Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantiellement tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Par hypothèse, le droit des affaires ne déroge pas à ce principe. Partant, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi qu'un grand nombre de décisions rendues par les juridictions du fond sous une période s'étalant de mai 2011 à mai 2012 dans cette branche spécifique du droit afin d'en sélectionner et d'en analyser pas moins de 126. Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, sur une période d'une année, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficultés, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales. Cet ouvrage saisit et livre ainsi aux lecteurs, les séquences jurisprudentielles les plus significatives ainsi que leurs analyses, sur une période de douze mois, de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires.
L'univers poétique du duo de photographes espagnols Anna Cabrera et Angel Albarrán est ici présenté au fil d'un voyage onirique au pays des oiseaux. 7e titre de la collection "Des Oiseaux" Le temps, la mémoire, la beauté sont des thèmes qui traversent toute l'oeuvre des photographes. " Nous cherchons à expérimenter la beauté de la découverte ", précisent-ils. Entre réel et illusion, l'image interroge notre rapport au monde tangible. " La photographie nous aide à comprendre la réalité, les images sont comme des notes visuelles dans un carnet. " Chaque image est comme une histoire arrêtée. Ses nuances chromatiques, nous immergent dans la couleur. Cabrera et Albarrán utilisent de nombreux procédés : tirage platine, au palladium, cyanotype, gélatine argentique, impression pigmentée... L'image se fait vibration sensible. Pour la collection Des oiseaux, le duo a réalisé des photographies spécialement pour le livre. La beauté de l'éphémère, une certaine mélancolie mais aussi la fragilité de l'instant saisi par l'objectif se révèlent au fil d'images en couleurs mordorées ou en monochrome. Les oiseaux semblent tout droit sortis de contes fantastiques ; ils prennent leur envol sur des surfaces miroitantes, se dispersent parmi de sombres frondaisons. Les cadrages serrés soulignent leur présence physique. Les oiseaux deviennent presque abstraits. Cou souple bicolore d'un couple de cygnes, bec immaculé d'une poule d'eau d'un noir lustré, ailes de palombes déployées aux pennes argentées, plumes de paon au somptueux tombé : le jeu formel des formes sert de contrepoint à la saturation des couleurs. Cabrera et Albarrán laissent l'interprétation de leurs images à la mémoire du spectateur, s'inscrivant dans la démarche de Joan Miró, qui dans son tableau Bird in Space, donne une représentation minimale de l'oiseau, à travers des points ou des ombres, pour laisser voler notre imagination.
Ce livre a vocation à définir, dans un premier temps, cent notions fondamentales propres au droit anglais afin de les rendre intelligibles pour un lectorat français en les définissant et en explicitant les précédents jurisprudentiels qui en constituent l'essence. De façon plus inédite, dans un second temps, ces notions sont confrontées au droit français afin de déterminer leurs équivalents notionnels. En outre, cet ouvrage permet de souligner le fait qu'un certain nombre de ces notions anglaises ont d'ores et déjà pénétré la sphère juridique française par l'intermédiaire, notamment, du droit international privé général ou du droit du commerce international voire du droit civil et du droit commercial. C'est, donc, là l'occasion d'une mise en lumière des métamorphoses contemporaines du droit français sous l'influence, en l'occurrence, du droit anglais dont certaines notions sont favorablement accueillies, notamment, par la Cour de cassation. On constate, en effet, une accélération de la pénétration en droit français de certaines notions issues des systèmes de Common Law au cours des dernières années telles que l'"Act of God ", le "Contempt of court", les "Punitive damages", le "Consequential loss", le "Mitigation of damages", L'"Estoppel", etc. Ainsi la publication d'un tel livre répond-elle à un réel besoin des milieux tant universitaires (étudiants, doctorants, enseignants-chercheurs) que professionnels (avocats, notaires, juristes d'entreprises, voire magistrats) confrontés de plus en plus souvent, notamment dans la pratique des affaires, à des notions issues du système de Common Law dont le droit anglais constitue le berceau nourricier. On précisera, également, que cet ouvrage traite non seulement de 100 notions fondamentales de base mais aussi d'innombrables notions sous-jacentes dont l'importance est capitale afin de comprendre les rouages essentiels du droit anglais. Ce livre constitue, donc, à ce titre un guide fiable et efficace quant à la rédaction de contrats internationaux en ce que ceux-ci font, en règle générale, essentiellement référence à des notions et concepts d'obédience anglo-américaine. Sur ce terrain précis, l'évocation quasi-systématique des solutions retenues en droit américain à l'occasion d'un très grand nombre de notices composant l'ouvrage s'avère ainsi des plus pertinentes. Partant, ce livre apparaît comme indispensable à qui souhaiterait mieux connaître le droit anglais ou, plutôt, les " mots " qui le composent...
