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Contentieux constitutionnel. Edition 2025
Baudu Aurélien ; Montalivet Pierre de
DALLOZ
36,00 €
Épuisé
EAN :9782247168361
Le tout-en-un du contentieux constitutionnel Le développement de la justice constitutionnelle constitue l'une des évolutions les plus marquantes de notre droit contemporain. Depuis quinze ans, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a donné une place centrale au Conseil constitutionnel et plus généralement au contrôle de constitutionnalité des lois, les juridictions administrative et judiciaire apparaissant aujourd'hui comme de véritables juges constitutionnels. Ce manuel présente les juges constitutionnels, au premier rang desquels le Conseil constitutionnel, puis expose les normes, les procédures et les méthodes du contrôle de constitutionnalité. Mêlant des considérations théoriques, historiques et pratiques ainsi que des analyses tirées du droit comparé, cette première édition prend en compte les dernières évolutions de la matière, notamment les nominations intervenues au Conseil constitutionnel en 2025 et la jurisprudence récente. Destiné principalement aux étudiants de master de droit, l'ouvrage se caractérise par un cours approfondi et d' importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre, comprenant les grands textes de la matière, des définitions ainsi que des sujets d'examens corrigés, notamment une QPC rédigée. Il intéressera plus largement l'enseignant chercheur, le magistrat et l'avocat, mais aussi le citoyen.
L?épreuve de QRC (questions à réponse courte) est l?une des épreuves écrites du concours externe d?accès aux IRA. Elle est présente également dans d?autres concours de catégories A et B. Elle porte sur six matières : droit public, finances publiques, questions européennes, économie, questions sociales et GRH. L?épreuve consiste en une série de six questions auxquelles le candidat doit répondre en quatre heures et en une vingtaine de lignes par réponse. Les auteurs de cet ouvrage proposent une méthode détaillée pour apprendre à construire les réponses dans le temps imparti. Ensuite, quelque 500 QRC permettront aux candidats de balayer les différents points du programme matière par matière, avec pour chacune la réponse adéquate et actualisée en 2018.
Cet ouvrage présente de manière complète le droit des finances publiques (Normes financières constitutionnelles, européennes et internationales, Institutions et juridictions financières, Droit des finances de l'Etat, des collectivités territoriales et de la Sécurité sociale). En associant l'histoire financière de la France et l'économie politique au droit des finances publiques, il permet aux étudiants une meilleure compréhension des problématiques budgétaires, comptables et fiscales contemporaines. L'auteur rend ainsi accessible une discipline juridique souvent considérée comme technique et austère. Un chapitre sur le droit des finances publiques comparées (Allemagne, Danemark, Espagne, Italie, Royaume-Uni) présente enfin une approche originale de la matière par rapport aux autres manuels. Ce cours exhaustif est accompagné des travaux dirigés (résumés, définitions, documents, exercices corrigés), selon le principe de la collection. En effet, pour l'étudiant, ce qui compte lors d'un examen ou d'un concours, c'est beaucoup moins l'étendue de ses connaissances que le sens de son explication juridique. C'est la qualité de la méthode, à égalité de connaissances, qui lui permettra de réussir son examen ou son concours.
Un cours et des travaux dirigés sur le droit des finances publiques, son cadre et ses acteurs, le budget et les finances de l'Etat, des collectivités territoriales et de la Sécurité sociale, etc.
Lascombe Michel ; Baudu Aurélien ; Potteau Aymeric
Le Code acheté par tous les admis à l'oral du CRFPA. Les + de l'édition 2024 : tous les textes sur la QPC et un tableau exhaustif qui liste toutes les QPC avec notice explicative ; sont notamment commentés et annotés les articles de la Déclaration de 1789, les alinéas du Préambule de la Constitution de 1946, la Charte de l'environnement, les articles de la Constitution de 1958, la Convention européenne des droits de l'homme... un outil précieux, notamment pour les étudiants passant lexamen dentrée au CRFPA et pour les avocats ; inclus : le Code constitutionnel en ligne, enrichi, annoté et commenté uniquement en ligne et mis à jour en continu. Des outils spécifiques facilitent l'accès à la matière, en particulier deux tableaux, qui listent séparément les décisions DC et QPC du Conseil constitutionnel et, pour chacune d'entre elles, fournissent les références bibliographiques correspondantes et en présentent les principales dispositions. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen d'accès au CRFPA. Le code papier 2024 est annoté afin que les étudiants puissent lutiliser aux examens avec notamment des annotations de jurisprudence sous les articles de la Constitution et de la Convention européenne des droits de l'homme. Les commentaires sont uniquement accessibles en ligne sur dalloz. fr.
