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Fonctionnement de la Cour constitutionnelle de la République de Guinée
Thiam Mohamed Aly
L'HARMATTAN
32,50 €
Épuisé
EAN :9782343214900
La Cour constitutionnelle est conçue par le Constituant guinéen comme l'organe juridictionnel permanent, régulateur du fonctionnement des Institutions de l'Etat. Le triple rôle de cette institution juridictionnelle, extraite de la Cour suprême, dont elle n'était qu'une Chambre, la situe à la lisière de la politique et du droit, en ce que premièrement, elle veille au respect de la Constitution, à travers le contrôle de constitutionnalité des lois ; deuxièmement, elle assure le respect et l'application ponctuelle et permanente des principes de la démocratie et de l'Etat de droit, en particulier la séparation des pouvoirs, la suprématie de la Constitution, la primauté de la loi, la régularité et la transparence des processus référendaires et électoraux ; troisièmement, elle garantit le respect des libertés publiques et des droits fondamentaux. En outre, cet ouvrage contient des commentaires d'arrêts qui formulent des critiques importantes sur [exercice abusif par la Cour constitutionnelle de compétences que la Constitution ne lui a pas dévolues. Elle fait des interprétations rigoureuses des lois, alors que sa mission se limite à une interprétation de la Constitution. Elle va plus loin, elle apprécie la régularité des actes internes des institutions, alors que son rôle s'arrête au règlement des conflits entre les institutions constitutionnelles.
Depuis le Néolithique, époque de l'invention de la céramique (ou poterie), les populations sénégambiennes fabriquent, consomment et échangent les produits issus de cette technique qui est d'un grand intérêt scientifique pour l'étude du patrimoine. L'auteur aborde la production céramique tant sur le plan archéologique (Néolithique et Protohistoire) qu'ethnoarchéologique. L'identification des continuités et ruptures entre les séries analysées est perceptible à travers un examen minutieux de la chaîne opératoire céramique. L'ouvrage est riche de documents iconographiques qui rendent visibles les recherches longtemps effectuées dans l'espace sénégambien. La vision du continuum céramologique ouest-africain donne un relief particulier à ce travail qui sera d'une utilité certaine pour le grand public et un support pédagogique irremplaçable pour les étudiants.
Résumé : Le Conseil National de la Transition (CNT) a opéré, entre 2010 et 2013, une profonde transformation du droit budgétaire que l'on peut qualifier de réforme révolutionnaire, en raison de sa portée, de ses implications, et de ses potentialités. Le vote de la Constitution du 7 mai 2010 et d'une florissante législation créant l'institution d'appui à la bonne gouvernante financière et comptable qu'est la Cour des Comptes et des règles de gestion financière et comptable portées par des textes d'une telle ampleur, dans un pays où les changements de fond sont difficiles à faire accepter, constitue une réussite exceptionnelle. Ce livre traite de l'une des oeuvres du CNT et contribue à faciliter la compréhension et l'appropriation du nouveau cadre guinéen de gestion budgétaire et de comptabilité publique. Les Lois Organiques L/2012/012/CNT portant Loi Organique relative aux Lois de Finances (LOLF) du 27 juillet 2012, et L/2013/046/CNT du 18 janvier 2013 portant organisation, attribution et fonctionnement de la Cour des Comptes et le régime disciplinaire de ses membres forment, avec le Règlement Général de Gestion Budgétaire et de Comptabilité Publique (RGGBCP), la trame de cette réforme de la gestion budgétaire et de la comptabilité publique. En dehors du cercle des spécialistes, cette réforme est passée largement inaperçue. Ceci s'explique par le fait que ces Lois Organiques sont d'un caractère technique qui n'est pas de nature à attirer l'attention des médias et à passionner l'opinion du citoyen lambda. Pourtant, il s'agit bien de la modernisation de l'Etat la plus importante engagée depuis de nombreuses années. Ce livre expose, en profondeur, cette transformation révolutionnaire du droit budgétaire et financier guinéen et, par la suite, les nouvelles méthodes de gestion des deniers publics favorisant un renouveau du contrôle parlementaire sur l'action gouvernementale, contrôle qui pourrait conduire à la consolidation de l'équilibre constitutionnel des pouvoirs et à renforcer la collaboration des institutions de la République.
