Notre site web sera en maintenance ce mardi 3 février après-midi. Les commandes enregistrées ne subirons pas de retard de traitement.
Concurrence Consommation. Edition 2024-2025
Lefebvre Francis
LEFEBVRE
199,00 €
Épuisé
EAN :9782368936948
Défendez-vous fermement et agissez prudemment ! La concurrence entre les entreprises est très encadrée et les mesures de protection des consommateurs nombreuses. Ce Mémento vous indique comment promouvoir votre activité en respectant la loi et vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents en exposant les limites à ne pas franchir. > Concurrence : concentrations économiques, ententes et abus de position dominante, prix abusivement bas, concurrence déloyale, transparence de la relation commerciale, délais de paiement, facturation, revente à perte, pratiques commerciales abusives, urbanisme commercial... > Publicité et promotion des ventes : affiches et enseignes, contrats de publicité, publicité trompeuse, publicité comparative, publicité pour certains produits et services, loteries commerciales, ventes jumelées ou avec prime, soldes, liquidations, ventes au déballage, foires et salons... > Protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et crédit immobilier, démarchage, contrats conclus à distance, pratiques commerciales déloyales, tromperie sur les produits et services, sécurité des consommateurs... > Protection des données personnelles .
Après avoir fait partie de la police de Los Angeles, Gabe Treloar travaille à Knoxville comme détective pour l'agence Investigations Carson. Il est contacté un jour par Mitch Queen, avec lequel il faisait équipe dans la police militaire à Saigon, en 1968. Devenu producteur de cinéma à Hollywood, Queen veut engager Gabe pour démêler une étrange affaire. En pleine préparation de Rue Tu Do, un film sur le Vietnam qui aborde la question brûlante des prisonniers de guerre et des portés disparus, il a reçu une lettre anonyme menaçant de mort acteurs, techniciens et réalisateur au cas où le film serait tourné au Vietnam. Comme un tel chantage risque de décourager les producteurs, Queen voudrait bien en connaître les auteurs. Déjà la star féminine du film, Selene Gibson, a engagé Connie Armijo, une femme détective qui va faire équipe avec Gabe. Ce séduisant duo ne doit pas perdre de temps pour trouver une piste car Queen reçoit une seconde lettre lui ordonnant de stopper définitivement son projet. Cette fois, elle est signée Martin Starr, un nom qui va faire resurgir chez Gabe de douloureux souvenirs liés à son séjour à Saigon.La guerre du Vietnam apparaît en permanence sous un aspect singulier rarement traité dans le polar. En effet, alternant l'enquête, Gabe évoque son travail militaire à Saigon en 1968 lorsqu'il fut confronté aux trafics organisés par les déserteurs américains, surnommés fantômes. Une peinture surprenante de la corruption dans l'armée et à la CIA. --Claude Mesplède
Le Mémento Urbanisme-Construction rassemble en un seul ouvrage la réglementation complexe et dispersée relative à l'urbanisme et à la construction. Une réglementation qui a connu beaucoup de changements dans la période récente. Conçu et rédigé en collaboration avec des praticiens reconnus ; le Mémento expose de manière exhaustive et synthétique la réglementation d'urbanisme (règles d'occupation du sol, documents d'urbanisme, permis de construire, d'aménager et de démolir, zone d'aménagement concerté et opérations foncières d'aménagement), les règles applicables à l'édification et à la commercialisation de l'immeuble (marchés de travaux, sociétés de construction, vente d'immeubles à construire et autres contrats spéciaux) et celles relatives à la responsabilité et à l'assurance construction. De substantiels développements sont consacrés à la fiscalité (taxes d'urbanisme, régime fiscal de l'acquisition du terrain à bâtir). Ce Mémento s'adresse aux professionnels de l'immobilier (lotisseurs, promoteurs, constructeurs, marchands de biens, etc.), à leurs assureurs, aux collectivités territoriales et, bien entendu, aux conseils (notaires et avocats, tout spécialement).
