Le sport à l'épreuve de l'assurance. Responsabilité

Le sport est l'un des phénomènes cardinaux des sociétés contemporaines, exposé à l'expression de toutes les passions tant il est concerné par des sujets fondamentaux et débattus: le corps, la santé, la probité, l'éthique, la performance, les discriminations, le sentiment d'appartenance à un groupe, la violence, l'argent... Devenu enjeu politique et géostratégique, un champ d'une telle importance économique et sociologique ne pouvait qu'être saisi par le droit. La régulation est nécessaire au développement du sport. Le droit du sport est en constant mouvement. Il est créateur de concepts originaux, mêlant des sources, des mécanismes et des institutions étatiques ou privées, nationales ou internationales, de droit commun ou spécifique. Les modes de règlement des conflits en sont la parfaite illustration: les modes alternatifs (conciliation, arbitrage) sont privilégiés, les instances décisionnaires sont fédérales ou judiciaires, nationales ou internationales... Le Dictionnaire juridique duc sport propose en un ouvrage synthétique, employant les mots du langage sportif et la précision technique des juristes, une vision panoramique du droit du sport. Ainsi, comme tout dictionnaire, l'ouvrage est à la fois un outil d'exploration pour les non-spécialistes et un indispensable recueil d'informations techniques pour les professionnels. Une structure et une technique d'écriture particulièrement pédagogiques permettent de naviguer facilement dans le droit du sport décliné en 120 entrées principales balayant: les organismes nationaux et internationaux du monde sportif, les métiers, les acteurs et les lieux du sport, les sources et les règles de droit régissant les relations contractuelles, les ressources humaines, les institutions juridictionnelles et les modes de règlements des conflits... Chaque notion est systématiquement découpée en petites rubriques afin de faciliter les recherches et la lecture: l'intitulé des mots d'entrée est mis en valeur clans un cartouche de couleur. Ses quatre premières lettres sont reprises en bord de page extérieur pour faciliter le repérage; des mots-clefs sous l'intitulé de l'entrée permettent de cerner le champ de la notion développée; une première définition éclaire le lecteur sur les éléments de compréhension essentiels; les principaux textes juridiques et décisions de justice qui fondent la matière sont répertoriés dans une rubrique dédiée; les éléments de contexte juridique, historique ou socio-économique situent la notion au-delà de son approche technique; une sélection bibliographique des principales références clôt l'en-tête de chaque entrée; suivent les développements d'approfondissement qui synthétisent l'essentiel pour apprécier la notion dans toutes ses dimensions juridiques. Des mots ou expressions d'orientation renvoient aux entrées où ces notions sont développées. Le Dictionnaire juridique du sport a été rédigé par plus de soixante auteurs, parmi les meilleurs spécialistes de leurs domaines.

Résumé : Les sources de conflits au sein du mouvement sportif sont, par essence, potentiellement nombreuses. Leurs enjeux économiques et institutionnels pour le monde sportif sont essentiels. Des modes de résolution des litiges choisis émerge une conception des relations entre les différents acteurs du sport : institutions publiques, fédérations (nationales et internationales), clubs et associations, sportifs (professionnels et amateurs). De ces relations croisées et de leur régulation se forgent une vision, une éthique, un modèle du sport dans la société. C'est ainsi que le mouvement sportif, sans doute plus que d'autres secteurs d'activité, a développé des méthodes originales de résolution des litiges, privilégiant conciliation et arbitrage. Cependant, ces richesses et originalités juridiques sont encore mal connues. Cet ouvrage est le premier à faire un point exhaustif, pédagogique et prospectif de l'ensemble de ces procédures en prenant systématiquement appui sur de nombreux exemples de litiges : contrat de travail des sportifs, transfert de joueur, droit à l'image, manquements aux règles du jeu ou disciplinaires propres à un sport, rôle des intermédiaires et agents, lutte contre le dopage, relations entre clubs et fédérations nationales ou internationales, relations entre organisateurs de compétitions et les clubs ou fédérations. Il démêle la complexité apparente des procédures née de la multiplication et de la combinaison des instances susceptibles de régler les litiges : organes propres à une discipline et sa fédération nationale (commission juridique, conseil de discipline) ou internationale (instances de la FIA, FIFA, FIBA). Organes issus du mouvement sportif et olympique national (Chambre arbitrale du sport) ou international (Tribunal arbitral du sport). Système de contrôle des décisions par des instances issues du mouvement sportif (préalable obligatoire de conciliation du CNOSF, procédure d'appel du TAS). Système de contrôle par les juridictions de droit commun nationales ou européennes, ou par les instances particulières dédiées à la lutte contre le dopage (AFLD, AMA). La force juridique des organes et la portée de leurs décisions sont également systématiquement analysées et mises en perspective. Fruit d'une collaboration entre le CDES, la revue Jurisport, le CNOSF, le Conseil d'Etat et la Cour de cassation, l'ouvrage est bâti sur une richesse née de la pluridisciplinarité des auteurs et des champs juridiques interrogés, et sur une méthodologie scientifique dans les approches et les réponses proposées. Il apportera une aide précieuse, dans la gestion quotidienne de leurs activités, aux acteurs du mouvement sportif et à leurs conseils pour comprendre et analyser les particularités de la résolution des litiges en lien avec le sport. Ouvrage coordonné par Charles Dudognon, maître de conférences, Bernard Foucher, président de la Cour administrative d'appel de Douai, Jean-Pierre Karaquillo, professeur, Alain Lacabarats, président de la Chambre sociale de la Cour de cassation. Propos introductifs de Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation.

