Droit des obligations. 18e édition

Comment s'expliquent les progrès rapides qu'a connus la production française depuis la fin de la denrière guerre ? Pour trouver des réponses objectives à cette question, les auteurs ont entrepris une recherche qui les a conduits à quantifier le plus possible le phénomène, à la situer par rapport à un passé remontant au début du siècle, enfin à l'analyser sous ses multiples aspects. La recherche se concentre d'abord sur une étude détaillée des facteurs de la production : activité des hommes, emploi du capital, structures du système productif. Elle aboutit alors notamment à une analyse chiffrée du taux de croissance de la productivité. Puis elle élargit les préoccupations et examine comment s'expliquent les progrès des divers facteurs et de leur mise en oeuvre. L'attention se porte successivement sur le rôle stimulant de la demande, sur l'environnement international, sur l'organisation des marchés et le rôle des prix, sur la planification et la diffusion de l'information économique. Cette exploration systématique n'aboutit pas à la découverte d'une cause unique qui serait le moteur premier de la croissance. Elle fait au contraire apparaître la diversité des éléments qui ont combiné leurs effets. Mais elle situe l'importance et le rôle respectif de chacun. Elle découche ainsi sur une meilleure connaissance des origines du dynamisme économique moderne.

Résumé : Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. S'appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé "une oeuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs... L'éminente vocation du Vocabulaire juridique est de saisir, dans les définitions, les catégories du droit". Plus qu'une série de définitions de termes et d'expressions, ce Vocabulaire est un outil de consultation et de recherche indispensable aux juristes, mais aussi un instrument de culture générale nécessaire à la compréhension de notre société, dans laquelle le rôle du droit ne cesse de croître. Depuis sa première édition en 1987, son succès ne s'est jamais démenti. Il s'explique non seulement par la pertinence des définitions, mais aussi par les mises à jour régulières, car le droit est une discipline vivante. Une liste explicative des maximes et adages de droit français, dont certains en latin, complète l'ouvrage.

Partie 1 : Les sources des obligations Titre 1 : Le contrat Titre 2 : Les obligations légales Partie 2 : Les règles de mise en oeuvre communes à toutes les obligations Titre 1 : La transmission des obligations Titre 2 : L'exécution des obligations Titre 3 : L'extinction des obligations

Résumé : A notre époque de construction de masse, le promoteur fait écran entre les constructeurs et les accédants à la propriété d'un immeuble neuf, qu'il agisse comme dirigeant de société, ou comme maître d'ouvrage délégué, ou en toute autre qualité. Le droit de la promotion immobilière est donc l'ensemble des montages juridiques conçus et mis en oeuvre par les promoteurs, puis réglementés par le législateur, pour faire édifier l'immeuble et pour faire accéder leurs clients à la propriété, parfois à la seule jouissance, de celui-ci : contrat préliminaire, puis vente en état futur d'achèvement (l'un et l'autre conclus par une société immobilière appropriée), mais aussi contrat de construction de maison individuelle, sans parler de formules plus sophistiquées comme les résidences à temps partagé, le contrat de promotion immobilière et la location-accession, etc. Dès lors que l'accédant donne par hypothèse son consentement avant la réalisation de l'immeuble, ce droit ne peut être qu'un droit de protection, et par là complexe. Le présent ouvrage en démonte avec soin tous les ressorts les plus délicats. Il comporte en outre un exposé systématique de la responsabilité et de l'assurance des constructeurs. Ce précis, par ses nombreuses références et son ouverture sur les sujets d'actualité, constitue un instrument de travail indispensable pour tous les acteurs de l'immobilier et pour les étudiants.