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Les 100 mots du droit anglais. 100 notions fondamentales du droit anglais à l'épreuve du droit franç
Albarian Alexis
LAMY
51,00 €
Épuisé
EAN :9782721214959
Ce livre a vocation à définir, dans un premier temps, cent notions fondamentales propres au droit anglais afin de les rendre intelligibles pour un lectorat français en les définissant et en explicitant les précédents jurisprudentiels qui en constituent l'essence. De façon plus inédite, dans un second temps, ces notions sont confrontées au droit français afin de déterminer leurs équivalents notionnels. En outre, cet ouvrage permet de souligner le fait qu'un certain nombre de ces notions anglaises ont d'ores et déjà pénétré la sphère juridique française par l'intermédiaire, notamment, du droit international privé général ou du droit du commerce international voire du droit civil et du droit commercial. C'est, donc, là l'occasion d'une mise en lumière des métamorphoses contemporaines du droit français sous l'influence, en l'occurrence, du droit anglais dont certaines notions sont favorablement accueillies, notamment, par la Cour de cassation. On constate, en effet, une accélération de la pénétration en droit français de certaines notions issues des systèmes de Common Law au cours des dernières années telles que l'"Act of God ", le "Contempt of court", les "Punitive damages", le "Consequential loss", le "Mitigation of damages", L'"Estoppel", etc. Ainsi la publication d'un tel livre répond-elle à un réel besoin des milieux tant universitaires (étudiants, doctorants, enseignants-chercheurs) que professionnels (avocats, notaires, juristes d'entreprises, voire magistrats) confrontés de plus en plus souvent, notamment dans la pratique des affaires, à des notions issues du système de Common Law dont le droit anglais constitue le berceau nourricier. On précisera, également, que cet ouvrage traite non seulement de 100 notions fondamentales de base mais aussi d'innombrables notions sous-jacentes dont l'importance est capitale afin de comprendre les rouages essentiels du droit anglais. Ce livre constitue, donc, à ce titre un guide fiable et efficace quant à la rédaction de contrats internationaux en ce que ceux-ci font, en règle générale, essentiellement référence à des notions et concepts d'obédience anglo-américaine. Sur ce terrain précis, l'évocation quasi-systématique des solutions retenues en droit américain à l'occasion d'un très grand nombre de notices composant l'ouvrage s'avère ainsi des plus pertinentes. Partant, ce livre apparaît comme indispensable à qui souhaiterait mieux connaître le droit anglais ou, plutôt, les " mots " qui le composent...
Résumé : Le duo d'artistes espagnols Angel Albarrán et Anna Cabrera entretiennent une relation particulière avec la nature. Source d'inspiration, sujet photographique ou décor presque irréel, elle est toujours, d'une manière ou d'une autre, présente dans leurs images. Comme un fil conducteur dans leur production, les arbres sont souvent représentés : l'ombre d'une branche, le dessin d'un feuillage devenu abstrait ou encore une silhouette tortueuse au centre du cadre. Seulement l'arbre n'est pas le seul sujet de cet ouvrage. Il s'agit pour eux d'explorer plus largement la relation que l'homme entretient avec la nature. " Nous partons du principe que la compréhension de l'homme passe par celle de la nature, non pas telle qu'elle est, mais plutôt comme nous sommes. En restant attentifs et observateurs, nous pouvons percevoir les deux, car nous sommes à la fois témoins et faisons l'objet d'une observation. ", précisent-ils. Cela se fait avec l'aide de la littérature, et notamment les écrits d'Hermann Hess, qui partage cette pensée et ce que les artistes expriment. Les photographes mêlent à la manière d'un peintre un équilibre si caractéristique des couleurs à une technicité du tirage hors norme, qui est devenue l'une de leurs marques de fabrique. La feuille d'or vient rehausser les couleurs vives, quand une trace argentée ne souligne pas un reflet, pour nous plonger dans des paysages oniriques et hors du temps. Loin d'idéaliser cette nature, les photographes s'attachent à magnifier l'existant, en nous emmenant dans un voyage chromatique unique qu'eux seuls sont capables d'inventer.