Véritable " best-seller " de la fiscalité depuis près de 60 ans (plus de 5 millions d'exemplaires vendus), le Mémento fiscal est l'outil indispensable pour répondre à toutes les problématiques fiscales. Fiable, il permet au lecteur d'avoir constamment à sa disposition une synthèse de l'ensemble de la réglementation fiscale applicable et lui donne, en cas de besoin, toutes les clés pour approfondir les questions (références aux textes et décisions de jurisprudence utiles ainsi que renvois à la documentation pratique Francis Lefebvre). Riche en exemples, tableaux récapitulatifs, barèmes et dossiers thématiques, il offre un accès rapide et efficace à l'information afin de choisir le régime fiscal le plus favorable, connaître ses droits et obligations fiscales, adapter sa stratégie patrimoniale à la nouvelle donne fiscale, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier ses avis d'imposition et présenter une réclamation dans les formes légales. Ce Mémento qui fournit un exposé clair, précis et pratique de la réglementation en vigueur est l'ouvrage de référence en matière fiscale. Il intéresse aussi bien les contribuables et leurs conseils que tous ceux qui souhaitent avoir une vue globale de la fiscalité.
Qui sait ce que le conflit d'Irlande du Nord a permis et ce que les guerres, notamment civiles, révèlent des hommes? Candlestick est un mercenaire à la solde des Britanniques. La raison d'État est invoquée pour se servir de lui et jouer de ses pulsions de psychopathe lâché dans les rues de Belfast. Nous sommes en 1971. L'IRA et les loyalistes se déchirent. Certaines arrière-salles de pub, le rideau baissé, deviennent les antichambres de l'enfer pour ceux qui s'y font traîner un sac sur la tête. Exécutions sommaires, horreurs à l'arme blanche... Rien n'ébranle Candlestick. Quinze ans plus tard, en Irlande du Nord toujours, un tueur entame une longue série de meurtres tous signés d'un psaume. Aucune revendication mais une conviction pour l'inspecteur Cross chargé de l'affaire: il se règle là, dans un labyrinthe de corruption, une guerre personnelle trouvant ses racines dans le passé... Biographie de l'auteur Né en 1949 en Grande-Bretagne, un temps rédacteur pour la rubrique cinéma du magazine Time Out, Chris Petit est romancier et réalisateur. Le Tueur aux Psaumes est son premier livre traduit en France.
Lorsqu'une société devient l'actionnaire unique de l'une de ses filiales, une confusion de patrimoine lui permet d'appréhender tous ses éléments d'actif et de passif moyennant un formalisme allégé. Outil précieux pour la simplification des structures des groupes, la confusion de patrimoine permet de réaliser des restructurations transnationales. Ces opérations pouvant être réalisées sous un régime de neutralité fiscale, elles sont devenues courantes. Retrouvez dans ce Thèmexpress une analyse détaillée des aspects juridiques et fiscaux de la confusion de patrimoine.
Doit-on reconnaître au cautionnement consenti par le dirigeant social ou souscrit en sa faveur une certaine spécificité ? Celle-ci peut être consacrée par la loi. Doit-on aller plus loin et admettre que l'application des dispositions légales peut subir l'interférence de la qualité de dirigeant social de la caution ? Selon les hypothèses, la jurisprudence l'a admis ou refusé. C'est sur la base de cette problématique originale qu'est construite ce Thèmexpress, textes et jurisprudence à l'appui.
Comment les époux sont-ils imposés l'année de leur séparation ? Le Trésor public peut-il encore faire jouer la solidarité fiscale des époux ? Qui va bénéficier des majorations de quotient familial ? Les prestations compensatoires sont-elles imposables à l'impôt sur le revenu ? A l'ISF ? Quelle protection sociale pour le conjoint divorcé qui ne travaille pas ? Toutes ces questions, et bien d'autres, trouveront réponse dans ce Thèmexpress.
Pour mener à bien une tâche temporaire ou remplacer un salarié absent, il est possible de recruter soi-même un salarié en CDD ou de s'adresser à une société d'intérim qui fournira un salarié temporaire. Si ce choix comporte un aspect pratique faisant intervenir nombre de paramètres propres à l'entreprise, les différences juridiques concrètes existant entre ces deux formules peuvent inciter au choix de l'une ou l'autre. L'exposé de ces deux régimes permet leur comparaison, de l'embauche à la rupture du contrat et clarifie les risques liés à leur non-respect.