Libre promenade au pays de la propriété intellectuelle

Ce récit, ciselé avec précision, entrelaçant l'ingénuité prétendue du narrateur, la peinture du plaisir et l'évocation d'un caractère de femme séductrice, s'inscrit dans la lignée des pièces libertines de Crébillon et Meusnier de Querlon. Personnalité aux facettes multiples, Dominique Vivant Denon (dessinateur, graveur, écrivain, diplomate) est l'une des figures marquantes du monde des arts à la fin de l'Ancien Régime et sous l'Empire.

Le droit des brevets - brevets d'invention - est un droit de première importance pour l'économie. Le brevet constitue le moyen de protection et de valorisation premier de l'innovation. Les décideurs d'entreprise ne s'y trompent pas, comme ne trompe pas la faveur américaine pour cette technique du brevet manifestée dans les négociations internationales. Ce droit est pourtant réputé complexe et volontiers abandonné à des initiés. Il n'est pas simple sans doute. Mais le propos de ce livre est d'en livrer les traits essentiels. Pour la compréhension de la matière, cet ouvrage qui en suit les évolutions prétend en donner les clefs qui permettent d'en saisir l'esprit : du brevet comme droit de propriété, de l'action en contrefaçon commeaction tendant à assurer la défense d'une propriété... Pour mieux pénétrer celle-ci, il s'efforce de présenter avec le plus de clarté possible les points qu'il est indispensable de maîtriser sur le terrain : qui a droit au titre ? quelle procédure faut-il suivre pour obtenir un brevet ?, etc. Les dimensions européennes et internationales sont évidemment présentes, autant qu'il est possible, s'agissant de questions qui ont vocation à déborder les frontières.

Société de l'information ", " civilisation de l'immatériel "... : chacun a conscience que, comme le dit Dominique Nora, " l'immatériel envahit tout ". Les nouvelles technologies et l'Internet occupent le devant de la scène médiatique. Mais, pêle-mêle, les images satellitaires, les souris et les plantes transgéniques, les " industries culturelles " et en particulier le cinéma, la mode ou la chanson, sans délaisser, plus classiques, le roman ou l'opéra, représentent autant de valeurs, de richesses que le droit ne peut ignorer. Il est, d'ailleurs, significatif que les propriétés intellectuelles aient été traitées, sous la pression américaine, dans les dernières négociations du GATT. Les " créations immatérielles " font de plus en plus l'objet de l'attention des décideurs, des économistes, des juristes. Elles sont, en droit, appréhendées de multiples manières : brevet ou droit d'auteur, mais aussi, par exemple, à l'occasion, législations relatives à l'Informatique et aux Libertés. Et la matière a la réputation d'être difficile. L'ambition de cet ouvrage - qui ne saurait se substituer aux nombreux traités existants - est de donner les clefs permettant d'entrer avec intelligence dans le sujet, c'est-à-dire d'un point de vue technique, de conduire à l'essentiel mais aussi d'un point de vue plus philosophique, en donnant une vision globale des choses, de " mettre en perspective " (juridique mais aussi culturelle) cet immatériel.