Résumé : Le droit des cultes et des congrégations reste mal connu malgré l'importance sans cesse plus grande du débat qu'il suscite dans la société française. Il ne se limite pas au principe constitutionnel de laïcité dont le sens n'a été fixé par le Conseil constitutionnel qu'en 2013. Le culte n'est pas seulement circonscrit aux cérémonies religieuses, il concerne l'ensemble de la vie religieuse catholique et son équivalent dans les autres cultes reconnus avant la loi du 9 décembre 1905, à savoir les protestants et les israélites. Cette notion s'applique aujourd'hui à tous les cultes, même lorsque leur implantation est plus récente. Au sein des cultes, il est possible qu'existent des congrégations religieuses, c'est-à-dire des groupements de personnes physiques, placées sous l'autorité d'un supérieur religieux, et respectant une règle. Le droit des cultes et des congrégations présente des caractères généraux assez différents de ceux que l'on perçoit habituellement. Il affiche une diversité territoriale importante, en ce sens qu'il existe six régimes des cultes différents. Les règles qui s'appliquent ne sont pas les mêmes selon le culte concerné. La place du contrôle public (police administrative, tutelle, etc.) et du soutien public (traitement des aumôniers, régime fiscal, édifices du culte appartenant au domaine public) est centrale, tandis que la coopération entre l'Etat et les cultes ne cesse de se renforcer. C'est à l'ensemble des régimes des cultes et des congrégations qu'est consacré cet ouvrage. A jour de la réglementation et de la jurisprudence les plus récentes, l'ouvrage est le fruit de l'expérience acquise par l'auteur. Cet outil, très complet et d'approche pratique, répond aux nombreuses questions que peut se poser l'ensemble des personnes concernées par le droit des cultes, qu'il s'agisse de juristes (avocats, magistrats, universitaires et étudiants), de dirigeants ou d'administrateurs religieux.

Résumé : On recense plus d'un million cent mille associations actives en France. Plus d'un Français sur trois de plus de 16 ans soit seize millions ! Est membre d'au moins une association. Près de deux cent mille associations emploient au total plus d'un million de salariés. Le budget cumulé des associations dépasse les soixante milliards d'euros : plus de 3,5 % du PIB ! Et pourtant, connaît-on bien le paysage associatif en France ? A-t-on conscience de son importance sociale et économique ? Au-delà des discours, souhaite-t-on vraiment sa défense et son développement ? Fort de son expérience et de ses connaissances encyclopédiques sur les associations, Jean Bastide raconte une histoire passée et surtout présente des associations pour dresser un état des lieux précis de la vie associative et ainsi poser les enjeux à venir. Chaque phase historique, chaque secteur d'activité, chaque problématique est évoquée et illustrée par des exemples tirés de la réalité vécue du paysage associatif français : des premières mutuelles d'entraide ouvrière aux Restos du Coeur, de la naissance du scoutisme aux MJC, des rivalités entre associations d'obédience catholique et celles laïques et républicaines à la création du CNVA ou de la CPCA' Entre histoire, sociologie et essai de sciences politiques, l'ouvrage nous permet de découvrir toutes les étapes qui ont construit la vie des associations en France. Ce tableau unique nous montre comment les associations, depuis la loi de 1901, sont devenues un rouage essentiel et vital non seulement de la démocratie politique et sociale mais également de l'économie française. Laboratoire incessant de l'innovation sociale, éducative, économique, le monde associatif est pourtant aujourd'hui fragilisé alors qu'il devrait être l'un des modèles de reconstruction d'une société en crise. Pour tous les dirigeants associatifs, les responsables politiques et économiques, ou simplement tout citoyen désireux de mieux connaître et appréhender l'un des piliers de la démocratie française, l'ouvrage de Jean Bastide apporte une lumineuse démonstration, pleine d'espoir, de l'importance des associations en France. Jean Bastide est actuellement le président de France Bénévolat et certainement l'un des meilleurs connaisseurs de la vie associative. Durant plus de quarante années d'engagement associatif, il a notamment été délégué général de la Fédération nationale des centres sociaux et socioculturels, président du CNVA, administrateur de l'Uniopss, membre du Conseil économique, social et environnemental. L'ouvrage est préfacé par Jacques Dermagne, président honoraire du Conseil économique, social et environnemental. La collection " Hors-série " est destinée à recevoir des réflexions et analyses prolongeant et approfondissant les thématiques développées au fil des articles et dossiers de la revue Jurisassociations.