Mémento fiscal

Qui sait ce que le conflit d'Irlande du Nord a permis et ce que les guerres, notamment civiles, révèlent des hommes? Candlestick est un mercenaire à la solde des Britanniques. La raison d'État est invoquée pour se servir de lui et jouer de ses pulsions de psychopathe lâché dans les rues de Belfast. Nous sommes en 1971. L'IRA et les loyalistes se déchirent. Certaines arrière-salles de pub, le rideau baissé, deviennent les antichambres de l'enfer pour ceux qui s'y font traîner un sac sur la tête. Exécutions sommaires, horreurs à l'arme blanche... Rien n'ébranle Candlestick. Quinze ans plus tard, en Irlande du Nord toujours, un tueur entame une longue série de meurtres tous signés d'un psaume. Aucune revendication mais une conviction pour l'inspecteur Cross chargé de l'affaire: il se règle là, dans un labyrinthe de corruption, une guerre personnelle trouvant ses racines dans le passé... Biographie de l'auteur Né en 1949 en Grande-Bretagne, un temps rédacteur pour la rubrique cinéma du magazine Time Out, Chris Petit est romancier et réalisateur. Le Tueur aux Psaumes est son premier livre traduit en France.

Très fréquentes, les cessions de parts sociales ou d'actions permettent de transmettre ou restructurer l'entreprise, de contrôler l'actionnariat, d'accueillir de nouveaux partenaires, etc. Elles représentent souvent des enjeux financiers importants et sont source d'un contentieux abondant. Transversal, le Mémento Cessions de parts et actions permet au vendeur et à l'acheteur ou leurs conseils de combiner des règles aussi diverses que le droit des obligations - refondu par l'ordonnance du 10 février 2016 réformant le droit des contrats -, le droit des sociétés, le droit du travail, le droit fiscal ou la réglementation boursière. Destiné aux praticiens, qu'ils soient ou non juristes, il présente toutes les étapes d'une cession de titres de sociétés commerciales et les conséquences du transfert sur la société, ses dirigeants et salariés. Clauses de préemption ou de cession intuitu personae, devoir précontractuel d'information, promesse de cession, consentement des parties, évaluation des titres et prix de cession, plus-values, garantie de passif, transfert de propriété, inexécution, cessions de contrôle, cessions de titres indivis ou démembrés... vous trouverez pour toutes les étapes d'une cession de titres de sociétés commerciales, les réponses à vos interrogations étayées par de nombreux exemples jurisprudentiels ou issus de la pratique.

Formation, exécution et rupture du contrat de travail, négociation collective et rôle des représentants du personnel dans l'entreprise, cotisations et prestations sociales... Facile d'accès, le Mémento social synthétise le droit du travail et de la protection sociale au fil de 63 rubriques. Adoptant une approche opérationnelle, il s'appuie sur plus de 3000 textes législatifs, réglementaires et administratifs, et cite plus de 5000 décisions de justice. Assorti de nombreux tableaux, exemples et illustrations pratiques, le Mémento social est l'outil indispensable à tous ceux qui ont besoin de maîtriser des règles de droit en constante évolution.

Le droit de la famille sous tous ses aspects Tout le droit de la famille : civil, fiscal, patrimonial, protection sociale, pénal Le droit de la famille dans toutes ses composantes : règles civiles (y compris de droit international privé), implications patrimoniales, conséquences fiscales, protection sociale Synthèse directement opérationnelle de l'ensemble de la jurisprudence et des textes sources A jour des dernières réformes et enrichit de n ouveaux cas pratiques de liquidation de communauté, de séparation de biens et de participation aux acquêts (<< non mis à jour)