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La Cour des Comptes issue de la Constitution de la République de Guinée
Thiam Mohamed Aly ; Camara Ansoumane
L'HARMATTAN
19,50 €
Épuisé
EAN :9782343077772
Le Conseil National de la Transition (CNT) a opéré, entre 2010 et 2013, une profonde transformation du droit budgétaire que l'on peut qualifier de réforme révolutionnaire, en raison de sa portée, de ses implications, et de ses potentialités. Le vote de la Constitution du 7 mai 2010 et d'une florissante législation créant l'institution d'appui à la bonne gouvernante financière et comptable qu'est la Cour des Comptes et des règles de gestion financière et comptable portées par des textes d'une telle ampleur, dans un pays où les changements de fond sont difficiles à faire accepter, constitue une réussite exceptionnelle. Ce livre traite de l'une des oeuvres du CNT et contribue à faciliter la compréhension et l'appropriation du nouveau cadre guinéen de gestion budgétaire et de comptabilité publique. Les Lois Organiques L/2012/012/CNT portant Loi Organique relative aux Lois de Finances (LOLF) du 27 juillet 2012, et L/2013/046/CNT du 18 janvier 2013 portant organisation, attribution et fonctionnement de la Cour des Comptes et le régime disciplinaire de ses membres forment, avec le Règlement Général de Gestion Budgétaire et de Comptabilité Publique (RGGBCP), la trame de cette réforme de la gestion budgétaire et de la comptabilité publique. En dehors du cercle des spécialistes, cette réforme est passée largement inaperçue. Ceci s'explique par le fait que ces Lois Organiques sont d'un caractère technique qui n'est pas de nature à attirer l'attention des médias et à passionner l'opinion du citoyen lambda. Pourtant, il s'agit bien de la modernisation de l'Etat la plus importante engagée depuis de nombreuses années. Ce livre expose, en profondeur, cette transformation révolutionnaire du droit budgétaire et financier guinéen et, par la suite, les nouvelles méthodes de gestion des deniers publics favorisant un renouveau du contrôle parlementaire sur l'action gouvernementale, contrôle qui pourrait conduire à la consolidation de l'équilibre constitutionnel des pouvoirs et à renforcer la collaboration des institutions de la République.
La Cour constitutionnelle est conçue par le Constituant guinéen comme l'organe juridictionnel permanent, régulateur du fonctionnement des Institutions de l'Etat. Le triple rôle de cette institution juridictionnelle, extraite de la Cour suprême, dont elle n'était qu'une Chambre, la situe à la lisière de la politique et du droit, en ce que premièrement, elle veille au respect de la Constitution, à travers le contrôle de constitutionnalité des lois ; deuxièmement, elle assure le respect et l'application ponctuelle et permanente des principes de la démocratie et de l'Etat de droit, en particulier la séparation des pouvoirs, la suprématie de la Constitution, la primauté de la loi, la régularité et la transparence des processus référendaires et électoraux ; troisièmement, elle garantit le respect des libertés publiques et des droits fondamentaux. En outre, cet ouvrage contient des commentaires d'arrêts qui formulent des critiques importantes sur [exercice abusif par la Cour constitutionnelle de compétences que la Constitution ne lui a pas dévolues. Elle fait des interprétations rigoureuses des lois, alors que sa mission se limite à une interprétation de la Constitution. Elle va plus loin, elle apprécie la régularité des actes internes des institutions, alors que son rôle s'arrête au règlement des conflits entre les institutions constitutionnelles.
Ce livre est un exposé critique de la fonction de président de la République. Il analyse le titre III de la Constitution guinéenne consacré au pouvoir exécutif attribué au président de la République. A la fois chef suprême de l'exécutif, gardien et garant de la Constitution, le président de la République est, à ce double titre, chargé de donner les impulsions fondamentales, de définir les directions essentielles, de garantir l'équilibre de la société guinéenne, la solidarité et la cohésion en son sein et de renforcer le système de protection sociale. Arbitre et premier responsable de la puissance publique, l'article 45 lui attribue la compétence d'assurer le fonctionnement régulier des pouvoirs publics et la continuité de l'Etat, de déterminer et contrôler la conduite de la politique de la Nation, d'incarner son unité et d'en préserver l'indépendance. Aussi, l'apparence du caractère exorbitant de ses pouvoirs ne doit pas faire oublier que ses fonctions sont fortement encadrées, de sorte que certaines modifications de la Constitution échappent totalement à sa compétence et son droit de recours au référendum.
