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Les pouvoirs du maire. 6e édition
Marillia Georges-Daniel
BERGER LEVRAULT
45,00 €
Épuisé
EAN :9782701318349
Le maire, à la fois représentant de l'Etat dans la commune et chef de l'administration communale, possède à ce titre des compétences diverses, qui concernent des domaines extrêmement différents : état civil, élections, finances locales, police judiciaire et administrative, urbanisme... Pour permettre à chaque maire d'exercer pleinement et efficacement l'ensemble de ses fonctions, cet ouvrage décrit précisément l'ensemble des pouvoirs qui lui sont confiés, ainsi que les moyens d'action mis à sa disposition et l'étendue des responsabilités qui lui incombent. Entièrement actualisée, cette sixième édition prend en compte les textes les plus récents, et notamment : la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ; la loi n° 2013-428 du 27 mai 2013 modernisant le régime des sections de commune ; la loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social ; le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique ; le décret n° 2012-2 du 2 janvier 2012 relatif aux conventions types de coordination en matière de police municipale. Riche de l'abondante jurisprudence liée à cette matière, ce guide, véritable outil de travail au quotidien, apporte des réponses précises à toutes les questions auxquelles peuvent se trouver confrontés un maire et ses proches collaborateurs lors de l'exercice de leurs fonctions.
Debène Marc ; Marillia Françoise ; Gaudemont Chris
Résumé : Les + de l'édition 2022 : - clair et précis pour un public juriste comme non-juriste grâce aux commentaires et annotations de jurisprudence détaillés ; - statuts des personnels enseignants, d'éducation et de surveillance inclus en appendice ; - code de la recherche, annoté et commenté, inclus en appendice ; - inclus : le Code de l'éducation en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels. Cette 16e édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe. Elle intègre également les différentes nouveautés législatives et réglementaires (notamment la loi du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 qui a profondément modifié le code de la recherche et le code de l'éducation).
Debène Marc ; Marillia Françoise ; Gaudemont Chris
Le Code de l'éducation Dalloz comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (Ier et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels. Cette édition, enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et de nombreux commentaires, intègre notamment les différents décrets d'application de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République (modalités de délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille, contrôle des personnels des établissements d'enseignement privés hors contrat, contrôle du financement des établissements d'enseignement privés hors contrat...), les différents décrets d'application de la loi du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche (contrat de chaire de professeur junior, contrat doctoral de droit privé, contrat post doctoral de droit public et de droit privé, contrat de mission scientifique...), la loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire, le décret du 13 avril 2022 sur le régime des décharges de service des directeurs d'école et le décret du 28 avril 2022 sur le référent direction d'école. Un appendice réunit le code de la recherche et les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement.
Pour permettre à chaque maire d'exercer pleinement et efficacement l'ensemble de ses fonctions, cet ouvrage décrit précisément l'étendue des pouvoirs qui lui sont confiés, ainsi que les moyens d'action mis à sa disposition et l'étendue des responsabilités qui lui incombent. Cette quatrième édition, entièrement revue et augmentée, intègre l'ensemble des modifications législatives et réglementaires intervenues depuis 2001 : nouveaux codes (CGCT, Code de l'éducation, Code de justice administrative, Code de l'urbanisme...) ; nouveaux textes de loi (relations avec les administrés, sécurité, polices municipales, responsabilité pénale des élus, gestion de fait) ; décisions administratives ou jurisprudentielles nouvelles (référé administratif, mineurs, raves-parties, téléphonie mobile) Un outil de travail complet et indispensable pour les maires et leurs principaux collaborateurs.
Pour permettre à chaque maire d'exercer pleinement et efficacement l'ensemble de ses fonctions, cet ouvrage décrit précisément l'étendue des pouvoirs qui lui sont confiés, ainsi que les moyens d'action mis à sa disposition, et l'étendue des responsabilités qui lui incombent. Cette troisième édition, comme la précédente entièrement revue et augmentée, intègre l'ensemble des modifications législatives et réglementaires intervenues depuis 1997 : nouveaux codes (CGCT, partie réglementaire, code de l'éducation, code des juridictions administratives, etc.) ; nouveaux textes de loi, sur les relations avec les administrés, les polices municipales, la responsabilité pénale des élus ; applications jurisprudentielles nouvelles (recours des contribuables contre les décisions municipales, référendums communaux, etc.). Un ouvrage complet enrichi des textes et de la jurisprudence les plus récents, et de nombreuses références aux codes publiés depuis la dernière édition.
