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Les figures de la loyauté en droit public
Niquège Sylvain
MARE MARTIN
45,00 €
Épuisé
EAN :9782849342916
Si elle fait de longue date l'objet de l'attention de la doctrine privatiste, la loyauté suscite aujourd'hui l'intérêt croissant de ceux et celles que questionnent les relations de droit public. Quelques décisions du Conseil d'Etat y auront sans doute contribué, au premier rang desquelles l'arrêt Commune de Béziers du 28 décembre 2009, qui consacre l'exigence de loyauté des relations contractuelles. Leur retentissement ne doit pourtant pas occulter le discret refrain entonné en droit public, dès avant, autour de la loyauté. C'est que, principe, source d'inspiration ou instrument d'interprétation, la loyauté imprègne désormais le droit public dans son ensemble, au-delà des seules relations contractuelles ou de l'obéissance de ceux qui servent la puissance publique. L'Etat en est devenu un débiteur, il en est aussi un garant. Support d'un impératif de confiance devenu central à défaut d'être nouveau, la loyauté prétend ainsi appeler, en droit public comme ailleurs, à une coopération approfondie entre les acteurs de la relation juridique. Cela ne va pas sans doutes ni réticences. Aussi souvent critiquées qu'elles sont mobilisées, la loyauté et ses différentes figures interrogent non seulement les places respectives du droit et de la morale, mais encore les (dés)équilibres les mieux établis du droit public. Qui doit être loyal et vis-à-vis de qui ? Qu'est-ce qu'implique vraiment l'exigence de loyauté? C'est sur tous ces enjeux que le présent ouvrage entend apporter au lecteur un nouvel éclairage.
Surpopulation carcérale, vétusté, promiscuité... Les personnes détenues sont particulièrement exposées aux atteintes au principe de la dignité humaine, ce dont témoignent, entre autres, de récentes décisions de la Cour européenne des droits de l'homme. Vis-à-vis de ces atteintes, les personnes détenues disposent de voies de recours dont le présent ouvrage a non seulement vocation à éclairer la diversité, tenant à leurs fonctions (protéger, réparer) ou aux juridictions susceptibles d'être saisies (avec l'émergence d'un contentieux judiciaire de la dignité des conditions de détention), mais encore à en identifier les limites persistantes. Dans cette perspective, s'y trouvent réunies des contributions de chercheurs, mais aussi des témoignages de praticiens.
Le bloc communal constitue une spécificité française de notre organisation administrative, sans pour autant être consacré par les textes. Il s'agit avant tout d'une expression doctrinale. Concrètement, il se manifeste par l'existence de deux personnes morales de droit public, aux légitimités juridique et démocratique distinctes en charge de l'action publique locale de proximité : la commune et l'établissement public de coopération intercommunale. Son émergence fut progressive pour tenter de répondre à l'impossible réforme de la carte communale caractérisée par son éparpillement et son inadaptation aux évolutions de l'action publique locale. La réduction du nombre de communes s'est rapidement avérée nécessaire. Mais, au lieu de forcer les communes à se regrouper, le législateur a fait le choix audacieux de la coopération entre communes pour pallier leurs faiblesses. Cette décision a eu des incidences majeures sur l'organisation territoriale. Cet ouvrage vise à regrouper les principales réformes intervenues depuis l'avènement de la Ve République à l'égard du bloc communal et à analyser leurs effets sur la place de la commune en son sein. Par l'utilisation de procédés variés, parfois contraires, l'Etat a transformé en profondeur la structure communale au point de s'interroger sur son devenir. Toutefois, face aux incertitudes qui la traversent, elle bénéficie de nombreuses perspectives d'évolution pour maîtriser son avenir.
Si l'infraction pénale n'est pas une inconnue en droit public, les rapports qu'elle entretient avec ce dernier, plus divers que par le passé, méritaient qu'y soit porté un regard neuf. Ce fut l'objet d'une journée d'études organisée le 30 avril 2009 à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, dont les contributions sont ici reproduites. Celles-ci ne font pas l'impasse sur les questions que l'infraction pénale pose depuis longtemps au droit public. Que l'on songe aux terrains, toujours passionnants, de la répression administrative ou des contraventions de grande voirie. Elles interrogent aussi et surtout les thématiques les plus récentes soulevées par le sujet. Les rapports du droit public avec la transaction pénale ou l'imprescriptibilité des crimes contre l'humanité sont ainsi l'occasion d'enrichissantes réflexions. Il en va de même de la possibilité pour les pouvoirs publics d'invoquer l'infraction pénale pour justifier des mesures attentatoires aux libertés, question déclinée sous le triple angle du droit administratif, du droit constitutionnel et du droit communautaire. Un ouvrage aussi rigoureux que stimulant.
Résumé : Ce recueil rassemble des nouvelles et poèmes rédigés par des collégiens et lycéens du 7ème arrondissement de Paris, stimulés par les concours de l'association des membres de l'ordre des palmes académiques (AMOPA). Le jeune âge des auteurs n'enlève rien, bien au contraire, à la poésie et à la profondeur des textes. Ce livre enchanteur a été confectionné par la section Paris 7 de l'AMOPA.
