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La confection de la loi
Drago Roland
PUF
33,50 €
Épuisé
EAN :9782130546184
L'Académie des Sciences morales et politiques a décidé, en 2001, de créer un groupe de travail qui entreprendrait des recherches sur la confection de la loi. Elles porteraient certes sur les procédures, mais elles devraient surtout répondre aux questions qu'on se pose aujourd'hui, dans le monde et en France, sur la prolifération des lois, leur mode d'adoption, leur rédaction, leur style et leur contenu. Ce groupe a tenu une vingtaine de réunions afin d'étudier, avec des spécialistes, tous les problèmes qui se rencontrent et leurs solutions. L'ouvrage présente les rapports des intervenants ainsi que le compte rendu des débats qui ont suivi. Après sa conclusion, il présente des bibliographies concernant la France et tous les Etats dans lesquels les travaux de légistique ont été entrepris et , quelquefois, des réformes importantes réalisées. Il n'y a certes pas de remède-miracle à ce problème majeur pour les Etats. Mais le livre présente des méthodes de recherche et un éventail qui doivent apporter à la France les moyens de mettre fin à une situation qui ne peut plus durer.
L'application de la Constitution par les cours suprêmes. Encore ! dira-t-on, à l'âge de la banalisation du contrôle de constitutionnalité. Pourtant, les contributions ici rassemblées démontrent que ce thème est plus que jamais actuel et renouvelé. L'application de la Constitution par les cours suprêmes administratives et judiciaires, leurs relations avec le Conseil constitutionnel, l'utilisation de l'argument constitutionnel par les justiciables, montrent que le contrôle de constitutionnalité de la loi est toujours en quête d'un juge. Mais quelle est l'autorité réelle de la Constitution sur les juges suprêmes ? Quelle interprétation peuvent-ils en faire, dans quelles conditions et selon quelles limites ? Existe-t-il des potentialités d'applications divergentes de la Constitution, selon les juges ? Quelle cohérence doit être recherchée dans l'interprétation de la Constitution ? Quelle est l'influence des cours européennes sur la question française ? Comment aménager concrètement un contrôle de constitutionnalité de la loi après son entrée en vigueur, au profit des citoyens et pour la défense des droits fondamentaux constitutionnels ? Voici les questions auxquelles universitaires, hauts magistrats, avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation ont essayé de répondre en proposant des solutions concrètes. En ce temps de réforme constitutionnelle, l'ouvrage donne des clés pour des relations apaisées et cohérentes entre les cours suprêmes. Il veut aussi proposer des solutions pour une application plus concrète de la Constitution au profit du citoyen.
Le Conseil constitutionnel occupe une place majeure au sein des institutions constitutionnelles françaises. Par ses décisions, il infléchit fortement la direction du droit français, d'où son importance dans un environnement qui évolue rapidement. Ici sont présentées une jurisprudence actualisée des contentieux du Conseil constitutionnel ainsi qu'une présentation de l'institution, de son organisation et des enjeux qui l'entourent.
Résumé : Après un siècle aux trois quarts consacré à la création et à l'extension d'entreprises possédées et gérées par l'État, la fin du XXe siècle a correspondu à un déclin, ou même à la disparition des entreprises publiques. Cette évolution a atteint la France en 1986. Mais elle concerne aussi tous les États, y compris - ô paradoxe ! - les anciens États communistes. C'est que, malgré les éloges dont on les avait parfois accueillies, ces entreprises comportaient en elles-mêmes d'importants défauts et permettaient nombre d'abus. Au surplus, elles sont devenues incompatibles avec les principes de liberté économique et de libre concurrence reconnus dans le monde et, spécialement, dans l'Union européenne. Entreprises sous la présidence de Roland Drago, membre de l'Institut, à l'époque président pour l'an 2000 de l'Académie des Sciences morales et politiques, les études publiées dans cet ouvrage par les meilleurs spécialistes de la matière abordent cette question sous tous ses aspects. On peut reprendre ici une prédiction qui figure dans la conclusion : " Dans un avenir prévisible et dans tous les États modernes, il n'y aura plus jamais de nationalisations. "
Drago Roland ; Humbert Jean ; Tulard Jean ; Monnie
Biographie de l'auteur Préparé sous les auspices du groupe " Histoire " du Comité d'organisation du bicentenaire du Conseil, présidé par François Monnier, le Dictionnaire Biographique des membres du Conseil d'Etat a été rédigé sous la direction de Roland Drago, Jean Imbert et Jean Tulard, tous trois membres de l'Académie des sciences morales et politiques.
