Code de procédure pénale. Edition 2025

Première partie. Code de procédure pénale

Les travaux de l'année universitaire 2010-2011 dans le cadre de l'Institut de Criminologie de Paris (Université Panthéon-Assas, Paris II) se sont concentrés, sur trois questions fondamentales. Punir quoi ? Pourquoi châtier ? Comment sanctionner ? Les articles réunis s'intéressent donc, de manière globale, au thème de la cohérence des châtiments : hiérarchie, contenu et finalité des peines à travers quatre thématiques. La commémoration du bicentenaire du Code pénal (1810-2010) a naturellement invité à réfléchir à l'évolution du droit " répressif " au moment où des études tendent à montrer que le droit pénal perd ses repères. Une logique sociologique conduit à suivre l'évolution des moeurs, tandis que les critères de la responsabilité se compliquent et que les peines deviennent de plus en plus hybrides. L'atrocité des crimes commis dans " l'affaire " d'Outreau n'a échappé à personne. Mais, le traitement judiciaire et politico-médiatique en a renforcé le caractère dramatique. La faillibilité du témoignage comme mode de preuve est l'un des enjeux centraux de la compréhension de cette affaire. L'analyse psychiatrique et psychologique permet de mieux saisir ce qui rend difficile la prise en compte de la parole, en particulier celle de l'enfant. La certitude de la culpabilité est indispensable à toute condamnation. Mais, la certitude de la peine n'est pas moins essentielle pour l'effectivité et l'efficacité de l'ordre pénal. Celle-ci peut être analysée selon deux interrogations : en quoi les exigences du système répressif convergent-elles avec celles de l'Etat de droit, et la certitude de la sanction équivaut-elle à une stabilité des normes juridiques ? Enfin, cela fait trente ans que la peine de mort a été abolie en France. Comment ne pas l'évoquer ? Au-delà des débats récurrents lors de faits divers souvent sordides, il a fallu s'attacher à dépasser l'émotionnel pour analyser les enjeux historiques et doctrinaux d'une sanction longtemps considérée comme structurante.

Aujourd'hui libérée du système soviétique, la Russie retrouve son passé et la richesse de la culture du monde paysan, que ni le tsarisme ni le communisme n'ont réussi à faire disparaître. S'appuyant sur des enquêtes effectuées à la fin du siècle dernier (notamment par les ethnographes) et sur le renouveau actuel des recherches, Francis Conte, professeur de civilisation russe et directeur de l'UFR d'études slaves à l'université Paris-Sorbonne, évoque cette mosaïque faite de mythes et de croyances. Par-delà les caricatures du moujik popularisées en Occident, ce livre - qui sera suivi d'un second volume consacré aux représentations de la mort et de l'au-delà - traite du monde alentour : les éléments, la forêt, les animaux, la maison (l'izba) avec lesquels la paysannerie russe a toujours entretenu des relations spécifiques, fondées sur un ordre symbolique transmis par les contes et légendes, mais aussi par les rituels liés aux grands événements de la vie. Cette perception du sacré intimement mêlée à la foi orthodoxe forme une religiosité originale toujours vivace en dépit des ruptures, un "néo-paganisme" singulier qui s'inscrit dans le courant de redécouverte, par les Russes, du sens de leur longue histoire.

Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions composant notre arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles. Cet ouvrage détaille les infractions dirigées contre la personne et contre les biens. Il est à jour de l'actualité législative et jurisprudentielle. Se côtoient ainsi des infractions "classiques", comme par exemple le meurtre, l'homicide par imprudence, le viol, le trafic de stupéfiants, la diffamation et l'injure, le recel de choses, le chantage, et d'autres plus "modernes", comme, entre autres, la traite d'un être humain, le harcèlement moral et sexuel, l'exploitation de la vente à la sauvette, l'atteinte à l'inviolabilité des caractéristiques génétiques d'une personne, la manipulation mentale, l'organisation frauduleuse de l'insolvabilité ou encore le blanchiment. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : Les infractions contre la personne : La protection de l'intégrité physique, La protection de l'intégrité morale. Les Infractions contre les biens : La protection de la propriété, La protection du créancier.