Le droit pénal en schémas

L'objectif de ce manuel de droit pénal des affaires est de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit pénal des affaires a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Master de droit, - aux candidats aux concours d'accès au CRFPA, et à l'ENM, - aux praticiens.

Cet ouvrage constitue un petit recueil d une bonne centaine de formules de procédure les plus usuelles.Il s adresse aux étudiants en procédure, étudiants d instituts d études judiciaires ou d écoles d avocats, qui s initient à cet art particulier de la formule.Il sera utile également aux praticiens des procédures qui cherchent à mettre à l épreuve leurs propres formules, ou qui en recherchent une plus rare.Son originalité est de réunir des auteurs de plusieurs spécialités. Il offre donc 50 formules de procédure civile, 92 formules de procédure pénaleet 26 formules de procédure administrative.

Résumé : L?expert, que l?on identifie comme tel en fonction des besoins de la société et des attentes particulières d?un décideur, a la charge d?émettre un avis. Car c?est bien par rapport à la décision à prendre et des enjeux associés que l?expert est identifié, en l?absence de définition et de statut clairement définis. Dans une société complexe, tout type de décideur, personne physique ou morale, autorité administrative, politique ou judiciaire est amené à recourir régulièrement à l?avis de l?expert. L?expert participe ainsi officieusement ou officiellement, individuellement ou collégialement, par l?avis qu?il émet à la prise de décision. Mais cette participation fait débat, se matérialisant par un passage à l?acte, dans le cadre du rapport d?expertise, qui peut être manqué ou réussi selon la commande et les attentes du décideur, selon la manière dont l?expert à mener sa mission, ou selon que des tiers sont ou non impactés par le rapport d?expertise, puis par la décision. En tout état de cause, l?expert se retrouve dans une situation délicate entre le décideur qui peut lui reprocher de ne pas avoir respecté ses obligations et les tiers qui remettent en cause son intégrité, son indépendance ou ses compétences. L?intérêt de l?ouvrage est de mener une analyse globale et pluridisciplinaire du rôle de l?expert sans distinguer l?expertise judiciaire, de l?expertise publique ou de l?expertise des parties, de façon à identifier un ensemble de règles générales voire fondamentales qui transcendent les catégories. Il n?est pas question de réaliser un ouvrage "chargé" de références jurisprudentielles et doctrinales, d?autres l?ont fait avant nous et le format ne s?y prête pas, mais de réfléchir de manière prospective sur la construction d?un statut pour l?expert.

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit pénal de l'environnement .