Droit commercial. 9e édition

Résumé : Par ses activités, l'homme perturbe la biosphère et les écosystèmes. Directement ou indirectement, il provoque des dysfonctionnements écologiques créant un effet domino qu'on peut aussi décrire comme un effet boomerang : l'agression de l'environnement par l'homme finit par se retourner contre sa propre santé... Boomerangs revient avec une grande clarté sur ces différentes conséquences sanitaires qui ponctuent notre quotidien : omniprésence des plastiques et des perturbateurs endocriniens, exposition aux pesticides, pollutions chimiques et biologiques, maladies infectieuses émergentes, etc. Sont ainsi successivement détaillés les risques "naturels", les conséquences sanitaires de l'introduction de substances d'origine synthétique dans les chaînes alimentaires, de la perturbation des grands cycles des éléments - en particulier de celui du carbone, responsable des changements climatiques actuels -, et des atteintes portées à la biodiversité. Un livre qui sonne comme un avertissement, mais qui est également un plaidoyer pour une véritable écologie de la santé. Il montre pourquoi une vision globale des interactions entre l'homme, l'environnement et la santé est indispensable pour s'attaquer à la crise écologique avant qu'elle ne dégénère en catastrophe sanitaire.

C'est pour rendre hommage au professeur Yves MAYAUD et aux 45 ans de ses activités entièrement consacrées à l'enseignement, à la recherche et à l'administration des filières pédagogiques dont il avait la charge, que ses amis, ses collègues et de nombreux professionnels de la justice pénale, souvent ses anciens étudiants, ont réuni leurs contributions dans cet ouvrage intitulé : Entre tradition et modernité : le droit pénal en contrepoint . Les juristes ont pu apprécier, au fil de ses écrits, sa manière, inégalée, d'appréhender les mouvements substantiels qui ont traversé le droit pénal général, bien avant la réforme du code pénal entrée en vigueur le 1er mars 1994. Cette réforme a assuré le lien entre une tradition inscrite dans la codification napoléonienne et des orientations plus modernes, destinées à répondre aux attentes et aux valeurs de notre temps. Tout en ne perdant rien de l'esprit qui les anime, les principes directeurs du droit pénal ont été repris dans leur formulation, voire affinés dans leur contenu. Yves Mayaud s'est attaché à rebondir sur les différences, les nuances, les ajouts, les suppressions, pour déceler dans ces mouvements de quoi confirmer les thèses les plus classiques, mais aussi de quoi les enrichir d'une perception renouvelée. Ce travail de fond a livré une autre manière d'appréhender et de restituer le droit pénal dans sa dimension générale, avec pour avantage de disposer de nouveaux critères d'articulation, et d'assurer ainsi une lecture plus sure du droit pénal spécial, voire de la procédure pénale, tel une aria parfaitement maîtrisée, se prêtant aux meilleurs développements d'un contrepoint serré. La double allusion musicale ne surprendra pas. Yves Mayaud a toujours doublé ses études, puis ses activités d'enseignant, d'une vie artistique intense, pratiquant à la fois le piano et l'orgue, et se produisant régulièrement en concerts et récitals, souvent en duo avec des instrumentistes de renom. Ayant un gout prononcé pour l'improvisation, il a travaillé l'harmonie et le contrepoint avec les meilleurs professeurs, notamment du Conservatoire national régional de Lyon. Amateur inspiré, et doté d'une grande pratique du clavier, il s'est toujours partagé entre rigueur et beauté : la rigueur du droit, et la beauté des sons.

Dans un contexte marqué par la mondialisation des échanges commerciaux, l'essor des places boursières et des bouleversements politico-religieux profonds, le théologien jésuite Léonard Lessius (1554-1623) fera figure d'"Oracle des Pays-Bas" parmi les marchands, banquiers et princes cherchant à s'orienter dans ce nouveau monde. Son principal ouvrage, Sur la justice et le droit (De iustitia et iure, 1605), gagnera rapidement le statut d'ouvrage de référence par la lucidité de ses analyses économiques et sa fine maîtrise de la technique juridique. Influencé par le renouvellement de la théologie développé à Salamanque, Lessius relaye la pensée économique des scolastiques tout en jetant les bases du libéralisme moderne. Ce livre propose de revisiter l'héritage de ce célèbre méconnu de l'histoire de la pensée économique tout en élucidant ses fondements juridico-théologiques. Très bon étudiant, mais d'origine rurale modeste, Lessius reçut une bourse qui lui permit d'étudier au collège d'Arras, à Douai et à Louvain où il termina bril-lamment le cours de philosophie en 1572. La même année il entra dans la Compagnie de Jésus. A la fin des premières années de formation religieuse il enseigna la philosophie au collège d'Anchin à Douai et après son ordination sacerdotale (1582) fut envoyé à Rome pour des études plus poussées en théologie sous la direction des meilleurs maîtres de l'époque, Francisco Suarez et Robert Bellarmin. De retour en son pays, il fut nommé professeur de théologie à l'Université de Louvain, où il résida jusqu'à sa mort Lessius est donc surtout connu pour son traité Sur la justice et le droit de 1605, qui fut réimprimé une vingtaine de fois durant le seul XVIIe siècle. C'était la première fois qu'un théologien étudiait sérieusement les problèmes moraux soulevés par l'économie et la finance. Lessius se rendit à Anvers, alors une ville en pleine expansion économique, pour y étudier sur place comment les banques et le commerce moderne fonctionnaient. La compétence qu'il acquit dans ce domaine – une chose rare parmi les clercs de l'époque – donna un poids considérable aux solutions qu'il proposait aux problèmes soulevés. Aujourd'hui encore les historiens de la vie économique admirent la subtilité de ses analyses.

1808-1810: deux dates, deux codes, entrés l'un et l'autre en vigueur le 1er janvier 1811. Ils marquent la fin d'un cycle de codification d'une ampleur inégalée. Forger un Code pénal, rassembler les pièces d'un Code d'instruction criminelle s'imposait pour clore l'entreprise de reconstruction du droit français (en la forme, sinon au fond) voulue par le Consulat l'Empire. Code pénal et Code d'instruction criminelle sont ?uvre de compromis mais oeuvre d'importance. Si la qualité de ces codes, singulièrement du second, n'était pas toujours avérée, elle fut néanmoins suffisante pour assurer (et fort au-delà) leur entrée dans le XXe siècle... sans qu'au demeurant il soit totalement acquis que le nouveau Code pénal, entré en application le ler mars 1994, et le Code de procédure pénale, en vigueur depuis le 2 mars 1959, soient à l'abri de toute critique. Il n'est d'ailleurs pas sûr que le problème soit dans les codes. L'essentiel tient plutôt, ici et aujourd'hui, à l'éclatement et à l'instabilité de la norme pénale. L'éclatement est fils de la prolixité d'une norme qui veut saisir tous les aspects de la vie sociale et l'ensemble des compartiments de la vie de l'entreprise. L'éclatement a pour corollaire l'instabilité. Elle affecte la norme pénale, singulièrement en son volet procédural, dans des proportions grandissantes, posant avec acuité la question de la sécurité juridique. Si un appel devait être lancé ce serait à la sagesse d'un législateur qui consentirait, relisant Portalis, à se souvenir que la loi, "déclaration solennelle de la volonté du souverain sur un objet d'intérêt commun n'est pas un pur acte de puissance, mais un acte" de sagesse, de justice et de raison ". Mais peut-être est-ce beaucoup demander..."