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Actualité jurisprudentielle. Droit des sociétés commerciales, droit commercial, Edition 2012-2013
Albarian Alexis ; Mouron Philippe ; Mestre Jacques
LAMY
46,00 €
Épuisé
EAN :9782721216113
Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantielle tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Le droit des affaires ne dérogeant pas à ce principe, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne, ainsi qu'un grand nombre de décisions rendues par les juridictions du fond, et en ont sélectionné plus d'une centaine. Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes qui ont été rendues, sur une période s'étalant de mai 2012 à septembre 2013, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficulté, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales. Cet ouvrage saisit et livre ainsi aux lecteurs les séquences jurisprudentielles les plus significatives ainsi que leurs analyses de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires.
Résumé : Le duo d'artistes espagnols Angel Albarrán et Anna Cabrera entretiennent une relation particulière avec la nature. Source d'inspiration, sujet photographique ou décor presque irréel, elle est toujours, d'une manière ou d'une autre, présente dans leurs images. Comme un fil conducteur dans leur production, les arbres sont souvent représentés : l'ombre d'une branche, le dessin d'un feuillage devenu abstrait ou encore une silhouette tortueuse au centre du cadre. Seulement l'arbre n'est pas le seul sujet de cet ouvrage. Il s'agit pour eux d'explorer plus largement la relation que l'homme entretient avec la nature. " Nous partons du principe que la compréhension de l'homme passe par celle de la nature, non pas telle qu'elle est, mais plutôt comme nous sommes. En restant attentifs et observateurs, nous pouvons percevoir les deux, car nous sommes à la fois témoins et faisons l'objet d'une observation. ", précisent-ils. Cela se fait avec l'aide de la littérature, et notamment les écrits d'Hermann Hess, qui partage cette pensée et ce que les artistes expriment. Les photographes mêlent à la manière d'un peintre un équilibre si caractéristique des couleurs à une technicité du tirage hors norme, qui est devenue l'une de leurs marques de fabrique. La feuille d'or vient rehausser les couleurs vives, quand une trace argentée ne souligne pas un reflet, pour nous plonger dans des paysages oniriques et hors du temps. Loin d'idéaliser cette nature, les photographes s'attachent à magnifier l'existant, en nous emmenant dans un voyage chromatique unique qu'eux seuls sont capables d'inventer.
Lassablière Grégory ; David Fabrice ; Albarran Joh
Présentation de l'éditeur 1979. David et Eva forment un couple comme les autres, cest à dire avec des problèmes. Elle, cest la photo, sa chambre noire et des études reprises tardivement pour tromper lennui. Lui, cest son travail, de jour comme de nuit, dans un grand laboratoire canadien. Eux, cela ne veut pas dire grand-chose, une coquille vide, sans enfants et sans âme... Un billet de loterie glané dans un supermarché va pourtant changer leur vie. Le gros lot : un voyage pour deux personnes sur le Transsibérien, lune des lignes ferroviaires les plus célèbres du monde, traversant les étendues glacées et stériles de la Sibérie. Une perspective suffisamment romantique pour tenter de sauver un couple à la dérive... Mais en pleine Guerre froide, les démons qui agitent encore les blocs soviétiques et américains vont vite se charger de les rattraper. Et finalement, ces deux personnes qui vivent ensemble depuis plus de 20 ans se connaissent-elles aussi bien quelles le croient ? Le Transsibérien les mènera bien au- delà de la ligne Vladivostok-Moscou.
Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantiellement tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Par hypothèse, le droit des affaires ne déroge pas à ce principe. Partant, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi qu'un grand nombre de décisions rendues par les juridictions du fond sous une période s'étalant de mai 2011 à mai 2012 dans cette branche spécifique du droit afin d'en sélectionner et d'en analyser pas moins de 126. Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, sur une période d'une année, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficultés, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales. Cet ouvrage saisit et livre ainsi aux lecteurs, les séquences jurisprudentielles les plus significatives ainsi que leurs analyses, sur une période de douze mois, de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires.
