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Le brevet d'invention au Cameroun. Les tares du contentieux civil
Tankeu Mathieu
L'HARMATTAN
15,00 €
Épuisé
EAN :9782343039435
L'annexe I de l'ABR (Accord de Bangui Révisé) a créé un contentieux civil du brevet d'invention qui, tout en étant régi par une procédure spéciale, relève paradoxalement de la compétence des juridictions civiles de droit commun. Alors, se pose le problème de la loi de procédure applicable par une juridiction ordinaire saisie d'un litige relatif au brevet d'invention. Doit-elle appliquer la procédure spéciale prévue par l'ABR ou bien doit-elle appliquer sa procédure habituelle prescrite par la législation nationale ? En application du principe de la primauté de la loi supranationale sur la loi nationale, les interrogations ci-dessus ne devraient en principe pas se poser. Mais l'ABR, tout en ayant vocation à régir de manière autonome la globalité du contentieux civil du brevet d'invention, brille par un silence troublant sur certains aspects fondamentaux de la procédure civile traditionnelle, à l'instar de la consignation et des voies de recours susceptibles d'être exercées contre la décision rendue. Le juge saisi peut-il recourir au droit commun pour combler le silence de la norme supranationale, ou doit-il se borner à tirer les conséquences des tares de cette dernière ? Tels sont quelques-uns des thèmes abordés au cours de la présente réflexion par l'auteur, qui propose des pistes de solutions pour mettre un terme à cette insécurité juridique avérée.
Au Cameroun, le phénomène des coupeurs de route constitue un véritable problème de sécurité publique. Quelles sont les améliorations qui peuvent être apportées au dispositif légal actuel afin d'apporter une réponse appropriée à la lutte contre ce phénomène ? L'auteur explore le phénomène de coupeurs de route tel qu'il se vit au quotidien, avant d'examiner la réaction des pouvoirs publics face à ce phénomène, et de suggérer des pistes pour lutter contre.
La mondialisation et le développement des échanges économiques posent de nouveaux défis en matière d'application des droits de propriété intellectuelle. Plus le commerce et les affaires s'intensifient au niveau international, plus la question des effets des droits de propriété intellectuelle et de leur application au-delà des frontières nationales devient pertinente. Compte tenu de la complexité et de la dimension sensible de la gestion des droits de propriété intellectuelle, ainsi que de la diversité des modalités de protection et d'application desdits droits dans différents ressorts juridictionnels, les MARL (Modes Alternatifs de Règlement des Litiges) sont aujourd'hui un moyen efficace pour le règlement des litiges de propriété intellectuelle. Cela est particulièrement vrai en ce qui concerne les contrats de propriété intellectuelle qui impliquent des considérations commerciales. D'où le développement du contentieux non juridictionnel international de la propriété intellectuelle auquel l'auteur consacre le présent ouvrage.
Un recueil de 67 poèmes dans lequel l'auteur aborde son vécu peu ordinaire. Ses amours à la fois passionnées, tourmentées, ses rêves dorés, ses espoirs déçus, ses joies et ses désillusions. Tous les aspects de la vie, l'amitié, la foi, l'espérance et la mort y sont omniprésents.
Dans le sillage de la colonisation, le Cameroun a hérité sa magistrature de la France qui, soixante ans après les indépendances, demeure réfractaire à toute idée d'évolution ou d'adaptation. Dans le même temps, en France, la magistrature a connu d'importantes réformes sous le double effet de l'évolution démocratique du système et du droit communautaire européen. La justice camerounaise traverse d'énormes difficultés dont certaines prennent racine dans l'obsolescence du dispositif légal légué par la France. L'ampleur des maux dont souffre la justice camerounaise rend impérieuse une réforme judiciaire audacieuse qui devra aller au-delà de l'amélioration des conditions matérielles du magistrat et du renforcement des effectifs : il faut envisager en amont une réforme du conseil supérieur de la magistrature en parallèle avec la nature présidentialiste du régime politique actuel qui, sous divers angles, est incompatible avec l'émergence d'une magistrature indépendante et promotrice de l'Etat de droit.
