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Les contrats de travail dans le sport et l'e-sport. Sportifs et entraîneurs, 2e édition
Cognard Jean-Rémi ; Lefraneois Gaetan
JURIS SERVICE
22,00 €
Épuisé
EAN :9782247193691
Cet ouvrage a pour objet d'étudier les contrats de travail du sport et de l'e-sport, c'est-à-dire les contrats de travail conclus par les acteurs professionnels que sont les sportifs, e-sportifs et leurs entraîneurs, d'une part, et les clubs, d'autre part. Cet ouvrage est précisément consacré à l'étude des contrats de travail du sport professionnel : ceux conclus entre les sportifs, les e-sportifs ou les entraîneurs, avec les clubs. Le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives, aléa sportif, intégrité des compétitions, soumission à l'autorité technique de l'entraîneur, réglementation fédérale, participation aux équipes nationales... C'est pourquoi, le droit commun du travail est parfois mal adapté à la réalité des activités sportives ou à la protection du " salarié-sportif ". L'ouvrage est ainsi destiné à ceux qui cherchent des réponses pratiques et opérationnelles, à ceux qui sont amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier, à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats de travail de sportifs. Il a la double ambition de fournir aux juristes l'information ou la référence qu'ils rechercheront et d'éclairer les non-juristes en leur donnant les clefs permettant de lire un contrat de travail, d'en comprendre l'économie générale et les clauses particulières.
Précair vient de perdre son travail. C'est banal aujourd'hui. Ce qui l'est moins, c'est qu'il en perd un bras, puis les deux. Sa femme le quitte alors, car "elle ne peut pas vivre avec quelqu'un qu'elle a envie de brûler". Sa lente décomposition se poursuit par la perte de ses jambes, puis de sa tête. Il subit les assauts railleurs de son entourage et du quidam de la rue. Heureusement, le marchand de membres et un chien qui lui donnera sa tête lui rendront sa dignité, son humanité. La parabole de la précarité du monde du travail est centrale, mais Jean Cagnard la dépasse par la poésie du propos. Cette fable loufoque et humaniste est servie par une écriture onirique, tendre et pleine d'humour.
Comment s'en sortir lorsqu'on est toxicomane ? Comment voit-on le monde ? Comment nous voit-il ? N'est-on pas en permanence "sur le seuil", à cet endroit de mise en jeu de la vie ? Est-on jamais sûr de se réveiller, et dans quel état ? Est-on jamais sûr du prochain pas ? A travers la voix du résident en institution (tous les résidents) et celle de l'éducateur (tous les éducateurs), nous traversons une très longue journée, peut-être infinie, grâce à la langue percutante de Jean Cagnard qui déploie une succession de paysages insolites et troublants, où la vie a la nécessité de se réinventer, parfois de façon drôle et cocasse malgré la souffrance. Comme l'écrit l'auteur : "C'est de l'interprétation libre et inquiétante de la condition terrestre. Et puis comme souvent derrière les apparences, c'est la machine humaine qui est en action tout simplement."
Tout le long de son existence, on le sait, l?homme se déplace de poème en poème. A peine en a-t-il quitté un qu?il cherche à rejoindre le prochain car l?état transitoire n?est acceptable que dans cette recherche. La vie est dans le poème, c?est-à-dire dans cet état particulier où l?individu se sent au mieux de lui-même, au plus profond, capable même de bonheur. Mais parce que la planète tourne rien n?est acquis définitivement et cet état n?a pas la particularité de durer. Comme il nous a absorbés, le poème nous régurgite, nous écarte de sa protection pour nous convier à avancer jusqu?au prochain.Il y a donc un chemin à faire, comme un collier se construit en accumulant des perles. Au bout du compte c?est peut-être l?enroulement du chemin sous les semelles qui crée le poème. Va savoir. C?est un endroit qui existe parce qu?on a avancé, une sorte de matière inoubliable, aussi géniale que l?alcool ou le miel, parce que sans s?en rendre compte on a fini par marcher sur la bouche, au plus près des frottements.
