Précis de droit commercial

Ce livre multiplie les approches qui permettent de comprendre comment la pratique des sciences de la vie - de l'expérience à l'expérimentation - s'est constituée, du XVIIe au XIXe siècle, en se détachant du modèle mathématique, tout en tirant parti des cadres et des lieux institutionnels. Le thème de l'institution croise celui de l'expérience du vivant, entre physiologie, chimie, mécanique. Le lecteur est confronté aux figures de Descartes et de Pascal, de Fontenelle et de Maupertuis, aux démonstrations expérimentales d'un Réaumur, d'un John Hunter ou d'un Lavoisier, aux budgets des laboratoires du Jardin du roi ou de l'Académie royale des sciences. Cette épistémologie institutionnelle retrace les conditions qui ont rendu possible la séparation de l'histoire de la médecine d'avec ce qui sera bientôt l'histoire de la biologie. Il a fallu deux siècles pour passer des sciences de la vie à la biologie, de la biologie à la manipulation du vivant et à l'ingénierie génétique, mais la question de Schrödinger demeure: qu'est-ce que la vie? Comment comprendre la constitution du vivant comme objet de science; La leçon d'hier ouvre une voie rigoureuse à l'analyse et à la compréhension du développement et de l'utilisation des sciences aujourd'hui. Biographie: Claire Salomon-Bayet est philosophe et professeure émérite à l'université Paris I. Elle est l'auteur de Jean-Jacques Rousseau ou l'impossible unité (Seghers, 1967) et Pasteur et la Révolution pastorienne (Pavot, 1986). L'institution de la science et l'Expérience du vivant a été désigné "livre du siècle" par le mensuel La Recherche en 2006 (histoire des sciences, XVIIIe siècle).

Depuis toujours l'énergie sous-tend et structure l'histoire des sociétés humaines et celle des individus. Ceci est d'autant plus vrai aujourd'hui, dans nos sociétés mécanisées, industrielles, consommatrices de loisirs et de temps. Se chauffer, s?éclairer, se déplacer, faire fonctionner tous les appareils qui nous entourent: l'énergie est au c?ur de nos vies. Nous vivons encore l?illusion d?un monde aux ressources infinies. Pourtant, la fin prévisible des réserves disponibles, les bouleversements climatiques de jour en jour confirmés et Deep Water Horizon, Tchernobyl ou encore Fukushima, sont autant de signaux d?alerte, qui ne laissent plus la place au doute, quant à la nécessité de changer notre manière d?appréhender l?énergie aujourd?hui. En 2003, vingt-quatre ingénieurs engagés dans la recherche d?un avenir énergétique durable réalisaient le Scénario Négawatt, certainement la proposition la plus aboutie pour repenser la politique énergétique de la France. Ce travail repose sur une méthodologie rigoureuse constituée de trois piliers fondamentaux: la sobriété énergétique, l?efficacité énergétique, et le recours aux énergies renouvelables. Cette grille de lecture simple et efficace permet de repenser intégralement notre rapport à la consommation énergétique et d?envisager un futur positif, constitué d?énergies propres, où la société revoit tout à la fois sa manière de consommer et celle de produire l?énergie dont elle a besoin. A l?horizon 2050 ce scénario, qui a déjà été actualisé une première fois en 2006, prévoit de se passer totalement du nucléaire, de réduire la dépendance aux énergies fossiles, de développer les énergies renouvelables et de réduire considérablement les dépenses. Cet ouvrage présente, dans une approche pédagogique et intelligible par tous, la toute dernière actualisation de ce scénario. Un guide à la fois théorique et pratique destiné à tous ceux qui, par un changement de leur rapport à l?énergie, souhaitent contribuer à la préservation et au partage équitable des ressources naturelles. Ce « manifeste négaWatt » est aussi et surtout un appel à oser résister aux conformismes et aux habitudes, à s?engager, avec volonté et lucidité, vers un autre paysage énergétique.

Quatrième de couverture Le violent et superbe auteur des Réprouvés peint encore, dans ce roman dostoïevskien, les convulsions de l'Allemagne à la veille de l'avènement de Hitler. Animateur d'un puissant mouvement paysan, Ive se trouve poussé vers la Ville. Il vient à sa conquête, pour y établir un ordre nouveau. Mais il s'enlise dans les séductions et les tromperies citadines.

Le droit pénal fiscal est la branche du droit criminel qui prévoit la répression des diverses formes de soustraction à l'impôt, en ses versants substantiel (incriminations, responsabilité pénale, sanctions) et procédural (phase administrative, enquête, poursuites, instruction, jugement). Le présent ouvrage examine en détail chacun de ces aspects, l'accent étant mis sur les deux infractions majeures que sont le délit général de fraude fiscale et le délit comptable des articles 1741 et 1743 du Code général des impôts. De longs développements sont également consacrés aux infractions voisines : escroquerie à la TVA, blanchiment et recel consécutifs à la fraude fiscale, etc. La matière, longtemps assoupie, connaît depuis le début des années 2010 de profondes mutations de la part du législateur et de la jurisprudence. Ces évolutions procèdent de deux objectifs éventuellement antagonistes : d'une part, améliorer et renforcer la répression pénale de la fraude fiscale, notamment par l'alourdissement des peines et l'allégement des formalités préalables aux poursuites ; d'autre part, subordonner cette répression aux décisions de l'Administration fiscale et du juge de l'impôt, le recouvrement de la créance fiscale étant en ligne de mire. L'articulation entre la procédure pénale et la procédure fiscale, l'autorité judiciaire et l'autorité administrative, le juge pénal et le juge administratif en est rendue plus complexe encore. Ce précis est ajour des nouveautés législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Il s'adresse aux étudiants de master, aux universitaires ainsi qu'aux praticiens du droit (magistrats, avocats, notaires, etc.) et, plus largement, aux professionnels des secteurs financier, comptable et économique (banquiers, commissaires aux comptes, experts-comptables, chefs d'entreprise, etc.) intéressés parla matière fiscale.