Perrat Benoît ; Pitte Jean-Robert ; Guillot Pierre
Résumé : Grand chef cuisinier aux côtés des Escoffier, des Rambert et des frères Rouzier notamment, le Bressan Benoît Perrat (1873-1957) exerça son art dans les restaurants de tout premier ordre (Lyon, Genève, Paris, York, Berlin, Dresde) puis dans les cours princières et royales d'Europe centrale de la Belle Epoque (Saxe, Bavière, Roumanie, Hongrie). Contraint par la Grande Guerre à quitter ceux qu'il avait somptueusement servis, il retrouve ses terres natales et s'installe quelque temps après à Vonnas (Ain), la "Mecque de gueule", où il tiendra jusqu'à la Seconde Guerre mondiale toujours avec panache et distinction, jusqu'au raffinement ultime, la table et le Grand Hôtel Moderne. Il y rédigera sa célèbre "rhapsodie culinaire et gastronomique", Cornus en Bresse (1932) ? rééditée en 2002 ? et en 1938 sa Hongrie gourmande, restée inédite et publiée ici pour la première fois. Ce recueil surprenant assemble une centaine de ses recettes magyares récolées au gré de ses rencontres, de ses pérégrinations, de ses affectations et de ses enchantements. Récolées... ! C'est peu dire. Benoît Perrat y atteste surtout le "véritable esprit de la gastronomie qui est un patrimoine vivant, en évolution constante, ouvert à toutes les influences extérieures qui sont découvertes, apprivoisées, domestiquées, puis intégrées". C'est donc à une savoureuse déclinaison des riches spécialités danubiennes, parfois "métissées de Bresse", que Benoît Perrat convoque ses lecteurs, au premier rang desquelles le fameux gulash, et bien sûr le paprika, piment-roi de la cuisine magyare. Il les invite surtout à mettre avec lui la main au fourneau puis la serviette au cou.
Cette recherche part d'un intérêt pour la schizophrénie et des processus évolutifs qui peuvent être repérés. C G Jung a consacré sa vie à la description de ces dynamiques psychiques transformatrices. Ces potentiels s'animent lors de processus de crise psychique, de métamorphoses, ou lors d'épisodes psychopathologiques. Cette vision est de plus en plus partagée parmi les chercheurs en psychologie, en psychanalyse, en neurobiologie et dans les sciences du chaos.
Dans un contexte économique caractérisé par la mondialisation où les fusions, délocalisations et liquidations d'entreprises sont autant de risques pour les managers, la ressource principale de l'entreprise reste la connaissance. Véritable capital technique, social et culturel, il convient de la préserver, de l'enrichir et de la transmettre. Le capital mémoire de l'entreprise ouvre la voie au management des savoirs, à la gestion des connaissances et à l'ingénierie de la mémoire organisationnelle qui, chacun dans son domaine, cartographient les compétences et les savoirs que recèle l'entreprise et en définissent les enjeux stratégiques. Loin d'être un tout homogène, la mémoire de l'entreprise emprunte à de multiples sources, individuelles ou collectives, se pourrit de cultures conflictuelles et se fixe sur des supports composites - simples récits d'anecdotes, documents de presse ou institutionnels (affiche, film d'entreprise, banque de données...). Par-delà les clivages culturels, les querelles de territoires, les tactiques du secret, les justifications plus ou moins excusables de l'oubli, cet ouvrage montre en quoi la mémoire constitue, pour l'anticipation stratégique et la construction identitaire des collectifs de travail, un facteur-clef dé la communication d'entreprise. L'exemple des Chantiers de l'Atlantique de Saint-Nazaire illustre toute là complexité et la richesse du capital mémoire d'une grande organisation.
Comme à son habitude, Marie est la première à se proposer pour venir faire les courses avec moi, deux autres jeunes du groupe nous accompagnent. C'est un soir du mois de novembre, il fait froid, nous parlons du temps, va-t-il neiger ou non? L'ambiance est détendue, je raconte une anecdote personnelle Marie, assise à côté de moi se tourne brusquement et me lance froidement "On n'en a rien à faire de ta vie!" Sur le coup je me tais, je ne comprends pas l'agressivité de ses paroles, je passe à autre chose mais au fond de moi je suis blessée. Que s'est-il passé? Pourquoi de telles attitudes, la sienne, la mienne? Pour quelles raisons cela me touche-t-il autant?.