Le sport est l'un des phénomènes cardinaux des sociétés contemporaines, exposé à l'expression de toutes les passions tant il est concerné par des sujets fondamentaux et débattus: le corps, la santé, la probité, l'éthique, la performance, les discriminations, le sentiment d'appartenance à un groupe, la violence, l'argent... Devenu enjeu politique et géostratégique, un champ d'une telle importance économique et sociologique ne pouvait qu'être saisi par le droit. La régulation est nécessaire au développement du sport. Le droit du sport est en constant mouvement. Il est créateur de concepts originaux, mêlant des sources, des mécanismes et des institutions étatiques ou privées, nationales ou internationales, de droit commun ou spécifique. Les modes de règlement des conflits en sont la parfaite illustration: les modes alternatifs (conciliation, arbitrage) sont privilégiés, les instances décisionnaires sont fédérales ou judiciaires, nationales ou internationales... Le Dictionnaire juridique duc sport propose en un ouvrage synthétique, employant les mots du langage sportif et la précision technique des juristes, une vision panoramique du droit du sport. Ainsi, comme tout dictionnaire, l'ouvrage est à la fois un outil d'exploration pour les non-spécialistes et un indispensable recueil d'informations techniques pour les professionnels. Une structure et une technique d'écriture particulièrement pédagogiques permettent de naviguer facilement dans le droit du sport décliné en 120 entrées principales balayant: les organismes nationaux et internationaux du monde sportif, les métiers, les acteurs et les lieux du sport, les sources et les règles de droit régissant les relations contractuelles, les ressources humaines, les institutions juridictionnelles et les modes de règlements des conflits... Chaque notion est systématiquement découpée en petites rubriques afin de faciliter les recherches et la lecture: l'intitulé des mots d'entrée est mis en valeur clans un cartouche de couleur. Ses quatre premières lettres sont reprises en bord de page extérieur pour faciliter le repérage; des mots-clefs sous l'intitulé de l'entrée permettent de cerner le champ de la notion développée; une première définition éclaire le lecteur sur les éléments de compréhension essentiels; les principaux textes juridiques et décisions de justice qui fondent la matière sont répertoriés dans une rubrique dédiée; les éléments de contexte juridique, historique ou socio-économique situent la notion au-delà de son approche technique; une sélection bibliographique des principales références clôt l'en-tête de chaque entrée; suivent les développements d'approfondissement qui synthétisent l'essentiel pour apprécier la notion dans toutes ses dimensions juridiques. Des mots ou expressions d'orientation renvoient aux entrées où ces notions sont développées. Le Dictionnaire juridique du sport a été rédigé par plus de soixante auteurs, parmi les meilleurs spécialistes de leurs domaines.
Résumé : On recense plus d'un million cent mille associations actives en France. Plus d'un Français sur trois de plus de 16 ans soit seize millions ! Est membre d'au moins une association. Près de deux cent mille associations emploient au total plus d'un million de salariés. Le budget cumulé des associations dépasse les soixante milliards d'euros : plus de 3,5 % du PIB ! Et pourtant, connaît-on bien le paysage associatif en France ? A-t-on conscience de son importance sociale et économique ? Au-delà des discours, souhaite-t-on vraiment sa défense et son développement ? Fort de son expérience et de ses connaissances encyclopédiques sur les associations, Jean Bastide raconte une histoire passée et surtout présente des associations pour dresser un état des lieux précis de la vie associative et ainsi poser les enjeux à venir. Chaque phase historique, chaque secteur d'activité, chaque problématique est évoquée et illustrée par des exemples tirés de la réalité vécue du paysage associatif français : des premières mutuelles d'entraide ouvrière aux Restos du Coeur, de la naissance du scoutisme aux MJC, des rivalités entre associations d'obédience catholique et celles laïques et républicaines à la création du CNVA ou de la CPCA' Entre histoire, sociologie et essai de sciences politiques, l'ouvrage nous permet de découvrir toutes les étapes qui ont construit la vie des associations en France. Ce tableau unique nous montre comment les associations, depuis la loi de 1901, sont devenues un rouage essentiel et vital non seulement de la démocratie politique et sociale mais également de l'économie française. Laboratoire incessant de l'innovation sociale, éducative, économique, le monde associatif est pourtant aujourd'hui fragilisé alors qu'il devrait être l'un des modèles de reconstruction d'une société en crise. Pour tous les dirigeants associatifs, les responsables politiques et économiques, ou simplement tout citoyen désireux de mieux connaître et appréhender l'un des piliers de la démocratie française, l'ouvrage de Jean Bastide apporte une lumineuse démonstration, pleine d'espoir, de l'importance des associations en France. Jean Bastide est actuellement le président de France Bénévolat et certainement l'un des meilleurs connaisseurs de la vie associative. Durant plus de quarante années d'engagement associatif, il a notamment été délégué général de la Fédération nationale des centres sociaux et socioculturels, président du CNVA, administrateur de l'Uniopss, membre du Conseil économique, social et environnemental. L'ouvrage est préfacé par Jacques Dermagne, président honoraire du Conseil économique, social et environnemental. La collection " Hors-série " est destinée à recevoir des réflexions et analyses prolongeant et approfondissant les thématiques développées au fil des articles et dossiers de la revue Jurisassociations.
