer leur gestion.