DAUPHINS ET LEUR DOMAINE FONCIER AU XIIIE S (LES)

Résumé : Les mers et les océans recouvrent 70 % de la superficie de la planète. Dans cet immense espace par principe ouvert à tous (Mare Liberum), les droits de propriété, lorsqu'ils existent, restent mal définis et encore plus mal respectés. Depuis que les ressources sont pleinement exploitées en raison des progrès technologiques et de la pression démographique, les méthodes classiques de régulation s'avèrent nécessaires mais de plus en plus insuffisantes pour prévenir la surexploitation générale, la pollution et les conflits. Certes l'idée " d'enclore la mer " peut sembler incongrue. Pourtant, depuis la plus haute antiquité des droits de propriété, le plus souvent coutumiers, ont su préserver les ressources et réguler les activités de pêche. Aujourd'hui les systèmes des " quotas individuels transférables ", confortés par les nouvelles technologies de l'information, ouvrent de nouvelles perspectives en matière de rationalisation des usages, de conservation des ressources et de solution des conflits. La tâche ne sera pas aisée mais il est clair que le libre accès ne peut aboutir qu'à la " tragédie des vaines pâtures " (Hardin, 1968) et qu'il convient d'inventer de nouvelles institutions sous peine d'un effondrement des ressources et d'une généralisation de la pollution. La " patrimonialisation des ressources de la mer " serait-elle sous certaines conditions une des voies à explorer ?

Les hommes de la montagne sont encore des inconnus de l'histoire. Pourtant, au XIIIe siècle, les vallées alpestres jouent un rôle essentiel dans la géopolitique du Dauphiné. Pour approcher ces "gens d'en haut" et voir profond plutôt que large, l'étude se concentre sur une quinzaine de communautés villageoises du Queyras, du Valcluson et de la Haute Varaita, réparties de part et d'autre de l'actuelle frontière franco-italienne. Dans une perspective d'histoire totale, elle aborde tout à tour la surcharge démographique et la mobilité des hommes, les modes d'exploitation des sols et les grands mouvements de transhumance, les formes de l'habitat, les activités commerciales et monétaires qui révèlent, en ces vallées reculées, une économie ouverte mais menacée par des crises sous-jacentes dès la seconde moitié du XIIIe siècle. Cette étude, permet aussi de pénétrer au coeur de la société paysanne, d'en saisir les fortunes et infortunes, les structures familiales, le rôle de la femme, les élites et des éléments de la culture villageoise.

Auteur de nombreux ouvrages (Cerf, Vrin), Emmanuel FALQUE est maître de conférences à la Faculté de philosophie de L'Institut catholique de Paris et membre du comité de rédaction de la Revue des sciences philosophiques et théologiques.

Résumé : Cet ouvrage réunit et ordonne les 45 communications présentées lors de la IIe Conférence internationale qui s'est tenue à Aix-en-Provence les 6, 7 et 8 juillet 1998. Alors que la première Conférence de juin 1996, dont les actes ont été publiés dans la même collection (1997), portait sur les aspects théoriques, méthodologiques et éthiques des relations entre droits de propriété, économie et environnement, la présente Conférence aborde le thème spécifique des ressources en eau. L'eau est traditionnellement considérée comme inappropriable en raison de sa nature (res nullius) mais aussi de son importance pour la vie des hommes. Cependant, il a bien fallu, depuis la plus Haute Antiquité, en réglementer l'usage afin d'éviter gaspillage et pollution. Or, le jeu des groupes de pression et la démagogie conduisent trop souvent les pouvoirs publics à allouer l'eau à des tarifs préférentiels en dessous de sa valeur économique, c'est-à-dire à des prix politiques. Le système traditionnel réglementaire " command and control " s'avère de plus en plus souvent impuissant à éviter la pollution diffuse et le recours aux droits de propriété et au marché commence à être expérimenté. La " common law " et le droit civil ouvrent des perspectives intéressantes en termes de solutions alternatives aux réglementations publiques. Cet ouvrage propose des pistes nouvelles, aussi bien conceptuelles que pratiques. La " crise de l'eau " n'est pas due à l'absence de ressources physiques mais à l'inadaptation d'institutions qui s'efforcent d'ignorer l'efficacité de l'échange, des droits de propriété et de la responsabilité juridique et morale des individus.