Pour diriger des équipes d'enseignants ayant désormais une formation universitaire de haut niveau, les chefs d'établissements et les corps d'inspections doivent, eux-mêmes, développer de nouvelles compétences intellectuelles et managériales. Selon le principe d'isomorphisme souvent invoqué, "on forme comme on a été formé". Or l'auteur part du principe que l'établissement, et pas seulement l'élève, doit être apprenant et c'est le développement professionnel des acteurs qui est étudié. En effet, il s'avère que certains établissements scolaires ou équipes apprennent et d'autres pas. Le type de management pratiqué est une variable déterminante, puisque manager c'est d'abord agir sur le contexte. Le rôle de leader du chef d'établissement évolue et se précise. Il doit faire preuve d'habileté managériale en articulant deux logiques temporelles distinctes : - le temps court et cyclique des enseignants, rythmé par le célèbre emploi du temps hebdomadaire, le trimestre et ses bulletins de notes, l'année scolaire et les décisions de fin d'année, avec - le temps long et linéaire du projet d'établissement et du contrat d'objectifs. Il doit orienter tous les groupes vers une perspective d'établissement apprenant. Il doit substituer au travail individuel le plus souvent solitaire des enseignants des pratiques collectives et collaboratives, bénéficiant de la diversité des ressources professionnelles. Fort d'une expérience particulièrement riche, l'auteur raconte et commente, en évitant la langue de bois et loin d'une rédaction académique. Il croise en permanence, tout au long du texte, connaissances et recul critique (réflexivité), en livrant des informations souvent difficilement accessibles. Il termine le livre en formulant des hypothèses en vue d'une réforme du système éducatif français.
Marsollier Christophe ; Catheline Nicole ; Moll Je
La dégradation du climat scolaire depuis les années 1990, les événements douloureux tels que les attentats de 2015, et, plus récemment, les confinements vécus lors de la crise sanitaire et l'assassinat terroriste d'un professeur d'histoire-géographie ont ébranlé la société et confirmé l'intérêt majeur qu'il convient d'accorder à la parole des élèves et à leurs émotions. Dans les classes où les élèves ne trouvent pas les conditions de leur épanouissement, la possibilité offerte, par un espace de parole institué, de discuter de ce qui ne leur convient pas, d'exprimer leurs émotions et de partager leurs aspirations peut constituer un puissant régulateur de la vie collective, un outil de responsabilisation et de maturation des compétences sociales et émotionnelles. Quels sont aujourd'hui les types d'espaces de parole qui rencontrent un réel succès auprès des élèves et des personnels ? Quelles orientations méthodologiques et quelles modalités pédagogiques permettent de favoriser l'expression des élèves ? Quelles précautions et quelles exigences éthiques leur conduite appelle-t-elle de la part des animateurs ? Quelles compétences, quels besoins fondamentaux, quelles valeurs se trouvent mis en jeu ? En quoi ces dispositifs contribuent-ils au bien-être des élèves et à leurs réussites ? Afin de répondre à ces questions, cet ouvrage collectif rassemble les éclairages de chercheurs et d'experts ainsi que les analyses, témoignages et conseils d'une vingtaine de praticiens, formateurs et chercheurs concernant différents dispositifs dont ils ont éprouvé et évalué l'intérêt et l'efficacité. Puissent ces partages inspirer de nombreuses initiatives aux différents niveaux de l'école.
Quels sont les processus sociaux qui conduisent certains jeunes à la radicalisation qualifiée d'islamique ? A travers un travail rigoureux d'exploration de la littérature existante et d'enquêtes de terrain, l'auteur dresse un portrait-type du jeune radicalisé et du djihadisme. Prenant le contre-pied des ouvrages parus avant lui, il montre que l'Islam est devenu le support idéologique de la violence (et non l'inverse). Tout comme l'anarchisme et le communisme révolutionnaire auparavant. Il analyse enfin la manière dont les institutions pourraient mobiliser davantage les acteurs de terrain et leur accorder une confiance et un crédit plus conséquents.
Le parcours d'orientation ressemble aujourd'hui davantage à l'organisation d'un tri des élèves, qui pour des raisons cumulatives, se révèle étroitement lié à l'origine sociale, qu'à un processus de choix progressif, réversible et éclairé. La réduction de ces inégalités est trop souvent renvoyée aux marges de manoeuvre individuelles et aux " bonnes rencontres ". Considérant l'orientation aussi bien sous l'angle intime de la construction de soi que comme un acte majeur du contrat social, l'ouvrage analyse l'influence de différents facteurs sur les décisions d'orientation. Alors que plusieurs lois et mesures récentes placent l'orientation au centre des réformes éducatives, son parti pris est d'aborder les enjeux de la transformation engagée par un détour en considérant l'orientation dans tous ses états : polysémie, mythes, croyances, totems et tabous qui structurent les représentations des différents acteurs. Comment renoncer au mythe du métier idéal, prince charmant qui n'attendrait que nous, pour tracer son chemin ? De quels repères et boussole dispose chaque élève pour élaborer une cartographie qui rende le monde intelligible et l'aide à composer son itinéraire entre certitude et aventure, déterminisme et liberté, conventions et transgression ? Au fond, peut-on apprendre à choisir et, si oui, quel pourrait être le rôle de l'Ecole ? L'ouvrage propose des pistes pour qu'orientation rime avec chemin d'émancipation en prônant de nouvelles approches éducatives et pédagogiques et en situant ces évolutions au coeur des politiques éducatives et sociales.