Notre site web sera en maintenance ce mardi 3 février après-midi. Les commandes enregistrées ne subirons pas de retard de traitement.
Coopération locale et territoires
Montalivet Pierre de ; Fialaire Jacques
LEXISNEXIS
51,15 €
Épuisé
EAN :9782711009602
L'importance de la coopération entre les collectivités territoriales et la nécessaire adéquation entre cette coopération et la détermination d'un territoire pertinent ne sont plus à démontrer. Ces dernières années ont d'ailleurs été marquées par une relance de l'intérêt porté pour les évolutions de la coopération intercommunale. Cependant, les travaux portant sur la coopération locale et les territoires se cantonnent fréquemment à l'étude de l'intercommunalité à fiscalité propre. Il a semblé nécessaire de reprendre ces questions, en les resituant dans un cadre plus large. Cet élargissement du prisme d'analyse conduisait à mettre en perspective l'intercommunalité avec d'autres ressources dynamiques des coopérations locales et en apportant des éclairages de droit comparé. C'est ainsi qu'un colloque s'est tenu le 15 mars 2007 à la faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'université de Bretagne-Sud, à Vannes, colloque dont le présent ouvrage constitue les actes. Cette manifestation a été organisée par l'Institut de recherche sur Les entreprises et les administrations (IREA). Elle a fait intervenir non seulement des spécialistes de droit public, mais également des spécialistes d'histoire du droit et d'économie, en donnant la parole tant à des universitaires qu'à des acteurs locaux. Cette variété des intervenants a favorisé la diversité des points de vue et a permis d'apporter un éclairage nouveau sur les diverses facettes de la coopération Locale.
Miyanaga Yumena - Montalier Delphine de - Japy Dav
Un livre de recettes de tartes sucrées + 20 emporte-pièces pour décorer vos tartes. 1. Etalez la pâte à tarte puis découpez les formes : posez l'emporte-pièce, appuyez sur le bouton pressoir en maintenant l'emporte-pièce. 2. Détachez la pâte de l'emporte-pièce. 3. Répartissez les formes sur la garniture de la tarte en choisissant l'une des recettes du livre. 4. Obtenez en un clin d'oeil une magnifique tarte décorée maison !
Verpeaux Michel ; Montalivet Pierre de ; Roblot-Tr
Résumé : Témoin de la mutation profonde que connaît le droit constitutionnel qui n?est plus un droit dépourvu de sanction, l?ouvrage traite du droit constitutionnel français dans sa globalité, à travers des décisions de justice, sélectionnées en raison de leur apport scientifique ou de leur intérêt pédagogique. Traçant les traits essentiels et les enjeux contemporains de la matière, l?ouvrage offre une vision claire et critique du droit constitutionnel jurisprudentiel grâce à une présentation thématique des principales décisions des juridictions tant nationales (constitutionnelle et ordinaires) qu?européennes, parce que chacune à sa manière contribue à donner sens aux dispositions constitutionnelles. Ces juridictions se sont pleinement saisies des textes constitutionnels et leurs jurisprudences façonnent à la fois le fonctionnement des institutions, la hiérarchie des normes et les droits et libertés.
Le tout-en-un du contentieux constitutionnel Le développement de la justice constitutionnelle constitue l'une des évolutions les plus marquantes de notre droit contemporain. Depuis quinze ans, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a donné une place centrale au Conseil constitutionnel et plus généralement au contrôle de constitutionnalité des lois, les juridictions administrative et judiciaire apparaissant aujourd'hui comme de véritables juges constitutionnels. Ce manuel présente les juges constitutionnels, au premier rang desquels le Conseil constitutionnel, puis expose les normes, les procédures et les méthodes du contrôle de constitutionnalité. Mêlant des considérations théoriques, historiques et pratiques ainsi que des analyses tirées du droit comparé, cette première édition prend en compte les dernières évolutions de la matière, notamment les nominations intervenues au Conseil constitutionnel en 2025 et la jurisprudence récente. Destiné principalement aux étudiants de master de droit, l'ouvrage se caractérise par un cours approfondi et d' importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre, comprenant les grands textes de la matière, des définitions ainsi que des sujets d'examens corrigés, notamment une QPC rédigée. Il intéressera plus largement l'enseignant chercheur, le magistrat et l'avocat, mais aussi le citoyen.
L'organisation administrative d'un grand Etat est complexe. La France n'échappe pas à la règle. Cet ouvrage nous propose un éclairage pédagogique des notions de base à maîtriser.
Plessix Benoît ; Ubaud-Bergeron Marion ; Grabias F
Cet ouvrage couvre la matière dite de " droit administratif général ", correspondant au programme de droit administratif traditionnellement enseigné dans les facultés de droit aux étudiants de deuxième année de licence. Il propose une présentation de cette matière dans l'esprit de clarté et de pédagogie propre aux travaux dirigés : vingt thèmes offrent des exercices d'application (dissertations, commentaires, cas pratiques), accompagnés de leur corrigé ainsi que de documents et suggestions de lecture. Cet ouvrage est destiné prioritairement aux étudiants des universités et Instituts d'études politiques, mais il peut aussi être utile à tous ceux qui préparent des concours où le droit administratif figure au programme. "
Ouvrage qui s'adresse principalement aux étudiants en droit qui souhaitent apprendre cette discipline et aussi, sans doute, peut-être surtout, réussir les examens et concours.