Ce livre a vocation à définir, dans un premier temps, cent notions fondamentales propres au droit anglais afin de les rendre intelligibles pour un lectorat français en les définissant et en explicitant les précédents jurisprudentiels qui en constituent l'essence. De façon plus inédite, dans un second temps, ces notions sont confrontées au droit français afin de déterminer leurs équivalents notionnels. En outre, cet ouvrage permet de souligner le fait qu'un certain nombre de ces notions anglaises ont d'ores et déjà pénétré la sphère juridique française par l'intermédiaire, notamment, du droit international privé général ou du droit du commerce international voire du droit civil et du droit commercial. C'est, donc, là l'occasion d'une mise en lumière des métamorphoses contemporaines du droit français sous l'influence, en l'occurrence, du droit anglais dont certaines notions sont favorablement accueillies, notamment, par la Cour de cassation. On constate, en effet, une accélération de la pénétration en droit français de certaines notions issues des systèmes de Common Law au cours des dernières années telles que l'"Act of God ", le "Contempt of court", les "Punitive damages", le "Consequential loss", le "Mitigation of damages", L'"Estoppel", etc. Ainsi la publication d'un tel livre répond-elle à un réel besoin des milieux tant universitaires (étudiants, doctorants, enseignants-chercheurs) que professionnels (avocats, notaires, juristes d'entreprises, voire magistrats) confrontés de plus en plus souvent, notamment dans la pratique des affaires, à des notions issues du système de Common Law dont le droit anglais constitue le berceau nourricier. On précisera, également, que cet ouvrage traite non seulement de 100 notions fondamentales de base mais aussi d'innombrables notions sous-jacentes dont l'importance est capitale afin de comprendre les rouages essentiels du droit anglais. Ce livre constitue, donc, à ce titre un guide fiable et efficace quant à la rédaction de contrats internationaux en ce que ceux-ci font, en règle générale, essentiellement référence à des notions et concepts d'obédience anglo-américaine. Sur ce terrain précis, l'évocation quasi-systématique des solutions retenues en droit américain à l'occasion d'un très grand nombre de notices composant l'ouvrage s'avère ainsi des plus pertinentes. Partant, ce livre apparaît comme indispensable à qui souhaiterait mieux connaître le droit anglais ou, plutôt, les " mots " qui le composent...
Bien que l'on puisse les considérer comme de grands classiques des ressources humaines, certains thèmes, telles la relation avec les élus ou la séparation, ne sont pourtant pas si simples à dénouer sur le terrain. Comment, par exemple, gérer au plus près les heures de délégation sans limiter les prérogatives des représentants du personnel ? Négocier un ordre du jour et réunir un comité d'entreprise sur un sujet délicat ? Gérer la preuve lors d'un licenciement ou négocier une transaction avec un représentant du personnel ? C'est aussi savoir ce que doit faire l'employeur sur le sujet du stress. Parmi ces classiques, on compte également d'autres problématiques auxquelles les DRH doivent faire face au quotidien : citons, entre autres, l'absentéisme, les modifications de rémunération des commerciaux, le bilan syndical ou l'évaluation du personnel. Sans oublier la gestion des imprévus, des accidents du travail, des conflits collectifs ou encore du contrôle d'un inspecteur du travail. Sylvain Niel, qui accompagne et conseille PME et grands groupes depuis de nombreuses années, traite l'ensemble de ces sujets sous forme de fiches conseils. Rédigées dans un langage clair, accessibles à tous, celles-ci présentent chaque question dans le cadre d'une situation réelle et offrent des pistes d'actions concrètes.Sylvain Niel est avocat en droit social, Vice-Président d'AVOSIAL, Président du cercle des DRH. Directeur associé au cabinet FIDAL, il développe depuis une vingtaine d'années une expérience confirmée dans le domaine du management social et des réorganisations d'entreprises. Il collabore régulièrement à la rédaction des Cahiers Lamy du DRH.
