Code de l'urbanisme. Annoté & commenté, Edition 2022

A jour de la loi sur la rénovation de l'habitat dégradé Les plus de l'édition 2025 : A jour de la loi du 9 avril 2024 visant à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. Larges commentaires explicatifs. Appendice complet : Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...), Arrêtés et circulaires d'application, Directives et règlements communautaires. Supplément en ligne inclus. Le Code de l'urbanisme est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses du droit de l'urbanisme. Il intègre notamment la loi du 9 avril 2024 visant à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement. Elle a pour finalité de combattre le logement indigne en apportant des solutions telles que l'anticipation de la dégradation des immeubles, l'accélération de la réhabilitation de l'habitat dégradé (qui représente 1, 5 million de logements en France), ainsi que la lutte contre les marchands de sommeil. Les moyens mis en oeuvre par ces nouvelles dispositions d'urbanisme passent par la facilitation des emprunts pour les copropriétés, la mise en place d'une expropriation pour remise en état avant dégradation irrémédiable, ou encore le resserrement des sanctions pénales à l'égard des propriétaires abusifs. La loi met l'accent sur l'importance d'intervenir en amont sur des bâtiments encore exploitables, privilégiant alors la rénovation à la démolition. Elle consolide par ailleurs le permis de louer, ainsi que la possibilité pour les maires d'exiger un diagnostic structurel des immeubles si leur solidité est douteuse. Par le biais de l'ANCT, les petites et moyennes collectivités seront facilitées dans l'accès aux moyens d'ingénierie nécessaires à la rénovation. Argumenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur, que celui-ci soit gestionnaire territorial, avocat, constructeur ou magistrat, de mesurer l'impact des nombreuses réformes sur ses pratiques.

Les + de l'édition 2020 du Code de l'urbanisme : Décret n° 2019-472 du 20 mai 2019 relatif à la collecte et la transmission d'informations et de documents relatifs aux déclarations et autorisations d'occupation des sols ; Décret n° 2019-481 du 21 mai 2019 modifiant diverses dispositions du Code de l'urbanisme ; Loi n° 2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ; Loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat ; Ordonnance n° 2019-1170 du 13 novembre 2019 relative au régime juridique du schéma d'aménagement régional. Cette 29e édition du Code de l'urbanisme annotée et commentée est l'outil indispensable aux acteurs de l'urbanisme et de l'aménagement. En plus d'un large commentaire explicatif, il intègre un appendice complet : - nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...) ; - arrêtés et circulaires d'application ; - directives et règlements communautaires nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement.

Comme le De Revolutionibus de Nicolas Copernic (1543), l'Astonomia Nova de Johannes Kepler (1609) est un livre sans fioritures, écrit pour les seuls mathématiciens. En plus d'une technicité déjà assez rébarbative, l'ouvrage n'épargne au lecteur aucun détail d'une recherche émaillée de revers de fortune et d'hypothèses sans lendemain. Mais ceux qui ont eu le courage de le lire ont pu être les témoins d'une victoire inouïe, et d'une mutation radicale de la science astronomique devenue "physique céleste" . Tous les mouvements célestes sont désormais démontrés par leur cause physique : une vertu motrice émanée du soleil, coeur et vrai centre du monde. L'Astronomia Nova assure donc le triomphe de la théorie copernicienne, contre Aristote, Ptolémée, Tycho Brahé et d'autres. Elle va même plus loin : en renonçant au principe du mouvement circulaire uniforme - la première des deux lois découvertes dans cet ouvrage définit la trajectoire elliptique des planètes -, elle ouvre un horizon nouveau à ce qu'on appellera bientôt la "mécanique céleste" . Toutes les contributions réunies dans ce volume concourent à jeter un éclairage nouveau sur une oeuvre qui a aussi contribué à redéfinir les critères de la scientificité et l'objet même du savoir à l'époque moderne : en ruinant la théorie aristotélicienne des moteurs célestes, l'Astronomia nova a porté un coup fatal à la définition traditionnelle de la métaphysique, en sa dimension thé(i)ologique, comme science des substances immobiles et séparées. C'est dire qu'en dépit d'un propos à la fois très technique et circonscrit, l'oeuvre de l'astronome impérial a ébranlé les bases sur lesquelles reposait tout l'édifice du savoir au seuil de l'époque moderne. Au-delà de son public savant et mathématicien, l'oeuvre intéresse donc - ou devrait intéresser - tous ceux qui veulent savoir ce que c'est que savoir. Edouard Mehl, ancien élève de l'Ecole Normale Supérieure (Fontenay-Saint-Cloud), est maître conférences à l'Université de Strasbourg.

Jeux de paume et jeux de dés, jeux d'adresse et de société, jeux d'armes, jeux de tables et de marelles, cartes, échecs, les jeux ont une histoire qui dépasse de beaucoup la description de leur matériel et de leurs règles. Qui joue ? Où et quand ? Le portrait des joueurs met en évidence les rapports du jeu avec la vie sociale, même si les joueurs, par définition, pensent y échapper. Car les jeux sont des gestes qui traduisent l'organisation d'une société. Face aux jeux la société réagit en même temps qu'elle se révèle : réprimés ou tolérés, organisés ou spontanés, les jeux sont l'objet d'innombrables jugements qui se modifient au fil du temps. Pendant la fin du Moyen Age et le début de la Renaissance une vie de cour plus raffinée où s'élaborent de nouveaux codes de comportement favorise les jeux. Mais cet essor traduit aussi la disponibilité croissante en temps et en argent. Les jeux prolifèrent comme en témoigne l'interminable liste des jeux pratiqués par le jeune Gargantua. En fait, une hiérarchie s'établit : les jeux sportifs et intellectuels sont encouragés, ce qui a pour contrepartie obligée le développement des jeux de hasard, régulièrement condamnés. Ainsi s'explique le succès sans précédent des cartes, ce jeu qui combine les incertitudes du sort et le plaisir intellectuel d'une tactique préméditée ou élaborée au fur et à mesure de la partie. La passion des Français pour les jeux ne cesserait plus. " Les Français naissent une raquette à la main. Il y a plus de jeux de paume que d'églises ", notait un voyageur anglais dans les premières années du XVIIe siècle. Jean-Michel Mehl, né en 1946, est agrégé d'histoire, docteur ès lettres, maître de conférences d'histoire médiévale à l'Université des sciences humaines de Strasbourg.