Entre opéra & droit

Résumé : Emile-Victor-Masséna FOUCART (1799-1860) fut doyen de la Faculté de droit de Poitiers où il y professa le droit administratif, dans la première chaire nationale provinciale. Il peut être considéré comme l'un des "pères" de ce dernier. Cet article, peu connu, est révolutionnaire pour le contentieux administratif. Il permet d'identifier un deuxième recours contentieux, alors qu'à son époque, on expliquait qu'il n'en existait qu'un seul...

Résumé : Depuis l?élaboration du concept par Montesquieu, la séparation des pouvoirs s?est imposée comme un élément essentiel de la démocratie. Aujourd?hui, elle est à réinterroger. Après un article historique sur ses fondements, les contributeurs examinent son efficacité, sa légitimité et ses applications actuelles. Les trois pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire sont en mutation et se heurtent à des contre-pouvoirs importants. Comment s?organise dès lors l?équilibre nécessaire à l?indépendance de chacun d?eux ? Quelle place prennent les médias dans cette répartition ? Enfin, la séparation des pouvoirs est étudiée dans les cas particuliers des États-Unis et des démocraties parlementaires européennes.

La collection Séquences propose une approche renouvelée des grandes matières juridiques. Chaque ouvrage est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie "présentation" et une partie "situations". La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie s'articule autour de questions importantes qui sont autant de démonstrations par l'exemple de la vitalité des constructions juridiques. Conçue comme un outil pédagogique innovant, cet ouvrage a pour objectif de problématiser la matière relative aux institutions juridictionnelles pour en démontrer toute sa vitalité. Dans une vision assumée de l'Unité du Droit, il est proposé, dans cet ouvrage, d'embrasser la plupart sinon toutes les institutions juridictionnelles susceptibles d'intéresser le citoyen et t'étudiant juriste français spécialement au regard du droit interne. Pour mieux les appréhender, un recours aux droits et aux institutions étrangers sera également pratiqué.

Cet ouvrage, issu d'une thèse de doctorat en droit public (2016) n'est pas un essai sur les origines de la théorie des contrats administratifs. Il procède d'une problématique qui, au lieu de supposer à cette théorie une source à laquelle l'histoire permettrait de remonter, postule qu'elle est le produit contingent de l'Entre-deux-guerres. D'où cette question : que s'est-il dit à propos des contrats de l'administration avant cette période - et ce depuis le régime napoléonien ? L'attention est portée sur les discours doctrinaux qui abordent ces contrats et pousse jusqu'à ces interrogations : qu'est-ce qui a incité certains auteurs à en traiter et qu'est-ce que ces motivations ont induit sur la manière dont s'y sont pris ces derniers ? En définitive, cet ouvrage tend à démontrer que, loin de donner lieu à une science dont les contrats de l'administration auraient été l'objet, ces contrats n'ont pas été appréhendés autrement qu'à travers les questions avec lesquelles ils ont été sécants. En ce sens, l'histoire doctrinale des contrats de l'administration est corrélée à une histoire transversale au droit administratif, associant en particulier des problématiques liées à la juridiction administrative et à l'enseignement universitaire du droit administratif.