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Les mutations contemporaines du bloc communal
Niquège Sylvain ; Machefé Thomas
L'HARMATTAN
24,00 €
Épuisé
EAN :9782336476223
Le bloc communal constitue une spécificité française de notre organisation administrative, sans pour autant être consacré par les textes. Il s'agit avant tout d'une expression doctrinale. Concrètement, il se manifeste par l'existence de deux personnes morales de droit public, aux légitimités juridique et démocratique distinctes en charge de l'action publique locale de proximité : la commune et l'établissement public de coopération intercommunale. Son émergence fut progressive pour tenter de répondre à l'impossible réforme de la carte communale caractérisée par son éparpillement et son inadaptation aux évolutions de l'action publique locale. La réduction du nombre de communes s'est rapidement avérée nécessaire. Mais, au lieu de forcer les communes à se regrouper, le législateur a fait le choix audacieux de la coopération entre communes pour pallier leurs faiblesses. Cette décision a eu des incidences majeures sur l'organisation territoriale. Cet ouvrage vise à regrouper les principales réformes intervenues depuis l'avènement de la Ve République à l'égard du bloc communal et à analyser leurs effets sur la place de la commune en son sein. Par l'utilisation de procédés variés, parfois contraires, l'Etat a transformé en profondeur la structure communale au point de s'interroger sur son devenir. Toutefois, face aux incertitudes qui la traversent, elle bénéficie de nombreuses perspectives d'évolution pour maîtriser son avenir.
Surpopulation carcérale, vétusté, promiscuité... Les personnes détenues sont particulièrement exposées aux atteintes au principe de la dignité humaine, ce dont témoignent, entre autres, de récentes décisions de la Cour européenne des droits de l'homme. Vis-à-vis de ces atteintes, les personnes détenues disposent de voies de recours dont le présent ouvrage a non seulement vocation à éclairer la diversité, tenant à leurs fonctions (protéger, réparer) ou aux juridictions susceptibles d'être saisies (avec l'émergence d'un contentieux judiciaire de la dignité des conditions de détention), mais encore à en identifier les limites persistantes. Dans cette perspective, s'y trouvent réunies des contributions de chercheurs, mais aussi des témoignages de praticiens.
Si l'infraction pénale n'est pas une inconnue en droit public, les rapports qu'elle entretient avec ce dernier, plus divers que par le passé, méritaient qu'y soit porté un regard neuf. Ce fut l'objet d'une journée d'études organisée le 30 avril 2009 à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, dont les contributions sont ici reproduites. Celles-ci ne font pas l'impasse sur les questions que l'infraction pénale pose depuis longtemps au droit public. Que l'on songe aux terrains, toujours passionnants, de la répression administrative ou des contraventions de grande voirie. Elles interrogent aussi et surtout les thématiques les plus récentes soulevées par le sujet. Les rapports du droit public avec la transaction pénale ou l'imprescriptibilité des crimes contre l'humanité sont ainsi l'occasion d'enrichissantes réflexions. Il en va de même de la possibilité pour les pouvoirs publics d'invoquer l'infraction pénale pour justifier des mesures attentatoires aux libertés, question déclinée sous le triple angle du droit administratif, du droit constitutionnel et du droit communautaire. Un ouvrage aussi rigoureux que stimulant.
Si elle fait de longue date l'objet de l'attention de la doctrine privatiste, la loyauté suscite aujourd'hui l'intérêt croissant de ceux et celles que questionnent les relations de droit public. Quelques décisions du Conseil d'Etat y auront sans doute contribué, au premier rang desquelles l'arrêt Commune de Béziers du 28 décembre 2009, qui consacre l'exigence de loyauté des relations contractuelles. Leur retentissement ne doit pourtant pas occulter le discret refrain entonné en droit public, dès avant, autour de la loyauté. C'est que, principe, source d'inspiration ou instrument d'interprétation, la loyauté imprègne désormais le droit public dans son ensemble, au-delà des seules relations contractuelles ou de l'obéissance de ceux qui servent la puissance publique. L'Etat en est devenu un débiteur, il en est aussi un garant. Support d'un impératif de confiance devenu central à défaut d'être nouveau, la loyauté prétend ainsi appeler, en droit public comme ailleurs, à une coopération approfondie entre les acteurs de la relation juridique. Cela ne va pas sans doutes ni réticences. Aussi souvent critiquées qu'elles sont mobilisées, la loyauté et ses différentes figures interrogent non seulement les places respectives du droit et de la morale, mais encore les (dés)équilibres les mieux établis du droit public. Qui doit être loyal et vis-à-vis de qui ? Qu'est-ce qu'implique vraiment l'exigence de loyauté? C'est sur tous ces enjeux que le présent ouvrage entend apporter au lecteur un nouvel éclairage.