Albarian Alexis ; Mouron Philippe ; Mestre Jacques
Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantielle tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Le droit des affaires ne dérogeant pas à ce principe, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne, ainsi qu'un grand nombre de décisions rendues par les juridictions du fond, et en ont sélectionné plus d'une centaine. Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes qui ont été rendues, sur une période s'étalant de mai 2012 à septembre 2013, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficulté, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales. Cet ouvrage saisit et livre ainsi aux lecteurs les séquences jurisprudentielles les plus significatives ainsi que leurs analyses de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires.
L'univers poétique du duo de photographes espagnols Anna Cabrera et Angel Albarrán est ici présenté au fil d'un voyage onirique au pays des oiseaux. 7e titre de la collection "Des Oiseaux" Le temps, la mémoire, la beauté sont des thèmes qui traversent toute l'oeuvre des photographes. " Nous cherchons à expérimenter la beauté de la découverte ", précisent-ils. Entre réel et illusion, l'image interroge notre rapport au monde tangible. " La photographie nous aide à comprendre la réalité, les images sont comme des notes visuelles dans un carnet. " Chaque image est comme une histoire arrêtée. Ses nuances chromatiques, nous immergent dans la couleur. Cabrera et Albarrán utilisent de nombreux procédés : tirage platine, au palladium, cyanotype, gélatine argentique, impression pigmentée... L'image se fait vibration sensible. Pour la collection Des oiseaux, le duo a réalisé des photographies spécialement pour le livre. La beauté de l'éphémère, une certaine mélancolie mais aussi la fragilité de l'instant saisi par l'objectif se révèlent au fil d'images en couleurs mordorées ou en monochrome. Les oiseaux semblent tout droit sortis de contes fantastiques ; ils prennent leur envol sur des surfaces miroitantes, se dispersent parmi de sombres frondaisons. Les cadrages serrés soulignent leur présence physique. Les oiseaux deviennent presque abstraits. Cou souple bicolore d'un couple de cygnes, bec immaculé d'une poule d'eau d'un noir lustré, ailes de palombes déployées aux pennes argentées, plumes de paon au somptueux tombé : le jeu formel des formes sert de contrepoint à la saturation des couleurs. Cabrera et Albarrán laissent l'interprétation de leurs images à la mémoire du spectateur, s'inscrivant dans la démarche de Joan Miró, qui dans son tableau Bird in Space, donne une représentation minimale de l'oiseau, à travers des points ou des ombres, pour laisser voler notre imagination.
Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantiellement tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Par hypothèse, le droit des affaires ne déroge pas à ce principe. Partant, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi qu'un grand nombre de décisions rendues par les juridictions du fond sous une période s'étalant de mai 2011 à mai 2012 dans cette branche spécifique du droit afin d'en sélectionner et d'en analyser pas moins de 126. Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, sur une période d'une année, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficultés, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales. Cet ouvrage saisit et livre ainsi aux lecteurs, les séquences jurisprudentielles les plus significatives ainsi que leurs analyses, sur une période de douze mois, de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires.
