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Le système fiscal français en clair
Douet Frédéric ; Macagno Gilles
ELLIPSES
16,50 €
Épuisé
EAN :9782729864880
La fiscalité est aux Français ce que le sparadrap est au capitaine Haddock dans "L'Affaire Tournesol" : du plus modeste au plus fortuné, aucun d'eux n'y échappe. Les Français ne contestent pas la légitimité du recours à l'impôt tout en appelant de leurs voeux une véritable réforme de la fiscalité. Cette réforme est d'autant plus nécessaire que la France doit faire face à une dette publique abyssale qui s'élève à près de 1 678 000 000 000 d'euros au début de l'année 2011. Pour y voir clair parmi les enjeux présents et à venir, il est nécessaire de connaître les lignes de force du système fiscal français. Cet ouvrage aide à les décrypter en les expliquant clairement et simplement. Ses lecteurs seront surpris par les décalages qui existent entre, d'une part, le discours politique et les idées reçues et, d'autre part, la réalité. Il s'agit de déconstruire les raisonnements afin de mieux comprendre le chemin restant à parcourir et, en définitive, reconstruire sur de meilleures fondations.
Un arrêté du 2 octobre 2018 (JORF no 0238 du 14 oct. 2018 texte no 39) marque le grand retour du droit fiscal parmi les épreuves écrites de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA). L'une des quatre épreuves d'admissibilité à cet examen est une épreuve (dont la note est affectée d'un coefficient 2) destinée à vérifier l'aptitude à résoudre un ou plusieurs cas pratiques ou à rédiger une ou plusieurs consultations, d'une durée de trois heures, qui au choix du candidat peut porter sur le droit civil, le droit des affaires, le droit social, le droit pénal, le droit administratif, le droit international et européen ou le droit fiscal. Le programme de cette dernière matière englobe : les sources du droit fiscal (sources nationales, sources internationales et communautaires) , l'imposition du résultat des entreprises (la classification fiscale des sociétés et des groupements, la détermination du résultat imposable des sociétés, l'imposition des résultats dans les groupes de sociétés) , l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise (le champ d'application de la TVA, la TVA exigible et la TVA déductible) , l'imposition du revenu et du patrimoine des personnes physiques (l'impôt sur le revenu, l'imposition du patrimoine) , contrôle et contentieux fiscal (le contrôle fiscal, les recours du contribuable). Le présent ouvrage de droit fiscal couvre l'ensemble de ce programme.
L'auteur s'attache à présenter successivement la fiscalité des achats para-numériques, la fiscalité des monnaies électroniques, la TVA et l'économie numérique et enfin les spécificités fiscales des entreprises du numérique.
Un arrêté du 2 octobre 2018 (JORF no 0238 du 14 oct. 2018 texte no 39) marque le grand retour du droit fiscal parmi les épreuves écrites de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA). L'une des quatre épreuves d'admissibilité à cet examen est une épreuve (dont la note est affectée d'un coefficient 2) destinée à vérifier l'aptitude à résoudre un ou plusieurs cas pratiques ou à rédiger une ou plusieurs consultations, d'une durée de trois heures, qui au choix du candidat peut porter sur le droit civil, le droit des affaires, le droit social, le droit pénal, le droit administratif, le droit international et européen ou le droit fiscal. Le programme de cette dernière matière englobe : les sources du droit fiscal (sources nationales, sources internationales et communautaires) ; l'imposition du résultat des entreprises (la classification fiscale des sociétés et des groupements, la détermination du résultat imposable des sociétés, l'imposition des résultats dans les groupes de sociétés) ; l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise (le champ d'application de la TVA, la TVA exigible et la TVA déductible) ; l'imposition du revenu et du patrimoine des personnes physiques (l'impôt sur le revenu, l'imposition du patrimoine) ; contrôle et contentieux fiscal (le contrôle fiscal, les recours du contribuable). Le présent ouvrage de droit fiscal couvre l'ensemble de ce programme.
L'auteur s'attache à présenter successivement la fiscalité des achats para-numériques, la fiscalité des monnaies électroniques, la TVA et l'économie numérique et enfin les spécificités fiscales des entreprises du numérique.
Résumé : L'autisme défraye régulièrement la chronique, déclenchant tour à tour passions et controverses. Plusieurs théories se sont succédé pour essayer d'expliquer la survenue de cette pathologie qui touche l'enfant dès ses 3 premières années de vie, en entravant gravement ses capacités d'interaction sociale et de communication. Alors que l'autisme était considéré comme rare il y a 20 ans, la prévalence de l'autisme n'a cessé d'augmenter, au gré des modifications des critères qui permettent d'en établir le diagnostic. Parallèlement, la mise en place de prises en charge plus précoces et plus ciblées a modifié le pronostic de ce trouble qui persiste toute la vie. Cet ouvrage présente les connaissances les plus récentes concernant l'autisme, en tentant de répondre de manière simple et précise aux questions que les familles et les professionnels, et plus largement toute personne intéressée par la question de l'autisme est amenée à se poser.
Résumé : Rien ne remplace le contact direct avec les oeuvres étrangères ; c'est particulièrement vrai pour le latin qui a toujours entretenu et continue d'entretenir, contre vents et marées, des liens si étroits avec notre culture. Cet ouvrage destiné aux élèves de lycée et aux étudiants aborde la lecture des textes de trois points de vue différents : étude de la langue ; méthode de traduction ; versions expliquées. De très nombreux exemples, tous traduits, familiarisent le lecteur avec la pratique de la langue, lui assurent une bonne maîtrise du sens et préparent au commentaire littéraire.
Résumé : 23 notions fondamentales pour acquérir l'essentiel et bien démarrer en philosophie : l'art autrui le bonheur la conscience la culture le désir le devoir l'Etat et la société l'expérience l'histoire l'imagination l'interprétation la justice et le droit le langage la liberté la matière et l'esprit la perception la religion la souveraineté théorie et expérience le travail, la technique et les échanges la vérité le vivant.