RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE

L'obligation n'exprime pas seulement un rapport personnel de débiteur à créancier ; elle apparaît aussi, et avant tout, comme un bien, une valeur pécuniaire. Dans un monde où prédomine l'économie, les obligations sont, par suite, au centre de toutes les négociations, et il n'est pas possible d'étudier ou de pratiquer sérieusement le droit commercial ou le droit social, notamment, si l'on ignore les techniques du droit civil des obligations. Ce sont ces techniques fondamentales qui sont exposées dans le présent ouvrage selon un plan conduisant à envisager les modalités des obligations, d'abord, leur transmission, ensuite, pour terminer, enfin, par l'examen des conditions de leur extinction.

Mia a dix ans. Elle vit en Afrique du Sud avec son frère, Mick, et leurs parents. Mais elle aurait préférer rester à Londres avec ses amis. Le matin de Noël, Charlie, un lionceau blanc, naît dans la ferme familiale. Bien malgré elle, Mia va se laisser attendrir par l'animal. Ils grandissent ensemble et deviennent vite inséparables. Mais son père trouve cette relation contre-nature, et dangereuse. Il interdit à Mia d'entrer dans l'enclos du lion. Pendant un an, la fillette visite son ami en douce, jusqu'au jour où son père l'apprend. Il n'est plus question de garder le lion. Lorsque Mia découvre que Charlie va être vendu à des chasseurs de trophées, elle n'a d'autre choix que de fuir avec lui pour le sauver...

Le Professeur Philippe Conte, professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, a marqué de son empreinte tout le droit pénal et les sciences criminelles, de Bordeaux où il fut aux prémices de l'Ecole de Bordeaux, au sein de l'Institut de sciences criminelles à Paris et, bien au-delà jusqu'au Liban où il enseigna. Il fut le directeur d'innombrables thèses qui, à l'exception de celles d'auteurs ne se destinant pas à une carrière universitaire, ont été présentées pour la qualification par le CNU et leurs auteurs qualifiés. Il porta ainsi la plupart de leurs auteurs vers l'Université, mais aussi la magistrature. Libre penseur, il fut aussi un infatigable promoteur des libertés que ce soient celles des justiciables à travers ses enseignements notamment de procédure pénale mais aussi celles des étudiants en leur rappelant l'importance de la liberté de pensée et d'expression. Quiconque eut la chance d'assister à ses cours ou de suivre ses interventions lors des nombreux colloques auxquels il participa tout au long de sa carrière, débutée comme assistant à la Faculté de droit de Grenoble en 1978, ne put qu'être frappé par le champ des connaissances largement maitrisées mais surtout par la volonté de transmettre une méthode d'analyse et un état d'esprit critique. De la richesse de l'oeuvre et de l'action de leur dédicataire, ces Mélanges sont l'écho. Ils sont également signe et gage d'amitié. Rédigés en hommage à un juriste dont les travaux scientifiques ont marqué son époque, les Mélanges sont l'occasion de proposer des articles inédits portant sur les fondements et l'actualité de cette discipline. La publication de mélanges s'inscrit dans une tradition ancienne de relations étroites entre l'Université et l'Edition. Très prisé de la Doctrine, qui y voit la certitude de prendre connaissance de travaux originaux, ce type d'ouvrage est parfois méconnu du monde professionnel, alors même que de nombreuses contributions traitent au premier chef de leurs préoccupations quotidiennes.

Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, propose une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline. Outre l'examen des infractions habituelles, il propose l'étude d'autres incriminations relevant de l'immatériel ou de l'environnement de l'entreprise. Sont ainsi abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, le banquier ou encore les consommateurs.