Héraclès, Thésée, Jason, Athéna, Zeus... Tous ces héros et ces dieux nous sont familiers, mais connaît-on véritablement les mythes qui s'attachent à leurs noms? Pourtant, Ceux-ci revêtent une importance considérable pour qui se passionne pour l'histoire de la pensée humaine. Mais l'intérêt de les connaître concerne aussi chacun d'entre nous. Constamment repris, réutilisés dans la littérature antique, médiévale, mais également contemporaine, ils sont devenus des références que nul ne peut ignorer, un patrimoine que chacun se doit de connaître. Pierre Grimal, grand spécialiste des études latines, n'a pas eu pour objectif de proposer un système explicatif de ces mythes, mais de les faire connaître et d'apporter ainsi des éléments indispensables à la compréhension de nombreux textes et oeuvres d'art. Fruit d'un colossal travail d'inventaire et de classement des textes, ce dictionnaire est d'un abord simple, clair et précis. Classés par ordre alphabétique, les mythes sont accompagnés des références des textes qui en font mention. Complet et pratique, cet ouvrage publié en 1951, réédité de très nombreuses fois, est toujours précieux.
Résumé : L'ouvrage est destiné à tous ceux qui s'intéressent à la question fondamentale : " Est-ce que j'éduque bien ? " Parents, enseignants, éducateurs, responsables politiques, travailleurs sociaux, chercheurs peuvent y trouver matière à réflexion. Un modèle de besoins psychopédagogiques fondamentaux est présenté. Il tente de prendre en compte les dimensions les plus importantes entrant en jeu dans la construction de l'identité d'un individu : besoins affectifs, cognitifs, sociaux, idéologiques. Il donne donc un contenu - et, en cela, il constitue une véritable innovation - à la réponse à la question précitée. Par ailleurs, les auteurs s'interrogent : " Comment, concrètement, répondre au mieux à ces différents besoins ? " Pour cela, ils proposent un " système pédagogique multiréférentiel et intégré " car ils se sont aperçus que les divers courants de pensée pédagogique développent spécifiquement un besoin particulier. Ainsi, ils font correspondre une pédagogie à chaque besoin fondamental. Leur proposition - et c'est en cela que leurs propos sont " postmodernes " - est de ne pas privilégier un courant au détriment des autres. Chaque courant apporte des éléments importants. La multiréférence que chaque adulte doit intégrer dans un modèle pédagogique propre est, selon eux, une démarche incontournable. Leur conception de la formation des adultes est de faire de ceux-ci des sujets-acteurs, voire, mieux, des sujets-auteurs de leur projet éducatif. En d'autres termes, on peut dire que complexité éducative et agir communicationnel sont ici au c?ur des propositions.
La perte d'une personne aimée est toujours éprouvante et trop souvent aboutit à des perturbations émotionnelles durables et profondes, en particulier à de l'angoisse et de la dépression. Ce livre, troisième et dernier de l'oeuvre que John Bowlby a consacré au concept de l'attachement, décrit les réactions des enfants et des adolescents à la perte d'un parent en les comparant aux réactions des adultes à la perte d'un conjoint ou d'un enfant Une attention toute particulière est accordée aux perturbations du deuil aux différents âges et aux événements récents ou anciens qui les favorisent Les différents types de réactions ainsi que les circonstances qui aboutissent à des évolutions favorables ou perturbées s'avèrent être semblables à tous les âges. John Bowlby intègre à la théorie psychanalytique les notions les plus récentes tirées de l'éthologie, de la cybernétique et de la psychologie cognitive. Sa pensée stimulante est parfois controversée, mais elle a le mérite de conduire les cliniciens à une réflexion renouvelée sur les notions de perte, de deuil, de dépression, permettant des approches thérapeutiques nouvelles.
Daniel Ligou est professeur émérite à l'Université de Dijon. Auteur de nombreux ouvrages, ses travaux et publications sur la franc-maçonnerie font autorité.