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Propriété intellectuelle et mondialisation. La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?
Vivant Michel
DALLOZ
40,00 €
Épuisé
EAN :9782247058389
La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? " : c'est avec ce sous-titre un tantinet provocateur que l'ERCIM (Equipe de recherche créations immatérielles et droit) a choisi d'aborder la question de la mondialisation de la propriété intellectuelle, en réunissant sur ce thème un important colloque à Montpellier en juin 2002. Avec les ADPIC, accords annexés à l'acte fondateur de l'OMC, la propriété intellectuelle a, en effet, été précipitée dans l'univers marchand qui ne lui a certes jamais été étranger mais auquel il eût été hasardeux de la réduire. La donne, manifestement, a changé. Alors qu'en est-il ? Est-on désormais condamné à raisonner en termes de mondialisation -américanisation - marchandisation ? Peut-on ? Doit-on autrement concevoir les choses ? Un parti pris fécond, et particulièrement original, de ces journées fut de croiser les réflexions et c'est ainsi que, sur chaque point abordé (culture, audiovisuel, industrie,...), à un juriste spécialisé fait écho un non-juriste : économiste, historien, ingénieur, cinéaste... De la sorte, aux côtés des grands spécialistes de la propriété intellectuelle, on entendra, par exemple, ici les voix d'Elie Cohen ou de Jean-Claude Carrière. Ces actes ne prétendent pas apporter des réponses définitives à des questions redoutables. Ils ouvrent des pistes - en toute liberté d'esprit.
La France fut parmi les premiers pays, voici plus de deux siècles, à reconnaître la propriété intellectuelle. Mais il n'est plus temps d'être nostalgique de ce passé que naguère encore incarnait pour beaucoup la "grande loi" de 1957. Aujourd'hui, la propriété intellectuelle est partout, ouvertement ou insidieusement, elle est présente dans la vie quotidienne, dans les arènes politiques, nationales et internationales, dans les prétoires, elle est un instrument majeur pour créateurs et entreprises innovantes, elle prend des colorations nouvelles comme instrument de régulation ou de compliance, elle n'a jamais été autant objet de débats sociétaux comme d'affrontements judiciaires. Ces "Grands Arrêts" sont un outil indispensable, qui permettra à tous de retrouver les décisions majeures (arrêts de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, des cours européennes et bien entendu les décisions du Conseil constitutionnel, voire des cours constitutionnelles européennes) que tout un chacun se doit de connaître, comme de découvrir des décisions moins fameuses mais riches d'enseignements, émanant d'institutions qui, sans être à strictement parler des juridictions, disent le droit, comme l'Office européen des brevets ou l'Office des marques. L'interprète, le praticien, l'étudiant ne peuvent ignorer cette construction-reconstruction permanente qui, jour après jour, remodèle une matière désormais essentielle et qui est loin d'être un long fleuve tranquille...
Ce récit, ciselé avec précision, entrelaçant l'ingénuité prétendue du narrateur, la peinture du plaisir et l'évocation d'un caractère de femme séductrice, s'inscrit dans la lignée des pièces libertines de Crébillon et Meusnier de Querlon. Personnalité aux facettes multiples, Dominique Vivant Denon (dessinateur, graveur, écrivain, diplomate) est l'une des figures marquantes du monde des arts à la fin de l'Ancien Régime et sous l'Empire.
Importance de la réflexion juridique et de l'ouverture interdisciplinaire. Cet ouvrage propose un autre regard sur la propriété intellectuelle. C'est bien d'une promenade, d'une flânerie au gré des curiosités et des envies qui sont celles de l'auteur qu'il s'agit. Cet ouvrage n'a d'autre vue que de suggérer au lecteur des pistes de réflexion pour mieux appréhender ce domaine, en emprétant à l'histoire, l'économie, la philosophie, la littérature, la bande dessinée... car le droit ne devrait jamais être pensé comme un monde clos. Si cet ouvrage n'a rien et ne veut rien avoir du traité " canonique ", il reste évidemment un ouvrage de droit, de droit réfléchi, de réflexion sur le droit. C'est dire que la technique juridique ne saurait être ignorée.
L'influence de l'informatique sur les droits de propriété intellectuelle est incontestable. La généralité de l'impact implique de l'évaluer de manière globale, tant du point de vue des droits que des créations appréhendées. Droit d'auteur, brevet, marques sont concernés par l'émergence de créations telles que le logiciel, les oeuvres multimédia ou encore les noms de domaine. Il importe de caractériser cette influence pour l'ordre juridique en s'interrogeant sur l'existence d'un bouleversement de l'organisation générale des droits de propriété intellectuelle. Cela implique de constater leur extension, tout en évaluant la manière dont elle se réalise par une approche critique. Ce phénomène a pour conséquence un risque de superposition des différents droits, et la manière dont ils s'articulent doit être examinée. La méthodologie propre au concept de système juridique permet une évaluation générale de l'évolution de l'ordre juridique, et la nécessité de cohérence du droit constitue une ligne directrice servant à en canaliser les transformations.
Résumé : Georges Picquart (1854-1914), officier brillant, chef de l'espionnage militaire, refuse, contre toutes les pressions, d'ignorer la preuve de l'innocence d'Alfred Dreyfus qu'il a découverte en 1896 du fait de ses fonctions à la tête du service secret. Ses chefs, l'état-major, les ministres,jusqu'au président de la République, s'irritent de ce qu'ils prennent pour de l'entêtement orgueilleux. Picquart, lui, sait d'instinct que l'exactitude des faits et le professionnalisme sont le premier rempart contre les renoncements, les injustices qui mènent à l'indignité. Dans cette vie de roman, l'officier supérieur est exilé puis banni de l'armée pendant dix ans. Il subit un an de prison sans jugement, affronte deux duels, lutte sans répit pour sa propre réintégration dans l'armée et la réhabilitation de Dreyfus. Ce symbole de la Grande muette qui prend la parole pour faire prévaloir la vérité, vilipendé pour sa détermination, devient en 1906, par un retournement saisissant qui soulève l'indignation des anti dreyfusards, ministre de la Guerre de Clemenceau. Sans se montrer un grand réformateur à ce poste, il concourt à ancrer fermement l'armée dans la République. Ambitieux, déterminé, stratège, laïc, distancié, secret, mélomane, polyglotte, curieux de tout, ironique, rejetant les réflexes antisémites que son milieu lui avait légués, mais aussi hautain, égocentrique et rancunier, Picquart reste une figure significative de celles que la IIIe République a su produire pour construire un Etat de droit. Son itinéraire, entre guerre et paix, culture et polémiques, administration et politique, Clemenceau et Jaurès, Mirbeau et Mahler, est marqué par son indépendance d'esprit et son courage. Il témoigne de l'attitude que peut choisir un fonctionnaire face à la déraison d'Etat.
Silem Ahmed ; Gentier Antoine ; Albertini Jean-Mar
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Emmanuel Macron aime les mots. Toutes sortes de mots. Les mots courants comme les mots rares, les mots politiques et les philosophiques, les techniques et les littéraires, les rassurants et les provocants... Avec plus de cinq cent cinquante citations, ce petit dictionnaire des Mots de Macron permettra à chacun de se faire une idée plus précise du plus atypique et imprévu de nos Présidents. De mieux connaître aujourd'hui ses convictions, ses obsessions, ses ambitions. D'apprécier demain ses réalisations, ses rétractations, ses contradictions.