Aux risques d'innover. Les entreprises face au principe de précaution

Résumé : " Un immense gaspillage d'intelligence et de temps ". Tel était, au terme de cette célèbre formule, le jugement que le doyen Carbonnier craignait qu'on porte un jour sur la jurisprudence de la Cour de cassation en matière de responsabilité civile. Le XXe siècle reste objectivement celui au cours duquel, dans le silence de la loi, la jurisprudence a ?uvré sur le fait générateur de la responsabilité dans le sens d'une évolution conforme aux v?ux du courant indemnitaire. Le XXe siècle s'annonce comme celui qui verra profondément transformée l'autre grande condition de la responsabilité, le préjudice réparable. Dans la recherche des voies d'une indemnisation équitable dans un temps maîtrisé, le préalable de la réparabilité de certains préjudices apparaît comme une nouvelle frontière qu'il est tentant d'essayer de faire reculer. Qu'ils appartiennent à cette sorte de dommages difficilement caractérisables ou qu'ils soient seulement difficilement évaluables, les préjudices qui se heurtent à l'irréparable font ici l'objet d'une analyse renouvelée. Le présent ouvrage rassemble de manière construite différents aspects des limites de la réparation du préjudice - préjudices de l'Histoire, préjudice économique, préjudice écologique, préjudices extrapatrimoniaux - développés en six chapitres correspondant aux groupes de travail du séminaire " Risques, assurances, responsabilités ", constitués de magistrats, d'avocats, d'universitaires et de professionnels.

Prenant ses distances avec la problématique du pouvoir-savoir, développée dans les années 1970, Michel Foucault se propose d?étudier ici la question du gouvernement par la vérité. Nouveau déplacement à l?intérieur du champ de la « gouvernementalité » ouvert en 1978, la question n?est plus seulement de retracer l?essor, dans la culture occidentale, d?un art de « conduire la conduite » des hommes, mais d?examiner la façon dont se constitue le sujet dans le jeu du pouvoir et de la vérité. Comment se noue le rapport du sujet à l?obligation de dire vrai sur lui-même? Ce projet conduit Michel Foucault d?une relecture de l?Oedipe-roi de Sophocle à l?analyse des « actes de vérité » propres au christianisme primitif, à travers les pratiques du baptême, de la pénitence et de la direction de conscience. Foucault choisit de s?intéresser aux actes par lesquels le croyant est conduit à manifester la vérité de ce qu?il est lui-même, en tant qu?être indéfiniment faillible. De l?expression publique de sa condition de pécheur, dans le rituel de la pénitence à la verbalisation minutieuse de ses pensées les plus intimes, dans l?examen de conscience, c?est l?organisation d?une économie pastorale centrée sur l?aveu que l?on voit se dessiner. Ce cours, lié au projet de l?Histoire de la sexualité, ne constitue pas seulement une étape essentielle, jusqu?à présent méconnue, de l? « histoire du sujet » poursuivie par Foucault jusqu?à ses derniers travaux; il révèle un visage insolite du philosophe, dans l?attention rigoureuse qu?il porte aux écrits des premiers Pères de l?Église.

Résumé : Michel Foucault avait engagé le projet d'une histoire de la sexualité dès les années 1960, et lui avait notamment consacré deux cours, jusqu'ici inédits. Le premier, donné à Clermont-Ferrand en 1964, s'interroge sur les conditions d'apparition, en Occident, d'une conscience problématique et d'une expérience tragique de la sexualité, ainsi que de savoirs qui la prennent pour objet. Partant d'une réflexion sur l'évolution du statut des femmes et du droit du mariage, ce cours aborde l'ensemble des savoirs sur la sexualité, de la biologie ou l'éthologie à la psychanalyse. Le second, donné à Vincennes en 1969, prolonge en même temps qu'il déplace ces interrogations. Foucault s'y intéresse plus en détail à l'émergence d'un savoir biologique sur la sexualité et à la manière dont celle-ci a été investie dans un ensemble d'utopies au long des me et me siècles : utopies transgressives de Sade à Histoire d'O., utopies intégratives, visant à réconcilier la société et la nature sexuelle de l'Homme, de Fourier à Marcuse. C'est l'occasion pour Foucault d'approfondir sa généalogie critique du double thème de la sexualité naturelle et de la libération sexuelle, engagée dès 1964 mais qui prend d'autant plus de sens après Mai 1968. Ces cours sont deux jalons essentiels pour une archéologie de la sexualité comme expérience moderne. On y découvre un Foucault qui n'hésite pas à faire jouer les données biologiques sur la sexualité contre une certaine conception étriquée du sujet humain ; un Foucault attentif à maintenir le potentiel transgressif contenu dans l'expérience sexuelle et à analyser les conditions économiques, sociales et épistémologiques de sa constitution récente en objet de savoir et en enjeu politique.

Pratiquement inconnu jusqu'au milieu des années 90, le "principe de précaution" est devenu, avec l'affaire de la vache folle, une expression populaire. On le brandit désormais comme le talisman dont la seule invocation devrait protéger les citoyens contre tous les risques qui les menacent, et l'on invoque son application dans les domaines les plus hétérogènes (climat, couche d'ozone, OGM, santé, jusqu'aux conditions d'utilisation des armes sur les champs de bataille), au point que ce principe, apparu dans les années 70, devient synonyme de politique de sécurité. Il n'y aura bientôt plus personne qui ne se croira obligé d'agir par précaution. Cet ouvrage se propose de clarifier ce principe en réunissant trois expertises, économique, juridique et philosophique.