Code de l'urbanisme. Annoté & commenté, Edition 2020

Depuis Copernic, la cosmologie antique et médiévale, qui voulait "enfermer le monde dans une boule", est entrée dans une crise à laquelle ne survivra pas le Dieu cosmique, sage artisan disposant dans l'ordre dû le système des orbes solides. C'est cette crise que Descartes a voulu surmonter par la métaphysique et par la déduction d'une proposition "fondamentale" : l'étendue est l'essence du corps. Ce dessein n'impliquait pas le rejet de toute théologie, mais le retour à une théologie libérée des chimères de la scolastique (matière première, qualités réelles, formes substantielles, espaces imaginaires...). Ce même dessein gouverne la "fable du monde" qui expose une physique cohérente avec l'explication de la Genèse — on prendra donc ici au sens littéral l'intention cartésienne de "démêler le chaos pour en faire sortir la lumière". Qu'en résulte-t-il ? Rien de moins qu'un nouveau ciel et un nouveau monde. Loin d'engloutir l'homme dans la nuit de la disproportion, ceux-ci doivent le conduire à reconnaitre en quoi consiste sa vraie perfection. Dans ce nouveau monde doit donc naître un homme nouveau, qui renonce au privilège fictif d'en constituer le centre ou le but, et se conçoit lui-même comme une "partie" — indéterminée et quelconque — de tout l'univers. C'est dans cette inflexion que s'inaugure, avec Descartes, le tournant de la modernité.

Résumé : Les + de l'édition 2021 du Code de l'urbanisme : - Ordonnance n° 2020-539 relative aux délais particuliers applicables en matière d'urbanisme, d'aménagement et de construction pendant la période d'urgence sanitaire - Ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation du schéma de cohérence territoriale - Ordonnance n° 2020-745 du 17 juin 2020 relative à la rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d'urbanisme - Ordonnande n° 2020-1144 du 16 septembre 2020 relative à l'hamonisation et la simplification des polices des immeubles, locaux et installations - Décret n° 2020-1169 relatif à la modernisation de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement et la nomenclature annexée à l'article R. 122-2 du code de l'environnement Cette 30e édition du Code de l'urbanisme annotée et commentée est l'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement. En plus d'un large commentaire explicatif, il intègre un appendice complet : - nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ; - arrêtés et circulaires d'application ; - directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement.

A jour de la loi sur la rénovation de l'habitat dégradé Les plus de l'édition 2025 : A jour de la loi du 9 avril 2024 visant à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. Larges commentaires explicatifs. Appendice complet : Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...), Arrêtés et circulaires d'application, Directives et règlements communautaires. Supplément en ligne inclus. Le Code de l'urbanisme est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses du droit de l'urbanisme. Il intègre notamment la loi du 9 avril 2024 visant à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. Elle a pour finalité de combattre le logement indigne en apportant des solutions telles que l'anticipation de la dégradation des immeubles, l'accélération de la réhabilitation de l'habitat dégradé (qui représente 1, 5 million de logements en France), ainsi que la lutte contre les marchands de sommeil. Les moyens mis en oeuvre par ces nouvelles dispositions d'urbanisme passent par la facilitation des emprunts pour les copropriétés, la mise en place d'une expropriation pour remise en état avant dégradation irrémédiable, ou encore le resserrement des sanctions pénales à l'égard des propriétaires abusifs. La loi met l'accent sur l'importance d'intervenir en amont sur des bâtiments encore exploitables, privilégiant alors la rénovation à la démolition. Elle consolide par ailleurs le permis de louer, ainsi que la possibilité pour les maires d'exiger un diagnostic structurel des immeubles si leur solidité est douteuse. Par le biais de l'ANCT, les petites et moyennes collectivités seront facilitées dans l'accès aux moyens d'ingénierie nécessaires à la rénovation. Argumenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur ou magistrat, de mesurer l'impact des nombreuses réformes sur ses pratiques.

Résumé : A la fin du Moyen-Age, et jusqu'au début de l'époque moderne, l'astronomie n'a pas réellement d'autonomie ni sa fin en elle-même : largement ancillarisée, elle a surtout pour fonction et pour tâche de mesurer les périodes planétaires, et donc le temps. Ce qu'en dit le théologien Andreas Osiander, dans l'avis au Lecteur ajouté en tête du De Revolutionibus, énonce la définition et la fonction de l'astronomie encore valable ? du moins certains le souhaiteraient-ils ? au temps de Copernic : "Il revient en propre à l'astronome de faire l'histoire des mouvements célestes (?) de concevoir et d'inventer des hypothèses quelles qu'elles soient par la supposition desquelles on puisse calculer avec exactitude, à partir des principes de la géométrie, ces mouvements tant pour le futur que pour le passé." Cet ouvrage travaille à vérifier la pertinence de cette définition, à en comprendre les enjeux, et aussi les limites, c'est-à-dire a comprendre comment et pourquoi cette définition de l'astronomie est rapidement devenue insuffisante, inadéquate, et finalement obsolète. Mais il montre aussi, à sa façon, comment la "science moderne" qui est "fille de l'astronomie... descendue du ciel sur la terre le long du plan incliné de Galilée" (Bergson), n'a pu constituer le temps en une variable indépendante qu'en séparant radicalement le temps réel, historique, d'un temps idéal, condition de possibilité des phénomènes physiques. Notre ouvrage peut aussi se lire comme une enquête sur l'origine de ce partage. E. M. & N. R.