Ce livre analyse le droit électoral guinéen en tant que branche du droit public régissant le domaine des élections et des opérations de vote, et désormais à la disposition des magistrats, des praticiens du droit, des partis politiques et des citoyens. Il contient une présentation de l'ensemble des textes guinéens qui traitent de la matière électorale, en particulier le Code électoral et la Constitution. Celle-ci fixe des règles générales et fondamentales concernant l'élection présidentielle et les élections législatives ; le code électoral, quant à lui, fournit le détail de l'encadrement juridique de toutes les élections politiques nationales et infranationales. La législation électorale et la jurisprudence guinéennes, telles que le lecteur va les découvrir, démontrent clairement le fait que la vie politique est de plus en plus encadrée par le droit et a pour objectif la défense du pluralisme politique et de l'alternance démocratique. Le droit électoral guinéen, à l'instar de nombreux droits africains, a marqué le contentieux électoral d'une empreinte originale qui le distingue, au plan normatif, aussi bien du contentieux de l'excès de pouvoir que du contentieux de pleine juridiction. Le nouveau droit électoral guinéen a connu de nombreuses et importantes innovations, qu'il est intéressant d'appréhender et de mettre en application scrupuleusement.
La maladie d'Ehlers-Danlos est une maladie héréditaire qui touche, de façon diffuse mais très variable, l'ensemble du tissu conjonctif, c'est-à-dire la quasi-totalité des tissus du corps humain, à l'exclusion du système nerveux. Le diagnostic est possible, avec certitude, sur un regroupement significatif de signes cliniques et la présence d'autres cas familiaux. La transmission est systématique à tous les enfants de parents dont un, au moins, est atteint. C'est un argument pour éviter l'accusation erronée de violences sur un nourrisson qui présente des ecchymoses ou des fractures spontanées. Toutes les personnes avec un Ehlers-Danlos peuvent avoir des anévrysmes qui sont à rechercher systématiquement. Ce n'est pas une maladie rare mais au contraire très fréquente (2 % de la population française). Ce n'est pas une maladie orpheline puisque des traitements efficaces ont pu être mis en place pour atténuer les conséquences fonctionnelles, principalement des orthèses dont des vêtements compressifs spéciaux et l'oxygénothérapie intermittente. Ce livre vient apporter les réponses que des centaines de milliers de patients attendent pour expliquer leurs souffrances et les multiples situations de handicap qu'ils rencontrent au quotidien, le plus souvent dans l'incompréhension parfois hostile de leur entourage et de leurs médecins.
Cette recherche part d'un intérêt pour la schizophrénie et des processus évolutifs qui peuvent être repérés. C G Jung a consacré sa vie à la description de ces dynamiques psychiques transformatrices. Ces potentiels s'animent lors de processus de crise psychique, de métamorphoses, ou lors d'épisodes psychopathologiques. Cette vision est de plus en plus partagée parmi les chercheurs en psychologie, en psychanalyse, en neurobiologie et dans les sciences du chaos.
Comme à son habitude, Marie est la première à se proposer pour venir faire les courses avec moi, deux autres jeunes du groupe nous accompagnent. C'est un soir du mois de novembre, il fait froid, nous parlons du temps, va-t-il neiger ou non? L'ambiance est détendue, je raconte une anecdote personnelle Marie, assise à côté de moi se tourne brusquement et me lance froidement "On n'en a rien à faire de ta vie!" Sur le coup je me tais, je ne comprends pas l'agressivité de ses paroles, je passe à autre chose mais au fond de moi je suis blessée. Que s'est-il passé? Pourquoi de telles attitudes, la sienne, la mienne? Pour quelles raisons cela me touche-t-il autant?.
Immobile face à sa femme, il attend les premières séries de l'après-midi. Six mois qu'elle est partie. Elle n'a jamais donné de nouvelles et lui, comme un con, il garde sa photo sur la télé. II s'entend lui chuchoter "ils m'ont viré, tu te rends compte, ces salauds", et il est sûr d'apercevoir aux commissures de ses lèvres l'ébauche désolée d'un sourire. Ici, on voudrait s'aimer et on ne sait pas bien comment ; on parle sans toujours trouver les mots ; on s'accroche au quotidien comme on peut. Au fil des quinze histoires qui composent ce recueil, on croise des individus qui donnent parfois l'impression de marcher à côté de leur propre existence. Le propos est grave, souvent drôle, toujours tendre.