Dictionnaire juridique du sport 2013. 2e édition

Résumé : Assurer le respect de l'intégrité des compétitions sportives est l'un des devoirs du mouvement sportif international et national. Il est même la veine des réglementations fédérales qui organisent la pratique sportive. Le législateur français en a une vive conscience et les juges n'y sont pas insensibles quand ils sont confrontés à des déviances mettant en danger l'organisation des activités sportives compétitives. C'est dire l'intérêt et l'actualité de cet ouvrage. Nourri des études d'auteurs reconnus dans le domaine du droit du sport et dont la connaissance de ce secteur est établie, l'ouvrage était attendu par les participants au deuxième colloque juridique Comité national olympique et sportif français (CNOSI) - Centre de droit et d'économie du sport (Cl)l S) mis en oeuvre tous les deux ans en partenariat avec la revue Jurisport et en collaboration avec la Cour de cassation et le Conseil d'Etat tenu, le 11 juin 2013, au Palais Royal. Les inscrits à cette manifestation ont en effet assisté aux synthèses des thèmes constituant le corps du sujet. Aussi apprécieront-ils, ainsi que les autres acteurs individuels ou institutionnels du sport, leurs partenaires et les observateurs marquant leur attirance pour les phénomènes juridiques et économiques liés au sport, le contenu, écrit, complet, rigoureux et fouillé des contributions des intervenants. Le regroupement de ces dernières, préalablement à la date du colloque, en deux parties : Affirmation du principe d'intégrité des compétitions sportives . (Partie 1), et Mise en oeuvre du principe d'intégrité de compétitions sportives, (Partie 2), elles-mêmes assorties chacune de deux chapitres, a été ici restitué, affiné par les rédacteurs de Dalloz - Juris éditions étroitement associés à cette activité de recherches et de publications. Dix études techniques permettront aux lecteurs d'avoir une vision d'autant plus complète de l'intégrité des compétitions sportives que toutes sont précédées de précisions relatives à leurs traits essentiels et accompagnées d'indications bibliographiques. Ainsi pourront-ils découvrir que l'intégrité des compétitions sportives à l'identité d'un principe fondamental de la lex sportira, transpire non seulement dans différents textes du sport tels la Charte olympique et les statuts et règlements des fédérations sportives internationales ou nationales mais, également, dans la législation française. Ils relèveront, aussi, que les juridictions publiques et les juridictions arbitrales n'hésitent pas à valoriser ce précepte et à en garantir sa protection menacée par les excès de la finance mondiale et que des pratiques comme le dopage ou les paris sportifs ont conduit à la création de mécanismes régulateurs que les autorités publiques nationales et mondiales et le mouvement sportif doivent valoriser.

Résumé : "La conciliation à la française" a vécu en 1992 une histoire et a été une aventure. Elle est à ce jour perçue à titre de mode alternatif de résolution des litiges sportifs dont l'existence n'est plus ignorée par la majorité de ses potentiels usagers tant du secteur des activités sportives professionnelles que du secteur des activités sportives non professionnelles. Les missions qui en relèvent, les transactions et les propositions qui en découlent sont, ainsi, devenues attractives pour tous ceux qui gravitent dans l'environnement du sport. Aussi était-il temps d'en faire mieux connaître les contours, d'en analyser les finesses et les imperfections. Il était, également, d'actualité de se demander si cet "organe de justice" propre au mouvement sportif est, aujourd'hui encore plus qu'hier, adapté aux contentieux qui lui sont déférés et si l'évolution et la multiplication des litiges sportifs n'invitent pas à en repenser le règlement. C'est dans cet esprit qu'a été conçu le présent ouvrage. Il met en lumière les contributions d'auteurs, tous acteurs en qualité de conciliateurs ou de parties, à cette conciliation originale imposée, baignés régulièrement aux difficultés, aux apaisements ou aux frustrations qu'elle peut engendrer ou procurer. La présentation synthétique de ces contributions écrites a été délivrée au public du colloque organisé sur ce thème à la grande chambre de la Cour de cassation le 26 juin 2015. Mais il était utile dans la continuité des précédents travaux consacrés au Règlement des conflits au sein du mouvement sportif (Dalloz ? Juris éditions, mai 2012) et à l'Intégrité des compétitions sportives (Dalloz ? Juris éditions, juin 2014) publiés dans la mouvance des colloques (façonnés tous les deux ans) du 17 juin 2011 à la Cour de cassation et du 11 juin 2013 au Palais-Royal, de les offrir aux lecteurs dans leur version originaire, assortie de références bibliographiques. Ces secteurs pourront alors pénétrer dans le quotidien (depuis vingt-trois ans) de la conférence des conciliateurs, de ses membres, s'assurer de leur compétence et de leur impartialité et indépendance. Ils pourront, aussi, constater que la plupart des fédérations sportives nationales (et leurs organes déconcentrés), des licenciés et des groupements sportifs les tiennent pour "leurs juges naturels" ou leurs conseils. L'ouvrage a, par ailleurs, l'ambition de susciter la réflexion de ses "utilisateurs". À cet effet, ses coordinateurs : Charles Dudognon (professeur des Facultés de droit), Bernard Foucher (conseiller d'État), Jean-Pierre Karaquillo (professeur des Facultés de droit), Edmond Honorat (président-adjoint de la section du contentieux du Conseil d'État), Alain Lacabarats (président de chambre à la Cour de cassation) ont entendu guider les lecteurs en leur permettant d'appréhender clairement et précisément les particularités du préalable obligatoire de conciliation, puis d'en apprécier l'intérêt et les limites en intégrant méthodiquement dix études qui dévoilent ses traits spécifiques et en mesurent les avantages et les inconvénients. Chacun remarquera, au demeurant, que ce troisième ouvrage, recueil des contributions complètes des interventions orales du colloque de juin 2015, porte la marque de la collaboration entre la Cour de cassation, le Conseil d'État, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et le Centre de droit et d'économie du sport (CDES) en partenariat avec Dalloz ? Juris éditions, éditeur de la revue mensuelle juriport. En atteste la reproduction des propos introductifs d'Alain Lacabarats représentant Bertrand Louvel, premier président de la Cour de cassation, et de Jean-Michel Brun, secrétaire général du Comité national olympique et sportif français.

Résumé : " Creusez-vous un peu la tête, un peu de fantaisie que diable, rajustez-vous. Et n'ayez peur de rien. Croyez en vous. Vous conquerrez le monde. Et alors on verra qui aura la peau de qui... " Huit femmes entrent en scène. Avec beaucoup de verve et d'humour, malgré la vie qui ne les a pas ménagées. Elles viennent tour à tour raconter leur histoire - et se donner en exemple plus qu'en spectacle. Car elles n'ont, à vrai dire, rien perdu de cet espoir qui, entre accès de rage et jubilation, leur prête une liberté de ton au pouvoir salvateur.

Ce livre est l'histoire d'une maison et de celui qui voulait la posséder, et qui a été possédé par elle pendant toute sa vie. C'est l'histoire d'amour de cet homme avec cette vieille ferme fortifiée appelée Logis. Alain Dudoignon-Valade y raconte son immense chagrin, ses souffrances et ses souvenirs. L'écriture lui a permis de faire le deuil de cette maison, sans pourtant l'oublier. La maison existe toujours mais elle a été transformée par ses nouveaux propriétaires. Malgré son immense amour, voulant garder son image intacte dans sa mémoire, il n'y est jamais retourné.