Fonds de dotation. Une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif

Un abus sexuel a d'importantes conséquences sur le développement psycho-affectif de l'enfant, mais aussi sur sa vie d'adulte. Fort heureusement, il existe bien des voies pour s'en sortir, pour retrouver sa joie de vivre et faire renaître ses richesses enfouies. Vous découvrirez ici les étapes que la personne abusée devra dépasser pour se retrouver : la reconnaissance de son état de victime, puis la sortie de la victimisation pour reconquérir sa sensibilité, ses émotions et l'estime de soi. Une liberté intérieure retrouvée lui permettra alors de créer des relations épanouissantes, aussi bien amicales, amoureuses que sexuelles. Un livre destiné autant aux personnes abusées, qu'à leurs proches, autant aux victimes n'ayant osé révéler cet abus qu'à celles qui essaient, tant bien que mal, de grandir avec.

Annoncé par le gouvernement comme "un changement conceptuel de magnitude 7 sur l'échelle des grandes ruptures juridiques ", le fonds de dotation instauré par la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 a très profondément modifié le paysage des institutions sans but lucratif (ISBL) ces dernières années en France. L'auteur propose une réflexion sur l'articulation de cette nouvelle ISBL à travers une présentation dynamique et opérationnelle du régime juridique et fiscal du fonds de dotation. Cet ouvrage de fond aborde de nombreuses questions, telles que les différents enjeux stratégiques liés à la création du fonds de dotation, les avantages et les contraintes tenant à la gestion de cette nouvelle structure, les différents aspects liés à sa gouvernance, les obligations comptables et de transparence financière, les modes de contrôle applicables, sans oublier, les nombreux avantages fiscaux attachés au régime du don et du mécénat. Une analyse statistique des différents fonds de dotation créés au 1er janvier 2010 est menée, permettant de comprendre l'usage concret qui est actuellement fait de cette nouvelle ISBL. Différentes annexes immédiatement exploitables par le porteur de projet sont également intégrées. Enfin, cet ouvrage permet de s'interroger sur les véritables enjeux qui se posent à l'occasion de l'apparition de cette entité juridique, notamment en ce qui concerne la redéfinition probable du concept d'intérêt général, la question de l'appartenance de cet organisme au secteur de l'économie sociale et solidaire depuis la parution de la loi du 31 juillet 2014 et ses décrets d'application publiés courant 2015, ainsi que les différentes problématiques liées à la coexistence des fonds de dotation avec les autres organismes d'intérêt général (fondations et associations RUP). Un ouvrage indispensable pour tous les porteurs de projet d'intérêt général et les professionnels (avocat, expert-comptable, consultant, notaire).

Retour sur l'intérêt du fonds de dotation dont le succès ne se dément pas Le mécénat constitue une pratique dédiée à l'intérêt général et de plus en plus utilisée par les particuliers et les entreprises. Pour sa mise en oeuvre, le fonds de dotation s'avère être un véhicule juridique particulièrement efficace au regard des autres structures dédiées (fondations et associations) ainsi que par les avantages qu'il procure tant sur le plan juridique que fiscal. L'ouvrage est enrichi de très nombreuses décisions de justice, complétées par une approche concrète et immédiatement opérationnelle, issue de la pratique professionnelle de son auteur. Il s'adresse à tous les acteurs du secteur : associations, fédérations, dirigeants associatifs, bénévoles et salariés, avocats, élus, experts-comptables, élus, universitaires et aux organismes représentatifs du mouvement associatif et de l'Economie sociale et solidaire (ESS).

Résumé : " Il y a plus de quinze ans, j'ai ouvert le manuscrit d'un moine du Moyen Age, Le Pèlerinage de Vie Humaine, et ma vie a pris un cours inconnu et magique. L'univers des enluminures, dont j'ai cherché à percer les symboles, m'a révélé un monde oublié qui transmet une connaissance essentielle, celle de soi-même. Cette aventure a fait de moi un être différent. Elle m'a conduite à écarter le sable qui encombre le passage de la vie pour trouver les poussières d'or de mon humanité. Le moine en prévient chaque lecteur qui ouvre son livre : " Lecteur, fais attention, toi qui vas lire ce livre. A la fin de l'ouvrage, tu ne seras plus le même ". Cette histoire est bien trop importante pour la garder secrète. Elle concerne chacun, je suis juste le lien entre le moine et vous. Tous les petits secrets et les grands, les sourires du pèlerin, ses clartés et ses dons du ciel, je vous les donne pour votre usage car chacun de ses pas, s'il devient le vôtre, sera une clef de vie. "