L'héritage païen de la Russie Tome 1 : le paysan et son univers symbolique

Le droit pénal est paré de couleurs sombres : la peine, à laquelle on le ramène si souvent, n'est pas gaie. Pourtant, cette image est trompeuse : le droit pénal, s'il est libéral, est destiné à protéger les innocents, autant qu'à réprimer les coupables. A l'époque des procès médiatiques pratiquant la présomption de culpabilité, ce rappel peut être utile, surtout s'il s'écrit sans développements juridiques approfondis, pour mieux s'adresser à un public élargi. Ces pages se veulent donc plus rieuses, inspirées de l'actualité législative et judiciaire : elles recueillent des éditoriaux et chroniques parus dans la revue Droit pénal des Editions LexisNexis et ici regroupés, au côté d'autres textes écrits spécialement pour cette occasion. Est ainsi ravivé le souvenir d'événements et autres "affaires" (Outreau, Théo, Fillon, etc) qui, en leur temps, ont suscité beaucoup de commentaires, mais qui, rançon de l'éphémère, sont souvent sortis des mémoires. Il n'en reste que l'écume, fragile empreinte, pourtant riche d'enseignements pour qui veut, à partir de la trace qu'elle a laissée, essayer de comprendre la vague qui l'a déposée. Aussi les développements comportent-ils deux parties : " sable " et " bois flottés ", selon le grain de droit qui les leste plus ou moins. Ce livre est un regard porté sur notre époque avec amusement ou irritation, à travers le prisme du droit pénal : du droit vu autrement, avec même l'espoir qu'il réussisse, ici ou là, à être aussi léger que des embruns.

En quelque quatre ans, la forteresse du droit pénal des sociétés commerciales aura connu un mouvement de dépénalisation sans précédent, perdant ainsi un bon tiers de ses incriminations au terme d'une vague d'assauts dont les plus récents sont les deux lois du 1er août 2003 et les deux ordonnances des 25 mars et 24 juin 2004. Nombre d'infractions mineures n'en subsistent pas moins, à côté de quelques délits majeurs au premier rang desquels figure l'abus de biens sociaux qui se taille la part du lion dans la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation. Jurisprudence à vrai dire sinusoïdale et déconcertante qui, jouant sur des termes légaux extensibles à souhait, finit par édifier un système où le juge est devenu le maître de l'incrimination. À jour au 1er juillet 2004, cet ouvrage, après une introduction générale exposant l'histoire, l'originalité et l'utilité du droit pénal des sociétés commerciales, en étudie de manière approfondie les différentes infractions en six chapitres : ? le financement de la société ; ? les formalités de publicité destinées aux tiers ; ? le droit à l'information des associés et obligataires et la tenue des assemblées ; ? la gestion de la société ; ? le commissariat aux comptes et aux apports ; ? la dissolution et la liquidation de la société.

Les convulsions du monde moderne sont si nombreuses et si multiformes qu'on peut parler de crise de civilisation. Pour essayer d'en découvrir les racines profondes, il faut remonter loin dans l'histoire. De plus, il faut prendre le rebours des analyses habituelles pour intégrer les évolutions spirituelles et religieuses sans lesquelles les temps anciens sont incompréhensibles. Dans un paradoxe apparent, nos pays aujourd'hui extérieurement athées et matérialistes sont encore habités des conceptions philosophiques conçues dans ces temps religieux. Pour comprendre notre temps, il faut pénétrer dans les pensées de nos grands devanciers. Les évolutions parfois divergentes et parfois convergentes des trois branches du monothéisme méditerranéen (christianisme, islam, judaïsme) sont à la source des réussites comme des difficultés extrêmes du monde d'aujourd'hui. C'est aussi en analysant leurs développements et leurs transformations qu'il est possible d'entrevoir les modalités d'une nécessaire révolution ; révolution qui doit impérativement comporter une dimension spirituelle et religieuse.

Les travaux de l'année universitaire 2010-2011 dans le cadre de l'Institut de Criminologie de Paris (Université Panthéon-Assas, Paris II) se sont concentrés, sur trois questions fondamentales. Punir quoi ? Pourquoi châtier ? Comment sanctionner ? Les articles réunis s'intéressent donc, de manière globale, au thème de la cohérence des châtiments : hiérarchie, contenu et finalité des peines à travers quatre thématiques. La commémoration du bicentenaire du Code pénal (1810-2010) a naturellement invité à réfléchir à l'évolution du droit " répressif " au moment où des études tendent à montrer que le droit pénal perd ses repères. Une logique sociologique conduit à suivre l'évolution des moeurs, tandis que les critères de la responsabilité se compliquent et que les peines deviennent de plus en plus hybrides. L'atrocité des crimes commis dans " l'affaire " d'Outreau n'a échappé à personne. Mais, le traitement judiciaire et politico-médiatique en a renforcé le caractère dramatique. La faillibilité du témoignage comme mode de preuve est l'un des enjeux centraux de la compréhension de cette affaire. L'analyse psychiatrique et psychologique permet de mieux saisir ce qui rend difficile la prise en compte de la parole, en particulier celle de l'enfant. La certitude de la culpabilité est indispensable à toute condamnation. Mais, la certitude de la peine n'est pas moins essentielle pour l'effectivité et l'efficacité de l'ordre pénal. Celle-ci peut être analysée selon deux interrogations : en quoi les exigences du système répressif convergent-elles avec celles de l'Etat de droit, et la certitude de la sanction équivaut-elle à une stabilité des normes juridiques ? Enfin, cela fait trente ans que la peine de mort a été abolie en France. Comment ne pas l'évoquer ? Au-delà des débats récurrents lors de faits divers souvent sordides, il a fallu s'attacher à dépasser l'émotionnel pour analyser les enjeux historiques et doctrinaux d'une sanction longtemps considérée comme structurante.