Annoncé par le gouvernement actuel comme "un changement conceptuel de magnitude 7 sur l'échelle des grandes ruptures juridiques", le fonds de dotation instauré par la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 va très certainement modifier profondément et durablement le paysage des institutions sans but lucratif (ISBL) au cours de ces prochaines années en France. C'est pourquoi, l'auteur propose une réflexion sur le devenir de cette nouvelle ISBL à travers une présentation dynamique du régime juridique et fiscal du fonds de dotation. Cet ouvrage de fond aborde de nombreuses questions, telles que les différents enjeux stratégiques liés à la création du fonds de dotation, les avantages et les contraintes tenant à la gestion de cette nouvelle structure, les différents aspects liés à la gouvernante, les obligations comptables et de transparence financière, les modes de contrôle applicables, sans oublier, les nombreux avantages fiscaux. Une analyse statistique des différents fonds de dotation créés au 1er janvier 2010 est menée, permettant de comprendre l'usage concret qui est actuellement fait de cette nouvelle ISBL. Différentes annexes immédiatement exploitables par le porteur de projet sont également intégrées. Enfin, cet ouvrage permet de s'interroger sur les véritables enjeux qui se posent à l'occasion de l'apparition de cette nouvelle entité juridique, notamment en ce qui concerne la redéfinition probable du concept d'intérêt général, la question de l'appartenance de cette nouvelle entité au secteur de l'économie sociale et solidaire ainsi que les différentes problématiques liées à la coexistence des fonds de dotation avec les fondations et les associations. Un ouvrage indispensable pour les professionnels des ISBL.
Il est à peine besoin de relever l'importance qu'il y a aujourd'hui à s'intéresser aux énergies renouvelables... Outre la nécessité pour toute collectivité de maîtriser son approvisionnement en énergies, d'une part, les énergies traditionnelles sont appelées à disparaître ou à subsister au prix d'investissements considérables, d'autre part, l'énergie nucléaire restera toujours spécifique et délicate à gérer et, enfin, la question du réchauffement climatique va rester pour longtemps au centre des préoccupations des politiques publiques. En toute logique, si la question des EnR est devenue essentielle d'un point de vue politique, stratégique, économique et industriel, elle l'est également d'un point de vue juridique. Or, à cet égard, c'est peu dire que le droit des EnR est transversal : d'origine tant communautaire que nationale, ce droit interpelle le droit civil, le droit des affaires, le droit de la construction, le droit fiscal mais aussi, naturellement, le droit de l'environnement, de l'urbanisme, le droit des collectivités territoriales et le droit public en général. Phase décisive d'un " projet EnR ", l'implantation des unités de production d'électricité ou de chaleur à partir d'EnR s'effectue dès lors dans un cadre contractuel complexe, à la croisée de ces nombreuses branches du droit. Conçu comme un guide du bon usage des contrats, avec des conseils pratiques sur les précautions spécifiques à prendre et des exemples de modèles " prêts à l'emploi ", cet ouvrage expert offre aux opérateurs et à leurs conseils les outils nécessaires pour sécuriser leurs projets : montages contractuels permettant l'occupation d'une propriété privée, publique ou du domaine public naturel ; clauses suspensives liées à l'obtention des autorisations administratives ou à la conclusion des contrats de financement ; modèles d'actes et de contrats spécifiques (baux emphytéotiques, convention d'occupation du domaine public, bail à construction, concession d'utilisation du domaine public...).
La famille, l'évolution de son droit, ses mobilités, ses transformations et mutations constituent un inépuisable champ de questions et réflexions. Cette organisation sociale aux contours simples mais aux variations multiples peut être appréhendée de manière très diverse selon qu'elle se forme, évolue, s'accroît ou disparaît. Le patrimoine qu'elle constitue au fil de la vie de ses membres obéit donc à des règles complexes tout en étant intimement dépendant des évènements heureux, graves ou douloureux qui peuvent remettre en cause l'équilibre de l'organisation. On le perçoit, les thématiques sont diverses, concrètes et techniques dans leur approche. Elles sont aussi au coeur des sujets de prédilection des dossiers de la revue Droit& Patrimoine, le magazine juridique qui allie le modernisme d'un traitement dynamique de l'information aux plus grandes signatures du monde juridique : universitaires, notaires, avocats et gestionnaires de patrimoine. La transmission des patrimoines avec la question de la réversibilité des situations nées d'une donation, le cas particulier de l'incapable, ainsi que les unions nouvelles symbolisées par le PACS ou les séparations dans un cadre international constituent la sélection des thèmes traités par les dossiers de Droit & Patrimoine, publiés dans le présent ouvrage et actualisés par d'éminents spécialistes, sous la direction scientifique du professeur Laurent Aynès.