De nombreux couples ont participé aux mouvements artistiques de la première moitié du XXe siècle. Paris en a accueilli, inspiré et lancé certains qui ont marqué l'entre-deux-guerres. A Montmartre, Montparnasse, Saint-Germain-des-Prés, ils ont fréquenté les mêmes ateliers, cabarets, cafés, bals, théâtres et cinémas. Emportés par leurs attirances et leur passion, ces hommes et ces femmes ont vécu leur liaison en toute liberté. La plupart venaient de pays étrangers : tous se sont rencontrés dans la Ville Lumière. Muses ou modèles, peintres, auteurs et photographes... tous participent au fabuleux brassage intellectuel de l'époque.
Frommel Sabine ; Guillaume Jean ; Taglialagamba Sa
Léonard de Vinci a laissé des centaines de dessins d'architecture — la plupart de simples ébauches ou esquisses —, rarement légendés et souvent imbriqués les uns dans les autres. Cette production graphique, qui reflète différentes phases de sa réflexion conceptuelle, représente encore un défi pour l'histoire de l'architecture. Certains de ces dessins concernent des projets concrets et facilement identifiables, mais la majeure partie d'entre eux est dédiée à des recherches spéculatives autour de thèmes qui stimulèrent l'intérêt de l'artiste toscan. Le présent ouvrage se penche également sur les liens directs ou indirects que Léonard avait établis avec ses commanditaires et sur les dynamismes de migration de certains de ses concepts. Ainsi se distinguent le caractère singulier de son imaginaire architectural mais aussi les éléments que le grand maire partageait avec les autres artistes de son temps. Organisé selon des critères à la fois chronologiques et typologiques, le volume se focalise d'abord sur des thèmes spécifiques de la production de Léonard : "l'architecture peinte" (point de départ de son activité ultérieure dans le domaine monumental), l'architecture religieuse et funéraire, les demeures, les restructurations urbaines et les fortifications. L'attention se concentre en outre sur des éléments plus précis comme les escaliers, le langage des ordres ou les créations éphémères. L'un des objectifs est de mieux définir le contexte historique et d'examiner le processus d'assimilation de certaines idées héritées de la Renaissance italienne, notamment pendant son séjour auprès de la cour de François ¡Or à la fin de sa vie. l'ouvrage se propose enfin de questionner la fortune de sa pensée architecturale au sein du vaste panorama que constitue l'art de bâtir des XVe et XVIe siècles. Ce livre s'inscrit dans le cadre des initiatives lancées en 2019 à l'occasion du cinquième centenaire de la mort de Léonard de Vinci et a pour objectif d'alimenter le dialogue interdisciplinaire autour de cette figure-clé de la Renaissance européenne.
La fin du règne de Louis XIV est marquée par la création, dans le vallon ombreux de Marly, d'une résidence de plaisir exceptionnelle. Autour des pavillons de retraite pour le roi et ses intimes, un grand parc en perpétuel remaniement offre ses bosquets et ses fontaines. Le roi se plaît y remodeler la nature et y placer une statuaire de marbre, de bronze et de plomb qui anime les bassins, souligne les perspectives et évoque l'histoire antique. Le choix de ces sculptures, effectué par le roi en personne, a suivi deux directions. Une sorte de " musée des chefs-d'oeuvre " a d'abord été aménagé - originaux antiques, copies d'antiques et sculptures Renaissance ou modernes -, qui sera sans cesse complété. Ainsi est née une villa l'antique, comme celle qu'Auguste avait c.ee. Ensuite, quand la paix fut revenue, le roi commanda aux meilleurs sculpteurs du temps, Coysevox et les frères Coustou en tête, des créations cohérentes. Ainsi furent entrepris le grand groupe de la Renommée du Roi, mais aussi le décor de la grande Rivière, ou celui de la Cascade rustique et de nombreuses fontaines. Tantôt léger et épris de grâce, tantôt puissant et dynamique, l'art de Marly sous Louis XIV marque une transition entre la grandeur du début du règne et l'annonce de la subtilité du XVIIIe siècle. Abandonné en 1715 et privé sous la Régence de certains de ses grands marbres, transférés au jardin des Tuileries, le jardin de Marly muait sous Louis XV avec la commande Guillaume Coustou des célèbres Chevaux de Marly, manifeste d'un art épris de naturalisme autant que de fougue. Mais la Révolution et l'Empire signeront la fin de cette belle époque. Les pavillons sont démolis, le parc vendu puis racheté par l'Etat, mais démeublé. Les sculptures sont saisies par la Nation, mais dispersées. Beaucoup rejoignent le jardin des Tuileries, mais aussi l'Assemblée nationale ou le parc de Versailles. Depuis 1993, la cour Marly au Louvre abrite les oeuvres les plus célèbres, provenant pour une large part du jardin des Tuileries. Ce catalogue retrace l'histoire des sculptures conservées dans les collections publiques françaises, depuis leur création jusqu'à nos jours, en suivant toutes les étapes de leur conservation. On trouvera pour chacune de ces oeuvres l'intégralité des sources la concernant, une bibliographie exhaustive, l'historique de son état et de ses restaurations, la liste de ses répliques.