Droit pénal spécial. 7e édition

Le droit pénal est paré de couleurs sombres : la peine, à laquelle on le ramène si souvent, n'est pas gaie. Pourtant, cette image est trompeuse : le droit pénal, s'il est libéral, est destiné à protéger les innocents, autant qu'à réprimer les coupables. A l'époque des procès médiatiques pratiquant la présomption de culpabilité, ce rappel peut être utile, surtout s'il s'écrit sans développements juridiques approfondis, pour mieux s'adresser à un public élargi. Ces pages se veulent donc plus rieuses, inspirées de l'actualité législative et judiciaire : elles recueillent des éditoriaux et chroniques parus dans la revue Droit pénal des Editions LexisNexis et ici regroupés, au côté d'autres textes écrits spécialement pour cette occasion. Est ainsi ravivé le souvenir d'événements et autres "affaires" (Outreau, Théo, Fillon, etc) qui, en leur temps, ont suscité beaucoup de commentaires, mais qui, rançon de l'éphémère, sont souvent sortis des mémoires. Il n'en reste que l'écume, fragile empreinte, pourtant riche d'enseignements pour qui veut, à partir de la trace qu'elle a laissée, essayer de comprendre la vague qui l'a déposée. Aussi les développements comportent-ils deux parties : " sable " et " bois flottés ", selon le grain de droit qui les leste plus ou moins. Ce livre est un regard porté sur notre époque avec amusement ou irritation, à travers le prisme du droit pénal : du droit vu autrement, avec même l'espoir qu'il réussisse, ici ou là, à être aussi léger que des embruns.

Aujourd'hui libérée du système soviétique, la Russie retrouve son passé et la richesse de la culture du monde paysan, que ni le tsarisme ni le communisme n'ont réussi à faire disparaître. S'appuyant sur des enquêtes effectuées à la fin du siècle dernier (notamment par les ethnographes) et sur le renouveau actuel des recherches, Francis Conte, professeur de civilisation russe et directeur de l'UFR d'études slaves à l'université Paris-Sorbonne, évoque cette mosaïque faite de mythes et de croyances. Par-delà les caricatures du moujik popularisées en Occident, ce livre - qui sera suivi d'un second volume consacré aux représentations de la mort et de l'au-delà - traite du monde alentour : les éléments, la forêt, les animaux, la maison (l'izba) avec lesquels la paysannerie russe a toujours entretenu des relations spécifiques, fondées sur un ordre symbolique transmis par les contes et légendes, mais aussi par les rituels liés aux grands événements de la vie. Cette perception du sacré intimement mêlée à la foi orthodoxe forme une religiosité originale toujours vivace en dépit des ruptures, un "néo-paganisme" singulier qui s'inscrit dans le courant de redécouverte, par les Russes, du sens de leur longue histoire.

En quelque quatre ans, la forteresse du droit pénal des sociétés commerciales aura connu un mouvement de dépénalisation sans précédent, perdant ainsi un bon tiers de ses incriminations au terme d'une vague d'assauts dont les plus récents sont les deux lois du 1er août 2003 et les deux ordonnances des 25 mars et 24 juin 2004. Nombre d'infractions mineures n'en subsistent pas moins, à côté de quelques délits majeurs au premier rang desquels figure l'abus de biens sociaux qui se taille la part du lion dans la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation. Jurisprudence à vrai dire sinusoïdale et déconcertante qui, jouant sur des termes légaux extensibles à souhait, finit par édifier un système où le juge est devenu le maître de l'incrimination. À jour au 1er juillet 2004, cet ouvrage, après une introduction générale exposant l'histoire, l'originalité et l'utilité du droit pénal des sociétés commerciales, en étudie de manière approfondie les différentes infractions en six chapitres : ? le financement de la société ; ? les formalités de publicité destinées aux tiers ; ? le droit à l'information des associés et obligataires et la tenue des assemblées ; ? la gestion de la société ; ? le commissariat aux comptes et aux apports ; ? la dissolution et la liquidation de la société.

Alors que pour de nombreux Français la guerre d'Afghanistan semble lointaine et incompréhensible, l'auteur décrypte les difficultés que les forces occidentales rencontrent sur le terrain. Remontant jusqu'aux sources anthropologiques et idéologiques qui servent de cadre à la stratégie occidentale, il montre qu'au-delà des obstacles conjoncturels qu'il ne faut pas minimiser, ce sont bien nos présupposés, nos préjugés les mieux établis qui se heurtent au réel sur le théâtre afghan. Redéfinir ce qu'est un ennemi, redéfinir ce qu'est une victoire, redéfinir ce que peut être une nation, voilà des impératifs pour trouver le chemin d'une paix véritable en Asie centrale. Là-bas nos vrais ennemis sont les faiblesses et les déficiences de l'Occident post-moderne. Même si malheureusement des soldats français tombent sous les coups des Talibans, ceux-ci doivent être débarrassés du costume du diable dont on les revêt trop aisément. L'auteur nous engage à faire notre la conclusion de la prière orthodoxe placée en exergue de l'ouvrage : "Il hait ses ennemis celui seul qui n'a pas reconnu qu'ils ne sont pas des ennemis, mais des amis impitoyables".