Droit pénal général

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux commerciaux) ainsi que les relations entre les entreprises (concurrence, contrat) et entre les professionnels et les consommateurs. Il constitue ainsi une introduction au droit des affaires. La présente édition est à jour des dispositions législatives, des textes d'application et de la jurisprudence au 1er avril 2024. En un seul outil, le lecteur peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial, tout en s'initiant à la préparation d'examens, de concours ou de travaux dirigés.

Résumé : Cette deuxième édition, a jour des dernières réformes opérées au plan français et européen notamment la loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires - et des évolutions jurisprudentielles, donne une connaissance exhaustive et synthétique du droit bancaire tel qu'il est enseigné dans le cadre des études juridiques. Les auteurs ont pour objectif d'être à la fois complets et pédagogiques afin de permettre au lecteur d'aborder facilement la matière, d'en comprendre les principes et mécanismes fondamentaux, mais également d'en saisir la complexité. Composé de 15 chapitres, l'ouvrage présente les organes de contrôle et de régulation, le statut et le fonctionnement des établissements de crédit, les règles d'accès au marché bancaire ainsi que les devoirs professionnels du banquier. Mais le droit bancaire n'est pas seulement le droit applicable aux banquiers, il est aussi un corpus juridique régissant les opérations réalisées par les banquiers. C'est pourquoi ce livre aborde des questions aussi diversifiées que celles du cadre du crédit bancaire, les opérations de crédit (internes et internationales), les garanties des crédits, les comptes bancaires, les opérations de paiement, les opérations interbancaires, les services annexes (change, coffre-fort, assurance, etc.) ainsi que la distribution des produits bancaires en dehors des agences (Internet, démarchage, etc). Conçu dans l'optique d'aider les étudiants à la préparation des concours et des examens, ce manuel s'adresse aussi bien à un public universitaire, soucieux de s'initier au droit bancaire, qu'aux praticiens du secteur bancaire, souhaitant appréhender d'un seul coup d'oeil les normes gouvernant leur activité professionnelle.

Dans un contexte marqué par la mondialisation des échanges commerciaux, l'essor des places boursières et des bouleversements politico-religieux profonds, le théologien jésuite Léonard Lessius (1554-1623) fera figure d'"Oracle des Pays-Bas" parmi les marchands, banquiers et princes cherchant à s'orienter dans ce nouveau monde. Son principal ouvrage, Sur la justice et le droit (De iustitia et iure, 1605), gagnera rapidement le statut d'ouvrage de référence par la lucidité de ses analyses économiques et sa fine maîtrise de la technique juridique. Influencé par le renouvellement de la théologie développé à Salamanque, Lessius relaye la pensée économique des scolastiques tout en jetant les bases du libéralisme moderne. Ce livre propose de revisiter l'héritage de ce célèbre méconnu de l'histoire de la pensée économique tout en élucidant ses fondements juridico-théologiques. Très bon étudiant, mais d'origine rurale modeste, Lessius reçut une bourse qui lui permit d'étudier au collège d'Arras, à Douai et à Louvain où il termina bril-lamment le cours de philosophie en 1572. La même année il entra dans la Compagnie de Jésus. A la fin des premières années de formation religieuse il enseigna la philosophie au collège d'Anchin à Douai et après son ordination sacerdotale (1582) fut envoyé à Rome pour des études plus poussées en théologie sous la direction des meilleurs maîtres de l'époque, Francisco Suarez et Robert Bellarmin. De retour en son pays, il fut nommé professeur de théologie à l'Université de Louvain, où il résida jusqu'à sa mort Lessius est donc surtout connu pour son traité Sur la justice et le droit de 1605, qui fut réimprimé une vingtaine de fois durant le seul XVIIe siècle. C'était la première fois qu'un théologien étudiait sérieusement les problèmes moraux soulevés par l'économie et la finance. Lessius se rendit à Anvers, alors une ville en pleine expansion économique, pour y étudier sur place comment les banques et le commerce moderne fonctionnaient. La compétence qu'il acquit dans ce domaine – une chose rare parmi les clercs de l'époque – donna un poids considérable aux solutions qu'il proposait aux problèmes soulevés. Aujourd'hui encore les historiens de la vie économique admirent la subtilité de ses analyses.