Fonds de dotation. Une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif, 2e édition

Retour sur l'intérêt du fonds de dotation dont le succès ne se dément pas Le mécénat constitue une pratique dédiée à l'intérêt général et de plus en plus utilisée par les particuliers et les entreprises. Pour sa mise en oeuvre, le fonds de dotation s'avère être un véhicule juridique particulièrement efficace au regard des autres structures dédiées (fondations et associations) ainsi que par les avantages qu'il procure tant sur le plan juridique que fiscal. L'ouvrage est enrichi de très nombreuses décisions de justice, complétées par une approche concrète et immédiatement opérationnelle, issue de la pratique professionnelle de son auteur. Il s'adresse à tous les acteurs du secteur : associations, fédérations, dirigeants associatifs, bénévoles et salariés, avocats, élus, experts-comptables, élus, universitaires et aux organismes représentatifs du mouvement associatif et de l'Economie sociale et solidaire (ESS).

Résumé : " Il y a plus de quinze ans, j'ai ouvert le manuscrit d'un moine du Moyen Age, Le Pèlerinage de Vie Humaine, et ma vie a pris un cours inconnu et magique. L'univers des enluminures, dont j'ai cherché à percer les symboles, m'a révélé un monde oublié qui transmet une connaissance essentielle, celle de soi-même. Cette aventure a fait de moi un être différent. Elle m'a conduite à écarter le sable qui encombre le passage de la vie pour trouver les poussières d'or de mon humanité. Le moine en prévient chaque lecteur qui ouvre son livre : " Lecteur, fais attention, toi qui vas lire ce livre. A la fin de l'ouvrage, tu ne seras plus le même ". Cette histoire est bien trop importante pour la garder secrète. Elle concerne chacun, je suis juste le lien entre le moine et vous. Tous les petits secrets et les grands, les sourires du pèlerin, ses clartés et ses dons du ciel, je vous les donne pour votre usage car chacun de ses pas, s'il devient le vôtre, sera une clef de vie. "

Au cours de ces dix dernières années, les budgets associatifs ont profondément évolué : ils continuent de croitre de façon régulière et constante malgré la forte diminution des financements publics. Quelles sont les nouvelles ressources auxquelles a désormais recours le secteur associatif ? Comment les maîtriser ? La réalisation d'activités économiques, voire même commerciales, est-elle compatible avec la loi 1901 ? Comment optimiser les modèles économiques et/ou modes de fonctionnement de ces entreprises associatives tout en préservant leurs spécificités au regard de la concurrence et de la fiscalité ? Comment gouverner ces nouveaux acteurs économiques ? Quelles sont les nouvelles contraintes et responsabilités pour les dirigeants associatifs en matière de transparence ou d'évaluation ? Comment associer l'ensemble des parties prenantes au projet associatif afin de répondre aux exigences de la loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ? Autant de sujets nécessitant de préciser des notions aussi importantes que celles d'entreprise, d'activité économique, d'utilité sociale ou encore d'intérêt général. En effet, l'interventionnisme économique des associations met en exergue de nouvelles pratiques associatives qu'il convient d'expliciter de façon pratique. Avec de très nombreuses illustrations concrètes données par la jurisprudence, cet ouvrage consacré à la gouvernance des entreprises associatives montre que le rôle du secteur associatif dans la réponse apportée à des besoins sociaux connaît de profonds bouleversements. Il explore de nombreuses pistes visant à optimiser la gestion des associations, tant sur le plan juridique que fiscal. Il s'enrichit d'une analyse approfondie des spécificités de la pratique associative dans la sphère économique, qui bat en brèche un certain nombre d'idées reçues sur le sujet. Des développements sont plus particulièrement consacrés aux aspects liés à la restructuration, à la construction et l'optimisation de modèles économiques associatifs nouveaux. Pour mieux appréhender les évolutions de ce secteur, La gouvernance des entreprises associatives offre un recueil d'informations uniques et indispensables aux acteurs associatifs, à leurs partenaires publics et privés ainsi qu'à leurs conseils.