Un vade-mecum pour les " débutants " de la collecte de fonds. Chaque étape de la conduite d'un projet est expliquée de façon pédagogique : - mise en place d'une collecte auprès du grand public ; - technique pour obtenir le soutien des entreprises : mécénat. L'ouvrage aborde tant la gestion, le management de projet que le droit et la fiscalité. Il livre toutes les techniques des grandes organisations adaptées aux petites et moyennes associations. Les développements sont illustrés de nombreux exemples réels et concrets et de retour d'expériences : - nombreuses interviews de spécialistes de la collecte de fonds, de donateurs, d'entreprises mécènes ; - éclairages inédits pour se donner un maximum de chance pour réussir des opérations de diversifications des ressources.
Résumé : Déjà, au VIe siècle avant notre ère, les champions grecs ne couraient plus seulement pour les honneurs et les couronnes de lauriers : les montants des sommes reçues par les champions étaient si conséquents qu'ils gagnaient en quelques années de quoi vivre confortablement pour le restant de leurs jours ! Aujourd'hui encore, en définitive, les sportifs professionnels sont embauchés par des " entrepreneurs de spectacles " contre une rémunération, et ce, le plus souvent dans le cadre d'une relation salariée. Cet ouvrage est précisément consacré à l'étude des contrats de travail du sport professionnel : ceux conclus entre les sportifs ou les entraîneurs, avec les clubs. Le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives, aléa sportif, intégrité des compétitions, soumission à l'autorité technique de l'entraîneur, réglementation fédérale, participation aux équipes nationales' C'est pourquoi, le droit commun du travail est parfois mal adapté à la réalité des activités sportives ou à la protection du " salarié-sportif ".De nombreuses difficultés pratiques en découlent : comment s'articulent entre elles les normes du droit du travail, des conventions collectives applicables aux sportifs et des réglementations sportives ? Comment sécuriser les négociations des contrats lorsque les enjeux financiers sont importants et la concurrence entre les employeurs vive ? Le lien d'autorité entre l'entraîneur et un sportif est-il un lien de subordination au sens du code du travail ? Quelle est la différence entre un sportif professionnel et un sportif amateur ? Quelle est la frontière entre la vie personnelle et la vie professionnelle du sportif au regard des obligations de loyauté et de respect d'une saine hygiène de vie ? Comment aménager le temps de travail du sportif ? Qu'advient-il du contrat de travail en cas de blessure ? Qu'est-ce qu'une opération de transfert ? Les juridictions arbitrales sportives peuvent-elles connaître des litiges relatifs au contrat de travail des sportifs ? L'ouvrage apporte des réponses précises à chacune de ces questions. Il décrit de façon pédagogique chaque étape de la vie d'un contrat de travail d'un sportif, de sa négociation jusqu'à sa rupture, et fournit de manière systématique un commentaire juridique accessible et illustré par des exemples puisés dans l'actualité sportive. Des exemples de clauses contractuelles sont également proposés pour éclairer un sujet complexe ou tirer les enseignements pratiques d'une jurisprudence particulière. L'ouvrage est ainsi destiné à ceux qui cherchent des réponses pratiques et opérationnelles, à ceux qui sont amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier, à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats de travail de sportifs. Il a la double ambition de fournir aux juristes l'information ou la référence qu'ils rechercheront et d'éclairer les non-juristes en leur donnant les clefs permettant de lire un contrat de travail, d'en comprendre l'économie générale et les clauses particulières. La collection " Hors-série " est destinée à recevoir des réflexions et analyses prolongeant et approfondissant les thématiques développées au fil des articles et dossiers de la revue Jurisport. L'auteur, Jean-Rémi Cognard, ancien élève de l'Institut d'études politiques de Paris, est avocat au barreau de Paris et consacre son activité professionnelle au conseil des sportifs et des clubs.