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Transport et sécurité
Siguoirt Laurent ; Paulin Christophe
LEXISNEXIS
56,45 €
Épuisé
EAN :9782711029365
Préface de Christophe Paulin Si le transport peut être multimodal, la sécurité est polysémique. Sous cette acception plurielle, elle représente un défi pour le secteur du transport. Un défi dont les contours évoluent au gré des politiques publiques, des enjeux économiques et sociaux, des menaces et de la technologie. Le droit doit s'adapter à ces nouvelles réalités. La sécurité concerne toutes les structures et tous les acteurs du transport. Elle irrigue tous les modes de transport. La sécurité juridique intéresse tant l'opération de transport que le contrat de transport stricto sensu. Cette relation entre transport et sécurité se noue dans un contexte en perpétuelle évolution. Cette rencontre interpelle au regard de l'étendue des pouvoirs des organismes de contrôles, des récentes réformes du droit commun, de la place du droit de la consommation dans le droit des passagers, des transports singuliers comme ceux des produits médicamenteux, quant à la réponse juridique à donner aux nouveaux modes de transport et/ou de mobilité et face aux interrogations juridiques que pose le monde du cyber. Pour l'ensemble de ces raisons, le couple Transport et Sécurité mérite de trouver dans cet ouvrage la concrétisation de cette relation intime.
Le règlement n°261/2004 du 1 1 février 2004 fêtait en 2019 ses quinze ans. Son importance est majeure, puisqu'il suffit qu'une situation de surbooking, de retard important ou d'annulation de vol apparaisse - hypothèses qui se présentent quotidiennement ou presque -, pour que celui-ci ait vocation à s'appliquer. Systématiquement, l'intégralité des passagers du vol est concernée par les obligations d'assistance, de prise en charge, voire d'indemnisation. Malgré la fréquence de sa mise en oeuvre, le règlement est pourtant loin d'avoir livré tous ses secrets. L'intarissable actualité jurisprudentielle, européenne comme nationale, illustre la variété des questions susceptibles de se poser et les hésitations quant aux réponses à apporter. A ce titre, porter des "regards civilistes" sur le règlement est riche d'enseignement. Cela permet non seulement de jauger le degré de spécificité du texte, mais encore de réfléchir à ce qu'il pourrait lui-même apporter aux raisonnements civilistes.
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - Fa
Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.
Cet ouvrage rassemble les actes du colloque organisé par l'Institut de Droit public, Sciences politiques et sociales (IDPS) de l'Université Sorbonne Paris Nord, qui s'est tenu le 2 mars 2020 à la Maison des Sciences de l'Homme (MSH) de Paris Nord. Des universitaires et des praticiens, français et étrangers, de différentes disciplines (droit public, droit privé, histoire du droit, langues), se sont ainsi confrontés aux mots du droit, pour faire naitre une réflexion originale qui se penche sur les évolutions les plus récentes de la matière juridique et donc de notre société.
Cet ouvrage présente clairement toutes les règles qui s'appliquent à l'occasion d'un divorce. Sa principale originalité est de donner une solution à toutes les questions qui se posent en pratique. De manière pédagogique, il distingue les deux grandes voies pour obtenir le divorce : - le divorce par consentement mutuel. - les divorces contentieux. Cet ouvrage est le fruit d'un travail universitaire, d'une connaissance approfondie de la pratique et d'un suivi de la jurisprudence. "