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L'avocat.e
Sève René
DALLOZ
79,00 €
Épuisé
EAN :9782247223206
Un regard pluriel et international, historique et actuel, sur la profession d'avocat. Ce tome 64 des Archives de Philosophie du Droit ambitionne de fournir les éléments d'une réflexion historique, comparative, transversale et prospective sur le métier d'avocat. e. Dans cette approche, l'avocat. e n'est pas seulement un auxiliaire du droit, mais une partie essentielle de sa création continue dans la vie sociale, économique et judiciaire, aux niveaux national et international. Ce volume réunit une quarantaine d'articles provenant de plusieurs pays européens et non-européens, émanant d'avocat. e. s et d'universitaires, juristes, économistes et philosophes, auxquels s'ajoute une contribution du Premier Président de la Cour de cassation. Cet ensemble permet ainsi d'envisager les constantes de la profession à travers le temps, comme ses nouvelles exigences, qui sont celles du droit contemporain.
Résumé : Des phénomènes dramatiques et violents, attentats terroristes, flux migratoires sans précédent depuis la Guerre, attaques cybercriminelles, calamités naturelles occupent l'avant-scène alors qu'à l'arrière-plan, beaucoup craignent un lent glissement du terrain économique et social, délitant le cadre de vie, les rapports de travail, la solidarité, jusqu'à la soutenabilité de l'action de l'Etat. Mais l'Etat sait réagir, adoptant des lois nouvelles, modifiant son organisation, renouvelant, avec les acteurs sociaux, les mécanismes de la solidarité. L'objet de ce volume, auquel participent hauts magistrats, universitaires, chercheurs, acteurs de l'entreprise, est donc d'éclairer méthodiquement, sectoriellement, sereinement, les défis considérables que doit affronter l'ordre public et d'exposer en regard les réponses qu'offre le Droit.
Résumé : L'arbitrage est une technique et une forme de jugement. Bien que son utilisation soit de plus en plus répandue, elle n'a cessé d'engendrer des polémiques. Les Archives de philosophie du droit ont donc souhaité consacrer l'essentiel de leur volume 2009 à dépasser une actualité chargée en examinant en profondeur certaines racines historiques, l'action des arbitres et la diversité des emplois contemporains de l'arbitrage. Le volume vise une forme d'exhaustivité en traitant du droit interne privé (propriété intellectuelle, droit social, mise en oeuvre en droit interne, entreprises), du droit interne public (l'arbitrage du Président de la République, l'arbitrage interministériel), du droit international public (l'arbitrage interétatique et dans le contentieux des investissements internationaux), du droit international commercial (lex mercatoria, action de l'Organe de règlement des différends de l'OMC), jusqu'à l'arbitrage sur les terrains de sport. De ces études menées par des auteurs qui comptent parmi les meilleurs spécialistes de la doctrine et de la pratique, il apparaît que, bien qu'hostile à toute qualification simple, l'arbitrage, phénomène si ancien, répond à un besoin inhérent du droit. Il apparaît surtout que les questions qu'il soulève sont au coeur d'évolutions juridiques parmi les plus fondamentales et que les réponses qu'on leur donnera infléchiront substantiellement ces dernières. Longtemps après les études en langue française de Motulsky et Oppetit, ce volume prolonge et accompagne donc une réflexion philosophique que les évolutions de la pratique intensifieront encore.
Regards sur l'Intelligence artificielle appliquée au droit et à la méthode judiciaire L'intelligence artificielle , en France et à l'étranger, a pénétré depuis plusieurs années l'ensemble des métiers et des secteurs du droit. Cet ouvrage, organisé avec le soutien de l' Ecole Normale Supérieure et de la Cour de cassation , offre un bilan des acquis et des évolutions potentielles de l'IA , sur les plan mathématique, informatique et économique , opère des comparaisons internationales, Europe, Amérique, Asie , examine l'impact de l'IA sur les institutions et les différentes métiers du droit , et présente de nombreuses études de cas sectoriels, en droit pénal, des affaires, de la responsabilité, de l'environnement, etc. Une seconde partie de l'ouvrage est consacrée au rôle de l'éthique dans la décision judiciaire. Participent à cet ouvrage des scientifiques, des élus, des hauts magistrats et fonctionnaires, des dirigeants d'autorité de régulation et des avocats internationaux.