Ce livre analyse le droit électoral guinéen en tant que branche du droit public régissant le domaine des élections et des opérations de vote, et désormais à la disposition des magistrats, des praticiens du droit, des partis politiques et des citoyens. Il contient une présentation de l'ensemble des textes guinéens qui traitent de la matière électorale, en particulier le Code électoral et la Constitution. Celle-ci fixe des règles générales et fondamentales concernant l'élection présidentielle et les élections législatives ; le code électoral, quant à lui, fournit le détail de l'encadrement juridique de toutes les élections politiques nationales et infranationales. La législation électorale et la jurisprudence guinéennes, telles que le lecteur va les découvrir, démontrent clairement le fait que la vie politique est de plus en plus encadrée par le droit et a pour objectif la défense du pluralisme politique et de l'alternance démocratique. Le droit électoral guinéen, à l'instar de nombreux droits africains, a marqué le contentieux électoral d'une empreinte originale qui le distingue, au plan normatif, aussi bien du contentieux de l'excès de pouvoir que du contentieux de pleine juridiction. Le nouveau droit électoral guinéen a connu de nombreuses et importantes innovations, qu'il est intéressant d'appréhender et de mettre en application scrupuleusement.
Mukendji Mbandakulu Martin Fortuné ; Lianza Zalonk
L'ouvrage s'attèle à montrer le rapport dialectique entre la guerre et la paix. La guerre semble être le lot des hommes. Les causes, les sources de la guerre sont relevées ici. Les théories sur les guerres traditionnelles et modernes y sont développées. Il n'y a pas de paix sans guerre. Bien que celle-ci ait des germes de destruction de celle-là, elle en est aussi génératrice. Les relations entre les états sont sujettes à cette ambivalence. On fait la guerre pour avoir la paix. La guerre ne peut cesser que si les causes des conflits entre les nations, entre les hommes peuvent être extirpées. La paix est préférable mais elle reste à conquérir. Cette étude corrige l'opinion selon laquelle les relations internationales et la philosophie ne peuvent faire bon ménage. La polémologie et l'irénologie sont donc inséparablement liées aux réflexions philosophiques.
Dans un contexte économique caractérisé par la mondialisation où les fusions, délocalisations et liquidations d'entreprises sont autant de risques pour les managers, la ressource principale de l'entreprise reste la connaissance. Véritable capital technique, social et culturel, il convient de la préserver, de l'enrichir et de la transmettre. Le capital mémoire de l'entreprise ouvre la voie au management des savoirs, à la gestion des connaissances et à l'ingénierie de la mémoire organisationnelle qui, chacun dans son domaine, cartographient les compétences et les savoirs que recèle l'entreprise et en définissent les enjeux stratégiques. Loin d'être un tout homogène, la mémoire de l'entreprise emprunte à de multiples sources, individuelles ou collectives, se pourrit de cultures conflictuelles et se fixe sur des supports composites - simples récits d'anecdotes, documents de presse ou institutionnels (affiche, film d'entreprise, banque de données...). Par-delà les clivages culturels, les querelles de territoires, les tactiques du secret, les justifications plus ou moins excusables de l'oubli, cet ouvrage montre en quoi la mémoire constitue, pour l'anticipation stratégique et la construction identitaire des collectifs de travail, un facteur-clef dé la communication d'entreprise. L'exemple des Chantiers de l'Atlantique de Saint-Nazaire illustre toute là complexité et la richesse du capital mémoire d'une grande organisation.
Le 1er août 1909, François Faber remporte la septième édition du Tour de France cycliste. Le " Géant de Colombes ", ancien docker sur le port de Courbevoie, entre dans la légende, mais bien plus qu'un parcours sportif exemplaire son itinéraire est un condensé de la France de la Belle époque. L'histoire d'un gamin de banlieue au physique hors du commun et à l'appétit féroce, grandi entre maraîchages et usines, puis saisi par le démon d'une petite reine qui fera sa fortune. Un enfant de son siècle, qui croise aussi en chemin la terrible crue de la Seine en janvier 1910, le grand Jaurès quelques jours avant son assassinat, puis fauché en pleine gloire en mai 1915, lors de l'une des plus formidables offensives de la Grande Guerre... En s'appuyant sur la presse d'époque et sur de nombreux documents inédits, ce livre retrace le destin romanesque de ce champion attachant, l'un des plus populaires de son temps, né et grandi en France, devenu luxembourgeois à sa majorité sans jamais quitter sa ville de Colombes, puis engagé volontaire dans la Légion étrangère pour défendre sa patrie d'adoption.
Immobile face à sa femme, il attend les premières séries de l'après-midi. Six mois qu'elle est partie. Elle n'a jamais donné de nouvelles et lui, comme un con, il garde sa photo sur la télé. II s'entend lui chuchoter "ils m'ont viré, tu te rends compte, ces salauds", et il est sûr d'apercevoir aux commissures de ses lèvres l'ébauche désolée d'un sourire. Ici, on voudrait s'aimer et on ne sait pas bien comment ; on parle sans toujours trouver les mots ; on s'accroche au quotidien comme on peut. Au fil des quinze histoires qui composent ce recueil, on croise des individus qui donnent parfois l'impression de marcher à côté de leur propre existence. Le propos est grave, souvent drôle, toujours tendre.