En vigilance extérieure

Ce guide traite des aspects juridiques d'une opération d'investissement par un fonds d'investissement dans une entreprise, au Maroc. Sur la base du déroulement chronologique d'une opération d'investissement, il décrit les différentes étapes et étudie les contrats conclus durant le processus. Il est un outil essentiel pour les praticiens du capital investissement qui recherchent une information pratique sur une clause, son contenu ou sa validité ou qui s'interrogent sur des questions de droit plus fondamentales : necessité d'un prix déterminé, sanction de la rétractation...

Le capital investissement se développe en Afrique depuis plus de quinze ans, notamment dans les pays membres de la zone OHADA, laquelle regroupe à ce jour dix-sept Etats. La structuration et la sécurisation juridique des opérations de capital investissement, qui participent au financement et à l'amélioration de la gouvernance des PME, sont nécessaires à leur bonne réussite et au développement des entreprises investies. Or, en Afrique, ces opérations se font sur la base de pratiques de marchés, mais sans référentiel juridique établi ; pour les pays membres de la zone OHADA, par exemple, il n'y a ni texte ni ouvrage de référence sur la pratique des opérations des fonds d'investissement et encore moins sur leurs aspects juridiques. Le présent ouvrage vient combler ce vide. En effet, de manière assez exhaustive, il recense et étudie les principaux enjeux juridiques du capital investissement dans cette zone. En s'appuyant sur un plan chronologique, il permet de suivre les étapes d'une opération d'investissement en décrivant les accords contractuels successivement conclus, en expliquant leur contexte et leurs objectifs, et en analysant leur contenu. Il propose par ailleurs une approche comparée avec le droit français. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui opèrent dans le secteur du capital investissement et dans le domaine des fusions-acquisitions (entrepreneurs, dirigeants de sociétés, financiers, banquiers, experts-comptables, avocats et juristes de fonds ou de banques d'affaires, notaires). Il sera également utile aux juristes d'affaires, qui pratiquent en entreprise ou en étude notariale, ayant à traiter des contrats de cession, des pactes d'actionnaires, des garanties d'actif et de passif, etc.

[carnets de murs] n'est pas un journal. Ce n'est pas un tract. Ni un livre documentaire. [carnets de murs] est une forme poétique traversée par la question politique des murs de séparation et la photographie.