Au matin du 22 mars 2016, en se rendant à son bureau, Caroline Choplin monte dans le dernier wagon de la rame de métro qui s'arrêtera brusquement à la station Maelbeek. Elle ne le sait pas encore, mais ce choix involontaire lui sauvera la vie. Trois ans après le double attentat qui a frappé la capitale belge, elle revient sur les émotions ressenties ce matin-là et celles des jours et des mois qui ont suivi le choc.
Dans un contexte économique caractérisé par la mondialisation où les fusions, délocalisations et liquidations d'entreprises sont autant de risques pour les managers, la ressource principale de l'entreprise reste la connaissance. Véritable capital technique, social et culturel, il convient de la préserver, de l'enrichir et de la transmettre. Le capital mémoire de l'entreprise ouvre la voie au management des savoirs, à la gestion des connaissances et à l'ingénierie de la mémoire organisationnelle qui, chacun dans son domaine, cartographient les compétences et les savoirs que recèle l'entreprise et en définissent les enjeux stratégiques. Loin d'être un tout homogène, la mémoire de l'entreprise emprunte à de multiples sources, individuelles ou collectives, se pourrit de cultures conflictuelles et se fixe sur des supports composites - simples récits d'anecdotes, documents de presse ou institutionnels (affiche, film d'entreprise, banque de données...). Par-delà les clivages culturels, les querelles de territoires, les tactiques du secret, les justifications plus ou moins excusables de l'oubli, cet ouvrage montre en quoi la mémoire constitue, pour l'anticipation stratégique et la construction identitaire des collectifs de travail, un facteur-clef dé la communication d'entreprise. L'exemple des Chantiers de l'Atlantique de Saint-Nazaire illustre toute là complexité et la richesse du capital mémoire d'une grande organisation.
Perrat Benoît ; Pitte Jean-Robert ; Guillot Pierre
Résumé : Grand chef cuisinier aux côtés des Escoffier, des Rambert et des frères Rouzier notamment, le Bressan Benoît Perrat (1873-1957) exerça son art dans les restaurants de tout premier ordre (Lyon, Genève, Paris, York, Berlin, Dresde) puis dans les cours princières et royales d'Europe centrale de la Belle Epoque (Saxe, Bavière, Roumanie, Hongrie). Contraint par la Grande Guerre à quitter ceux qu'il avait somptueusement servis, il retrouve ses terres natales et s'installe quelque temps après à Vonnas (Ain), la "Mecque de gueule", où il tiendra jusqu'à la Seconde Guerre mondiale toujours avec panache et distinction, jusqu'au raffinement ultime, la table et le Grand Hôtel Moderne. Il y rédigera sa célèbre "rhapsodie culinaire et gastronomique", Cornus en Bresse (1932) ? rééditée en 2002 ? et en 1938 sa Hongrie gourmande, restée inédite et publiée ici pour la première fois. Ce recueil surprenant assemble une centaine de ses recettes magyares récolées au gré de ses rencontres, de ses pérégrinations, de ses affectations et de ses enchantements. Récolées... ! C'est peu dire. Benoît Perrat y atteste surtout le "véritable esprit de la gastronomie qui est un patrimoine vivant, en évolution constante, ouvert à toutes les influences extérieures qui sont découvertes, apprivoisées, domestiquées, puis intégrées". C'est donc à une savoureuse déclinaison des riches spécialités danubiennes, parfois "métissées de Bresse", que Benoît Perrat convoque ses lecteurs, au premier rang desquelles le fameux gulash, et bien sûr le paprika, piment-roi de la cuisine magyare. Il les invite surtout à mettre avec lui la main au fourneau puis la serviette au cou.
Comme à son habitude, Marie est la première à se proposer pour venir faire les courses avec moi, deux autres jeunes du groupe nous accompagnent. C'est un soir du mois de novembre, il fait froid, nous parlons du temps, va-t-il neiger ou non? L'ambiance est détendue, je raconte une anecdote personnelle Marie, assise à côté de moi se tourne brusquement et me lance froidement "On n'en a rien à faire de ta vie!" Sur le coup je me tais, je ne comprends pas l'agressivité de ses paroles, je passe à autre chose mais au fond de moi je suis blessée. Que s'est-il passé? Pourquoi de telles attitudes, la sienne, la mienne? Pour quelles raisons cela me touche-t-il autant?.