Droit pénal spécial. 6e édition

Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière. La procédure est la mise en oeuvre concrète du droit pénal. Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours. Cette nouvelle édition fait état des réformes législatives les plus récentes et de celles à venir. Par son succès, ce Mémento n'a cessé de prouver non seulement qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu'il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances ; et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles.

Aujourd'hui libérée du système soviétique, la Russie retrouve son passé et la richesse de la culture du monde paysan, que ni le tsarisme ni le communisme n'ont réussi à faire disparaître. S'appuyant sur des enquêtes effectuées à la fin du siècle dernier (notamment par les ethnographes) et sur le renouveau actuel des recherches, Francis Conte, professeur de civilisation russe et directeur de l'UFR d'études slaves à l'université Paris-Sorbonne, évoque cette mosaïque faite de mythes et de croyances. Par-delà les caricatures du moujik popularisées en Occident, ce livre - qui sera suivi d'un second volume consacré aux représentations de la mort et de l'au-delà - traite du monde alentour : les éléments, la forêt, les animaux, la maison (l'izba) avec lesquels la paysannerie russe a toujours entretenu des relations spécifiques, fondées sur un ordre symbolique transmis par les contes et légendes, mais aussi par les rituels liés aux grands événements de la vie. Cette perception du sacré intimement mêlée à la foi orthodoxe forme une religiosité originale toujours vivace en dépit des ruptures, un "néo-paganisme" singulier qui s'inscrit dans le courant de redécouverte, par les Russes, du sens de leur longue histoire.

Première partie. Code de procédure pénale Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers.

Résumé : Ce volume des Essais de philosophie pénale et de criminologie rassemble les travaux de l'institut de Criminologie de Paris (Université Panthéon-Assas, Paris II) menés au cours de l'année universitaire 2009-2010. Punir qui ? comment ? pourquoi ? Le problème de la peine a été abordé à l'occasion de plusieurs rencontres. Les vingt ans de la revue Droit pénal ont été l'occasion de se pencher sur les évolutions récentes de cette question pour laquelle l'évidence des réponses n'est souvent qu'une illusion. Il a fallu s'interroger sur la refonte du Code pénal et les changements mythiques ou réels des dispositions législatives. La réflexion a aussi porté sur l'efficacité de la peine. Parmi les critères retenus vient en bonne place celui de la certitude qui doit éviter le développement du sentiment d'impunité parmi les délinquants ; cette question concernant aussi bien le choix que l'exécution de la peine. N'oublions pas cependant qu'une politique pénale réaliste ne peut faire l'économie de la réflexion sur les obstacles et les alternatives à la sécurité de la peine. Par ailleurs, la finalité de la peine et les moyens mis en oeuvre pour l'obtenir sont toujours l'objet de débats : quid de la neutralisation du délinquant ? Comment la justifier ? Est-elle utile ? Pour répondre à ces interrogations, il a fallu tirer les leçons de l'histoire puis se pencher sur la détermination actuelle des situations à risque. La dangerosité est un vaste thème qui a été appréhendé sous divers angles, particulièrement celui des études sur les doctrines et méthodes criminologiques avant et après l'école positiviste italienne. Le concept de dangerosité qui mérite d'être scruté avec une particulière attention a fait l'objet de recherches sur ses origines, sa présence et ses conséquences dans le droit positif pénal et pénitentiaire. Cependant, la notion de dangerosité est difficile à circonscrire et à définir sereinement. Non seulement le terme est polysémique, mais il est facilement instrumentalisable, ce qui engendre des ambiguïtés qui ne sont pas sans danger. Il se situe en effet à la croisée de disciplines qui sont aussi de l'ordre du politique et de la philosophie ce qui renforce la légitimité des interrogations à son propos.