Revue française de droit constitutionnel N° 62, Avril 2005

La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois. La filière équine est une filière qui se " judiciarise " beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal : - équitation, - élevage, - courses, - randonnées, - commerce... Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin.

Résumé : Cet ouvrage regroupe les témoignages, par classement alphabétique, d'une vingtaine de personnalités issues de Toulouse qui relèvent de tous les secteurs d'activité (économie, arts, sport...) sauf de la politique, et qui sont toutes choisies sur un double critère de notoriété (nationale) et d'identification forte à la ville. Parmi eux, on peut citer Philippe Douste-Blazy, Dorothée Gilbert (danseuse étoile), Mady Mesplé (cantatrice), Hélène Vié (restauratrice de la culture de la Violette), Jean-Nicolas Baylet (directeur général des journaux du midi), Bernard Maris (économiste), Jean-René Bouscatel (Président du Stade Toulousain), Les chevaliers du Fiel (humoristes), Juliette (chanteuse), Jean-Luc Reichman (animateur télé), Philippe Belaval (Président du Centre des monuments nationaux), Stéphane Tournié (chef étoilé aux Jardins de l'Opéra), Sébastien Bézy (joueur de rugby), Jean-Pierre Mader (producteur réalisateur), Tristan Garcia (écrivain)... Politologue et journaliste au bureau parisien du quotidien "La Dépêche du Midi", Françoise Cariés est l'auteur de plusieurs ouvrages.

Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importants cheptels d'Europe. La filière équine (élevage, courses, équitation) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 emplois directs. Les sports équestres connaissent un développement spectaculaire. La Fédération française d'équitation regroupe, en 2012, 700 000 licenciés pratiquant dans plus de 8 000 clubs affiliés, ce qui en fait la 3e fédération sportive française. Le cheval et ses usages occupent aujourd'hui une place importante dans notre société. Les activités hippiques se "judiciarisent" beaucoup et rapidement. Cet encadrement juridique intéresse non seulement les professionnels qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissance des nombreux textes français, communautaires et internationaux, mais également de la jurisprudence qui s'y rapporte. Il présente les activités hippiques, qu'il s'agisse d'équitation, d'élevage, de courses, de randonnées, de commerce, etc, dans leurs divers aspects juridiques (droit civil, fiscal, social, administratif et pénal) et comporte des modèles de contrats.

L'exercice d'une activité accessoire est une pratique ancienne dans la fonction publique française. Les phénomènes, dénommés " pantouflages " (passage d'un agent public vers le secteur privé) et cumuls d'activités, prennent aujourd'hui une nouvelle dimension avec les récentes mesures relatives à la réduction du temps de travail. Dans ce contexte, de nombreuses questions se posent, auxquelles cet ouvrage se propose de répondre : quelle est la réglementation applicable pour les fonctionnaires en activité ?, quelles sont les activités interdites aux fonctionnaires ?, quelles sont les obligations des " pantoufleurs " ?, comment répondre à la question du cumul des pensions de retraite et des rémunérations en cas de reprise d'activité ? Face à une réglementation dense et floue, cet ouvrage apportera à tous ceux qui sont confrontés à la question des cumuls et du pantouflage (agents des trois fonctions publiques, chefs de service, avocats et juristes) une analyse précise des différentes sources du droit ainsi que des réponses claires et concrètes.