Nous avons tous entendu parler au moins une fois de développement durable et d'écologisme. Aussi, est-il urgent de se poser la question "développement durable : mythe ou nécessité? ", à l'heure d'une crise sanitaire magistrale qui pourrait redessiner les priorités économiques et les valeurs civiques. Est-ce plus que jamais le moment de la transition vers le modèle de développement dit durable ? Ou au contraire le moment du recul et des concessions écologiques ? De la croissance à l'économie circulaire, en passant par les principaux symboles de l'écologie (biodiversité, pollution...), cet ouvrage offre un tour d'horizon synthétique de la démarche "développement durable" et de ses enjeux pour les pouvoirs publics, les citoyens, le monde agricole et l'entreprise. Avec l'ambition constante de la simplicité, ce livre s'adresse à tous. Par des exemples concrets, ce livre permet d'aller au-delà de passions et querelles abstraites pour examiner des réalités et possibilités de terrain. Que l'on porte un regard critique ou résolument enthousiaste, comprendre le développement durable tel que le concept est actuellement posé, permet de se forger sa propre idée sur la pertinence du modèle, sa mise en pratique actuelle, ses implications, ses failles, ses contradictions et peut-être même sur l'avenir du développement durable.
Albarian Alexis ; Mouron Philippe ; Mestre Jacques
Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantielle tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Le droit des affaires ne dérogeant pas à ce principe, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne, ainsi qu'un grand nombre de décisions rendues par les juridictions du fond, et en ont sélectionné plus d'une centaine. Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes qui ont été rendues, sur une période s'étalant de mai 2012 à septembre 2013, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficulté, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales. Cet ouvrage saisit et livre ainsi aux lecteurs les séquences jurisprudentielles les plus significatives ainsi que leurs analyses de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires.
Pelletier Philippe ; Lagarde Véronique ; Ortega Ol
En route vers le bâtiment durable ! Si le concept est désormais connu, qui allie les trois dimensions écologique (basse consommation d'énergie, faible empreinte environnementale), économique (coûts de fonctionnement réduits, valeur patrimoniale préservée) et sociale (pouvoir d'achat conservé, bien-être accru des occupants), sa mise en oeuvre nécessite de disposer d'outils juridiques, fiscaux et financiers adaptés à ce nouveau bâtiment. Qu'il s'agisse de construire, rénover, vendre, louer ou gérer, le bâtiment durable suscite de nouveaux équilibres contractuels et financiers et suppose nombre d'innovations juridiques. C'est ce que cet ouvrage s'attache à décrire concrètement, chaque sujet étant expliqué de façon pratique et accompagné d'un avis d'expert. Fruit d'un travail d'équipe mené par le Pôle "Développement durable" du cabinet d'affaires Lefèvre Pelletier & associés, l'ouvrage est destiné en priorité à tous les opérateurs immobiliers : promoteurs, constructeurs, architectes, bureaux d'études, entreprises, syndics, agents, gestionnaires, assureurs, banquiers, notaires, avocats ainsi qu'aux collectivités territoriales et réseaux associatifs qui accompagnent le mouvement. En cela, il s'inscrit parfaitement dans la démarche Lamy Conformité.
Antonmattei Paul-Henri ; Barthélémy Jacques ; Mora
Les libertés individuelles dans l'entreprise, l'égalité de traitement, le travail le dimanche, l'aptitude et l'inaptitude physique du salarié, la portabilité des droits (formation ou garanties de protection sociale), le stress et les risques psychosociaux dans l'entreprise... autant de thèmes qui ont marqué l'année 2009. Toutes les décisions publiées de la Chambre sociale de la Cour de cassation sont référencées dans cet ouvrage. Les principales sont commentées. Lois, décrets, arrêtés, circulaires sont récapitulés par thème. Des références bibliographiques importantes complètent ces informations pour, au final, permettre au lecteur (avocats, juristes d'entreprises, magistrats, universitaires, étudiants...) une meilleure maîtrise des évolutions du droit social.