Les salariés et la défaillance de l'entreprise

Le 1er mai 2008 entre en vigueur le nouveau Code du travail. La découverte de ce nouveau Code s'impose à tous, salariés, dirigeants, conseillers et consultants, juges, étudiants... Pourquoi ce nouveau Code? Comment y pénétrer et comprendre ses ambitions, son contenu, son architecture, son écriture? Comment le lire et saisir ses innovations? Qu'apporte-t-il au droit du travail? A toutes ces questions, cet ouvrage répond avec simplicité et clarté. Biographie: Antoine Lyon-Caen, professeur de droit du travail à l'Université de Paris Ouest Nanterre la Défense, directeur d'études à l'EHESS. Alexandre Fabre, maître de conférences à l'Université Rennes 2, directeur de l'Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest.

Résumé : Législateur, juge et dirigeant sont impliqués de façons différentes, à des degrés divers, et à des moments distincts dans la gestion de l'entreprise ou son contrôle. Au nom de la liberté d'entreprendre et d'un prétendu respect de la loi, certains voudraient voir écarter le juge, ou au moins limiter son rôle. Il n'aurait ni la légitimité pour apprécier la conformité des décisions aux exigences légales, ni la formation suffisante pour comprendre le fonctionnement de l'entreprise et saisir la pertinence des orientations choisies par les dirigeants. Le présent ouvrage invite le lecteur à prendre un peu de recul à l'égard de ces opinions souvent partagées aujourd'hui. Cette distanciation suggérée impose, tout d abord, un détour intellectuel par les sciences économiques et de gestion pour ensuite se concentrer sur "l'opération de jugement". Rendre un jugement est un processus complexe qui consiste à donner sens à la loi en faisant intervenir la notion de "raison ". Souhaitant répondre à une problématique transdisciplinaire, sont ici examinées, commentées et confrontées les démarches des juges du travail, commerciaux, et répressifs clans le souci commun de donner force à la conviction que l'intervention du juge dans le fonctionnement de l'entreprise est une façon d'inscrire cette forme d'organisation des hommes au travail dans la démocratie.

Résumé : Au fil des réformes du droit français, le vote acquiert une place croissante dans les relations professionnelles. Comment comprendre un tel essor ? Faut-il y voir un vecteur de consolidation de la "démocratie sociale" ? Cet ouvrage reprend les actes de la journée de droit social comparé organisé à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense en mai 2010 par l'Institut de recherche juridique sur l'entreprise et les relations professionnelles (IRERP) et le Master de droit social avec le soutien de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale (AFDT).

La référence à la personne est universelle et traverse l'histoire. En outre, elle est au coeur des préoccupations dans divers domaines du droit: droit des personnes, droit de la famille, droit du travail, théorie du droit, droit comparé. Pourtant les contours de la personne sont mis à l'épreuve face aux évolutions de la bioéthique, de la recherche sur la santé mentale, des notions de "couple" et de "famille" et face à la prolongation de la fin de vie. La réflexion croissante sur la non-discrimination qui pénètre de plus en plus l'ensemble du droit privé peut contribuer à éclaircir le débat à la fois sur l'intérêt éventuel d'une définition plus précise de la personne et sur les risques d'arbitraire dans l'affirmation et l'exercice de ses droits. A l'inverse, l'analyse du droit des personnes et du droit de la famille, à travers le spectre de la discrimination, contribue à démontrer les limites du principe de non-discrimination ou, au contraire, en révéler les ramifications. L'étude des rapports entre personne et discrimination nécessite forcément un regard sur la construction historique de la notion de "personne" et peut s'enrichird'une analyse comparative de ce rapprochement dans des pays de culture juridique différente comme le Canada et les Etats-Unis où le corps de la personne n'est pas appréhendé de la même manière en droit. Cet ouvrage collectif est le fruit d'une recherche lancée par le ministère de la Recherche pour promouvoir les travaux de jeunes chercheurs à laquelle s'ajoutent les contributions d'autres universitaires, experts en la matière.