DROIT DES OBLIGATIONS

Cet ouvrage retranscrit les propos tenus à l'université de Bordeaux les 9 et 10 novembre 2017 dans le cadre du colloque "Analyse économique du droit et matière pénale". L'objet de cette manifestation a été de vérifier dans quelle mesure la méthode de l'analyse économique du droit est utile pour expliquer les phénomènes juridiques et sociaux liés à la criminalité et à la justice pénale, et voir si elle doit être promue. En effet, les interactions entre le droit criminel au sens large et l'économie sont de plus en plus prégnantes. Les choix de tous les acteurs de la chaîne pénale passent par un raisonnement micro ou macro-économique, qu'il s'agisse du comportement du délinquant pris individuellement, de la masse des délinquants, du législateur pénal, en passant par l'officier de police judiciaire, le juge pénal ou même le directeur d'un établissement pénitentiaire. Cette dimension économique permet à la fois d'expliquer certains phénomènes juridiques, et en même temps d'en prédire des nouveaux ou d'orienter une politique pénale particulière. Mais quoi qu'il en soit, elle traduit aussi un changement de mentalités des acteurs de la chaîne pénale. Le fait de recourir de plus en plus systématiquement à un raisonnement économique pour faire un choix ayant des conséquences en droit pénal se banalise. En ce sens, ce phénomène constitue une innovation sociale dont il convient de cerner les enjeux. En effet, cette innovation sociale est incontournable, de sorte qu'il ne peut aujourd'hui être question de la refuser catégoriquement. Autrement dit, mieux que de la rejeter d'emblée par principe, la prise en compte de la donnée économique en matière pénale devra nécessairement trouver une place mesurée dans le futur. Une place justifiée par les contraintes économiques auxquelles notre société est confrontée, mais aussi une place encadrée par des garde-fous, dans la mesure où en matière pénale, il faut toujours conjuguer avec les droits et libertés fondamentaux de l'individu, qui ne sauraient être bafoués pour des raisons strictement économiques.

A 10 ans, Mia a bien du mal à se faire à sa nouvelle vie : elle déteste l'Afrique du Sud, la ferme où se sont installés ses parents, et même ce lionceau blanc, arrivé le jour de Noël... Mais petit à petit, la jeune fille et l'animal s'apprivoisent. Et si leurs destins étaient liés ?

L'obligation n'exprime pas seulement un rapport personnel de débiteur à créancier ; elle apparaît aussi, et avant tout, comme un bien, une valeur pécuniaire. Dans un monde où prédomine l'économie, les obligations sont, par suite, au centre de toutes les négociations, et il n'est pas possible d'étudier ou de pratiquer sérieusement le droit commercial ou le droit social, notamment, si l'on ignore les techniques du droit civil des obligations. Ce sont ces techniques fondamentales qui sont ici présentées, en distinguant celles qui permettent la transmission du rapport obligatoire de celles qui président à l'extinction, volontaire ou légale, de ce rapport.

Résumé : Depuis qu'elle a quitté Londres pour l'Afrique du Sud, Mia n'a plus goût à rien. Elle n'a que faire de la ferme d'élevage qu'ont reprise ses parents ! Les lions, elle s'en moque... jusqu'au jour où Charlie, un magnifique lionceau blanc, fait irruption dans sa vie. Dès lors, une profonde amitié va naître entre les deux. Mais Charlie grandit et devient plus fort, plus dangereux. Il ne pourra pas rester éternellement auprès de Mia...