Le prochain numéro des Archives de philosophie du droit (Tome 62) porte sur le thème du " Principe de précaution " : comment protéger les citoyens contre les risques émergents, qu'ils soient sanitaires, environnementaux, technologiques, dont les contours, la gravité et l'évolution ne sont pas toujours certains ? Ce volume d'une trentaine de contributions rend compte de toutes les politiques entreprises et tous les dispositifs utilisés pour garantir la meilleure sécurité dans un contexte d'émergence de nouveaux risques, en bref les approches de la précaution comme outil de gouvernance pour le droit. Une partie de l'ouvrage envisage plus particulièrement le principe de précaution à partir de l'institutionnalisation de la participation démocratique dans les deux expériences du Grand débat national et de la Convention citoyenne pour le climat. En effet le principe de précaution est un outil de gouvernance non seulement pour le droit, mais aussi pour le débat public, et donc pour la législation, dès qu'on entend aborder des problèmes complexes, avec le soin requis et avec des citoyens les plus divers.
Le texte intégral de la Convention européenne des droits de l'Homme Signée le 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953, la Convention européenne des droits de l'Homme, inspirée par la Déclaration universelle des droit de l'Homme de 1948, est aujourd'hui le modèle le plus perfectionné de garantie effective des droits de l'Homme, par le contrôle judiciaire du respect de leurs droits. Il s'agissait d'établir un ordre public des démocraties d'Europe . L'originalité du système résidait dans son caractère évolutif et souple, qui a été progressivement renforcé à travers les réformes successives. La Convention a eu un indéniable effet d'entraînement de l'ensemble des pays européens pour une meilleure défense des droits de l'Homme.
A quoi sert le droit ? Quelles problématiques émergent, dès lors que l’on tente de régir la vie humaine au travers de lois ? C’est au travers de récits – de la fable à la science fiction, en passant par la dystopie – que l’auteur veut susciter le débat et enrichir la réflexion. Parfait pour les amoureux du droit !
Résumé : - Comment lire et comprendre une décision de justice ? - Qu'est-ce qu'une fiche de jurisprudence ? - Où trouver de la documentation juridique ? - Comment réussir son commentaire de texte ? Son cas pratique ? Vous trouverez toutes les réponses à ces questions, et plus encore, dans cet ouvrage destiné à l'étudiant en droit, non seulement débutant, mais aussi en fin d'études, afin qu'il ne se laisse pas dépasser par le rythme universitaire, qu'il acquière de solides méthodes de travail et qu'il puisse répondre aux attentes de ses enseignants. Pour tous les exercices propres aux études juridiques - dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratiques, exposé oral, note de synthèse, etc. - il est donné des explications détaillées comprenant la marche à suivre, des conseils pratiques, des plans et des exemples concrets. L'ouvrage guide également l'étudiant dans son travail personnel pour lui apprendre à s'organiser et à rentabiliser ses efforts : il lui explique comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un plan et se présenter devant l'examinateur.
Résumé : Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et pulsant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustrés les arguments a pari, a contrario, a fortiori, mais également les présomptions, les standards, les principes non écrits. En outre, une place est faite à des procédés moins connus, comme l'obiter dictum, les perspectives ex post et ex ante, les lectures de re et de dicto, l'effet utile, le distinguishing. L'approche proposée ici est pragmatique, dans l'esprit de Chaïm Perelman et de l'Ecole de Bruxelles : les notions de formalisme, d'arbitraire, de fiction, de présomption, de sens littéral, sont étudiées sous l'angle du rôle pragmatique que ces procédés jouent dans l'argumentation et non de manière décontextualisée. L'ouvrage sera utile tant à l'étudiant en droit qu'au praticien expérimenté de l'argumentation juridique. Un glossaire rend son maniement plus facile.