Résumé : - Comment lire et comprendre une décision de justice ? - Qu'est-ce qu'une fiche de jurisprudence ? - Où trouver de la documentation juridique ? - Comment réussir son commentaire de texte ? Son cas pratique ? Vous trouverez toutes les réponses à ces questions, et plus encore, dans cet ouvrage destiné à l'étudiant en droit, non seulement débutant, mais aussi en fin d'études, afin qu'il ne se laisse pas dépasser par le rythme universitaire, qu'il acquière de solides méthodes de travail et qu'il puisse répondre aux attentes de ses enseignants. Pour tous les exercices propres aux études juridiques - dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratiques, exposé oral, note de synthèse, etc. - il est donné des explications détaillées comprenant la marche à suivre, des conseils pratiques, des plans et des exemples concrets. L'ouvrage guide également l'étudiant dans son travail personnel pour lui apprendre à s'organiser et à rentabiliser ses efforts : il lui explique comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un plan et se présenter devant l'examinateur.
Résumé : Georges Picquart (1854-1914), officier brillant, chef de l'espionnage militaire, refuse, contre toutes les pressions, d'ignorer la preuve de l'innocence d'Alfred Dreyfus qu'il a découverte en 1896 du fait de ses fonctions à la tête du service secret. Ses chefs, l'état-major, les ministres,jusqu'au président de la République, s'irritent de ce qu'ils prennent pour de l'entêtement orgueilleux. Picquart, lui, sait d'instinct que l'exactitude des faits et le professionnalisme sont le premier rempart contre les renoncements, les injustices qui mènent à l'indignité. Dans cette vie de roman, l'officier supérieur est exilé puis banni de l'armée pendant dix ans. Il subit un an de prison sans jugement, affronte deux duels, lutte sans répit pour sa propre réintégration dans l'armée et la réhabilitation de Dreyfus. Ce symbole de la Grande muette qui prend la parole pour faire prévaloir la vérité, vilipendé pour sa détermination, devient en 1906, par un retournement saisissant qui soulève l'indignation des anti dreyfusards, ministre de la Guerre de Clemenceau. Sans se montrer un grand réformateur à ce poste, il concourt à ancrer fermement l'armée dans la République. Ambitieux, déterminé, stratège, laïc, distancié, secret, mélomane, polyglotte, curieux de tout, ironique, rejetant les réflexes antisémites que son milieu lui avait légués, mais aussi hautain, égocentrique et rancunier, Picquart reste une figure significative de celles que la IIIe République a su produire pour construire un Etat de droit. Son itinéraire, entre guerre et paix, culture et polémiques, administration et politique, Clemenceau et Jaurès, Mirbeau et Mahler, est marqué par son indépendance d'esprit et son courage. Il témoigne de l'attitude que peut choisir un fonctionnaire face à la déraison d'Etat.
Silem Ahmed ; Gentier Antoine ; Albertini Jean-Mar
Plus de 4 500 définitions relevant de tous les domaines de l'économie et des disciplines associées. Le Lexique d'économie est conçu pour être un outil de formation, d'apprentissage et de révision des notions fondamentales en sciences économiques et de gestion, tout en s'ouvrant aux autres sciences sociales connexes, conformément aux programmes des classes préparatoires et des premiers cycles universitaires. - La présentation des différents courants, théories, écoles et doctrines économiques. - Des définitions les plus simples aux concepts les plus techniques, expliqués de manière claire et synthétique. - Un système d'encadrés mettant en avant les 100 notions fondamentales de la matière. - Des corrélats et des renvois qui font le lien entre les définitions associées.
A quoi sert le droit ? Quelles problématiques émergent, dès lors que l’on tente de régir la vie humaine au travers de lois ? C’est au travers de récits – de la fable à la science fiction, en passant par la dystopie – que l’auteur veut susciter le débat et enrichir la réflexion. Parfait pour les amoureux du droit !