La famille, l'évolution de son droit, ses mobilités, ses transformations et mutations constituent un inépuisable champ de questions et réflexions. Cette organisation sociale aux contours simples mais aux variations multiples peut être appréhendée de manière très diverse selon qu'elle se forme, évolue, s'accroît ou disparaît. Le patrimoine qu'elle constitue au fil de la vie de ses membres obéit donc à des règles complexes tout en étant intimement dépendant des évènements heureux, graves ou douloureux qui peuvent remettre en cause l'équilibre de l'organisation. On le perçoit, les thématiques sont diverses, concrètes et techniques dans leur approche. Elles sont aussi au coeur des sujets de prédilection des dossiers de la revue Droit& Patrimoine, le magazine juridique qui allie le modernisme d'un traitement dynamique de l'information aux plus grandes signatures du monde juridique : universitaires, notaires, avocats et gestionnaires de patrimoine. La transmission des patrimoines avec la question de la réversibilité des situations nées d'une donation, le cas particulier de l'incapable, ainsi que les unions nouvelles symbolisées par le PACS ou les séparations dans un cadre international constituent la sélection des thèmes traités par les dossiers de Droit & Patrimoine, publiés dans le présent ouvrage et actualisés par d'éminents spécialistes, sous la direction scientifique du professeur Laurent Aynès.
La boulimie législative et l'abondance de jurisprudence induisent les utilisateurs du droit social à cristalliser leur pensée, donc à élaborer leur opinion sur les derniers textes et les arrêts récents. Cela ne peut que fausser leur appréhension de la matière, d'autant que celle-ci est sensible, notamment politiquement. Il est donc important de mettre en exergue les tendances lourdes sur plusieurs décennies, mais aussi d'évoquer les modifications pouvant intervenir dans le futur. D'où le titre "Evolution du droit social" retenu pour cet ouvrage. Le choix a été fait par l'auteur de marquer cette évolution (au singulier, volontairement) à partir d'analyses portant sur cinq grands thèmes, à savoir: Le droit conventionnel nouveau; Les droits fondamentaux du travailleur; La durée du travail au sens large du terme; La protection sociale face aux mutations du travail; Le droit du travail confronté à l'entreprise. En conclusion, l'auteur propose le passage du droit du travail à celui de l'activité professionnelle, regroupant tous les travailleurs, du plus subordonné au totalement indépendant. Cette évolution s'inscrit dans l'abandon progressif de la civilisation de l'usine au profit de celle du savoir. La richesse des études contenues dans cet ouvrage vient de la double qualité de praticien et de chercheur de l'auteur qui le conduit à concevoir un droit social plus à même de concilier économique et social.
Pelletier Philippe ; Lagarde Véronique ; Ortega Ol
En route vers le bâtiment durable ! Si le concept est désormais connu, qui allie les trois dimensions écologique (basse consommation d'énergie, faible empreinte environnementale), économique (coûts de fonctionnement réduits, valeur patrimoniale préservée) et sociale (pouvoir d'achat conservé, bien-être accru des occupants), sa mise en oeuvre nécessite de disposer d'outils juridiques, fiscaux et financiers adaptés à ce nouveau bâtiment. Qu'il s'agisse de construire, rénover, vendre, louer ou gérer, le bâtiment durable suscite de nouveaux équilibres contractuels et financiers et suppose nombre d'innovations juridiques. C'est ce que cet ouvrage s'attache à décrire concrètement, chaque sujet étant expliqué de façon pratique et accompagné d'un avis d'expert. Fruit d'un travail d'équipe mené par le Pôle "Développement durable" du cabinet d'affaires Lefèvre Pelletier & associés, l'ouvrage est destiné en priorité à tous les opérateurs immobiliers : promoteurs, constructeurs, architectes, bureaux d'études, entreprises, syndics, agents, gestionnaires, assureurs, banquiers, notaires, avocats ainsi qu'aux collectivités territoriales et réseaux associatifs qui accompagnent le mouvement. En cela, il s'inscrit parfaitement dans la démarche Lamy Conformité.